autres / Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires.

Étiquette en polyester, imprimée, auto-adhésive…

Étiquette en polyester, imprimée, auto-adhésive par une colle à base de gomme synthétique, de forme rectangulaire. Atteste de l'authenticité du produit de la marque et valide la non ouverture du carton d'emballage si étiquette non déchirée.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Note 2 du chapitre 49. NESH relatives à la position 4911. Règlement de classement 1440/2007 du 05.12.2007 (UE).

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07874.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-25.

Mot clé national: IMPRIMÉ DE MATIÈRE PLASTIQUE DE POLYESTER AUTO-ADHÉSIF SYSTÈME DE SÉCURITÉ ÉTIQUETTE

Plaque publicitaire en plexiglas sur laquelle…

Plaque publicitaire en plexiglas sur laquelle est inscrit un nom de marque.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6: le classement est déterminé par les notes de sections, de chapitres, ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC . Note 2 de la section VII. Nesh de la position tarifaire 4911.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006641.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-11.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC LOGO ARTICLE DE PUBLICITÉ TRANSPARENT

kakemono sous la forme d’une banderole destinée…

kakemono sous la forme d’une banderole destinée à faire la promotion du parfum. Photos et légendes décrivant l’utilisation de parfum.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code nc. Note 2 du ch 49. Nesh et Nenc relatives à la position 4911.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-004872.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-28.

Mot clé national: IMPRIMÉ ARTICLE DE PUBLICITÉ DESTINÉ À LA COMMUNICATION

Ensemble de cartes postales publicitaires…

Ensemble de cartes postales publicitaires imprimées sur papier cartonné, comportant des informations commerciales. Elles sont déclinées en 14 coloris, en français, anglais ou italien.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 3 b : Le caractère publicitaire est essentiel. NESH relatives à la position 4911.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005301.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-28.

Mot clé national: IMPRIMÉ ARTICLE DE PUBLICITÉ DE CARTON ENSEMBLE

Article de publicité en papier cartonné,…

Article de publicité en papier cartonné, de forme rectangulaire, destiné à être incorporé dans des présentoirs de comptoir. Publicité. Papier cartonné.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 4911.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005311.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-18.

Mot clé national: IMPRIMÉ ARTICLE DE PUBLICITÉ DE FORME RECTANGULAIRE AVEC TEXTE

DRAPEAU OU BANDEROLE OU KAKEMONO PUBLICITAIRE…

DRAPEAU OU BANDEROLE OU KAKEMONO PUBLICITAIRE COMPORTANT UNE MARQUE, UN MESSAGE ET/OU UN DESSIN IMPRIME(S).

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. RG 3 b : LE CARACTERE PUBLICITAIRE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NESH RELATIVES A LA POSITION 4911.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07334.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-02.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE IMPRIMÉ ARTICLE DE PUBLICITÉ

LOT DE QUINZE FEUILLES CARTONNÉES DE FORME…

LOT DE QUINZE FEUILLES CARTONNÉES DE FORME RECTANGULAIRE DONT 14 SONT DOTÉES A UNE EXTRÉMITÉ D'UNE PARTIE IMPRIMÉE DE COULEUR. CHAQUE FEUILLE PRÉSENTANT UNE COULEUR DIFFÉRENTE. LE TOUT ÉTANT DESTINÉ A PRÉSENTER L'ENSEMBLE DES COULEURS D'UNE GAMME.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 12 DU CHAPITRE 48.NESH RELATIVES A LA POSITION 4911.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005330.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-25.

Mot clé national: IMPRIMÉ PAPIER ET CARTON

Affiche commerciale en papier sur laquelle…

Affiche commerciale en papier sur laquelle est imprimé un dessin représentant un diagramme circulaire. Sur les différentes couleurs figurent des inscriptions.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 12 DU CHAPITRE 48, NESH RELATIVES A LA POSITION 4911.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-005335.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-25.

Mot clé national: IMPRIMÉ ARTICLE DE PUBLICITÉ DE PAPIER

ÉTIQUETTE AUTO-ADHÉSIVE DE FORME RECTANGULAIRE,…

ÉTIQUETTE AUTO-ADHÉSIVE DE FORME RECTANGULAIRE, IMPRIMÉE, COMPOSÉE D’UNE FEUILLE MÉTALLIQUE RECOUVERTE DE CHAQUE COTÉ D’UNE FEUILLE DE MATIÈRE PLASTIQUE. ATTESTER DE L’AUTHENTICITÉ DU PRODUIT DE LA MARQUE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 2 DU CHAPITRE 49. NESH RELATIVES A LA POSITION 4911. RÈGLEMENT DE CLASSEMENT 1440/2007 DU 05.12.2007 (UE).

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002672.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-18.

Mot clé national: IMPRIMÉ DE MATIÈRE PLASTIQUE AUTO-ADHÉSIF

IMPRIMÉ PUBLICITAIRE EN PAPIER CARTONNÉ OU…

IMPRIMÉ PUBLICITAIRE EN PAPIER CARTONNÉ OU EN MATIÈRE PLASTIQUE SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D'UNE CARTE DE DIFFÉRENTES DIMENSIONS ET POUVANT COMPORTANT DES INSCRIPTIONS, UN CODE BARRE OU UN QR CODE. CETTE CARTE EST UTILISÉE PAR EXEMPLE, POUR LES CARTES DE FIDÉLITÉ OU LES CARTES CADEAU.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 4911.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002055.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-20.

Mot clé national: IMPRIMÉ PAPIER DE CARTON CARTE