autres / de fibres synthétiques ou artificielles.

Gilet de signalisation, sans manches, ouverture…

Gilet de signalisation, sans manches, ouverture complète sur le devant, se fermant de la gauche sur la droite au moyen d'une bande velcro, comportant 4 bandes réfléchissantes et 10 leds intégrées avec un boitier de commande.

Equipement haute visibilité. Bonneterie de fibres synthétiques (100% polyester)

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 9 du CH 61. NESH relatives à la position 6110.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-004863.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-23.

Mot clé national: GILET SANS MANCHES AVEC BANDE RÉFLÉCHISSANTE POUR PROTECTION

Gilet haute visibilité jaune. Vêtement se…

Gilet haute visibilité jaune. Vêtement se présentant sous la forme d’un gilet jaune fluorescent, en étoffe de bonneterie, composé de fibres synthétiques (100 % polyester) et destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu’aux hanches, sans manches, avec de larges emmanchures, une encolure en v et une ouverture complète sur le devant se fermant gauche sur droite avec une bande velcro.

Le vêtement présente deux bandes réfléchissantes cousues à l’horizontal et à la verticale sur le devant et dans le dos.

L’article comporte un biais de finition cousu sur le pourtour du vêtement et aux emmanchures.

Ce vêtement, haute visibilité, a pour but de signaler la présence de l’utilisateur dans toutes les conditions de luminosité du jour et de la nuit.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 9 du chapitre 61. NESH relatives à la position 6110.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-004848.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-23.

Mot clé national: GILET SANS MANCHES ÉTOFFE DE BONNETERIE DE MATIÈRE TEXTILE SYNTHÉTIQUE AVEC BANDE RÉFLÉCHISSANTE

VÊTEMENT EN BONNETERIE, DE TYPE GILET, DE…

VÊTEMENT EN BONNETERIE, DE TYPE GILET, DE COULEUR UNIE, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), SANS MANCHES, COUVRANT LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS.

IL POSSÈDE UNE ENCOLURE EN V, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT CÔTÉ GAUCHE SUR CÔTÉ DROIT AU MOYEN DE DEUX BANDES AGRIPPANTES, AINSI QUE DE LARGES EMMANCHURES.

IL NE POSSÈDE NI POCHE NI DOUBLURE. DEUX BANDES RÉFLÉCHISSANTES HORIZONTALES ENTOURENT LE VÊTEMENT.

Motivation du classement: REGLES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6110, 611030 ET 61103091.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61 : LES VÊTEMENTS SE FERMANT SUR LE DEVANT, GAUCHE SUR DROITE, SONT A CONSIDÉRER COMME DES VÊTEMENTS POUR HOMMES.

RÈGLEMENT (CE) N°1559/2004 DE LA COMMISSION DU 24 AOUT 2004. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6110 : CET ARTICLE CORRESPOND A LA DÉFINITION DE GILET.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-006312.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-27.

Mot clé national: POLYESTER DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES GAUCHE SUR DROITE AVEC ENCOLURE EN V AVEC FERMETURE AVEC BANDE RÉFLÉCHISSANTE

VETEMENT LEGER DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE…

VETEMENT LEGER DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE GILET SANS MANCHES, COMPOSE D'UNE PARTIE SUPERIEURE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER) DE TYPE FILET, D'UNE PARTIE INFERIEURE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER), DE COULEUR VIVE.

IL COMPORTE UNE OUVERTURE TOTALE, UNE ENCOLURE EN V, FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BANDE VELCRO, DEUX BANDES RETROREFLECHISSANTES HORIZONTALES, UNE FENETRE PORTE BADGE EN PLASTIQUE TRANSPARENT AU NIVEAU DE LA POITRINE ET UN BIAIS DE FINITION COUSU SUR LE POURTOUR DES EMMANCHURES, L’ENCOLURE ET LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003025.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-27.

Mot clé national: AVEC OUVERTURE COMPLÈTE LÉGER GILET SANS MANCHES GAUCHE SUR DROITE EN BONNETERIE DE POLYESTER BANDE VELCRO AVEC BANDE RÉFLÉCHISSANTE

ASSORTIMENT DE MARCHANDISES COMPOSE DE DEUX…

ASSORTIMENT DE MARCHANDISES COMPOSE DE DEUX ARTICLES UN GILET FLUORESCENT ET UN TRIANGLE DE PRE- SIGNALISATION CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ : - VÊTEMENT SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D’UN GILET JAUNE FLUORESCENT, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, SANS MANCHES, AVEC DE LARGES EMMANCHURES, AVEC UNE ENCOLURE EN V, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AVEC UNE BANDE VELCRO.

LE VÊTEMENT PRÉSENTE DEUX BANDES RÉFLÉCHISSANTES COUSUES A L’HORIZONTAL SUR LE DEVANT ET DANS LE DOS.

L'ARTICLE COMPORTE UN BIAIS DE FINITION COUSU SUR LE POURTOUR DU VÊTEMENT ET AUX EMMANCHURES.

CE VÊTEMENT HAUTE VISIBILITÉ A POUR BUT DE SIGNALER LA PRÉSENCE DE L’UTILISATEUR DANS TOUTES LES CONDITIONS DE LUMINOSITÉ DU JOUR ET DE LA NUIT DANS LA LUMIÈRE DES PHARES OU POUR DES TRAVAUX SUR LA VOIRIE. - LE TRIANGLE.

LES DEUX ARTICLES SONT RANGES ENSEMBLE DANS UNE HOUSSE EN FIBRES SYNTHÉTIQUES ( 100% POLYESTER) SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIÈRE.

ILS SONT UTILISES EN CAS DE PANNE AUTOMOBILE. CE RTC NE REPREND QUE LE GILET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

RG 5b) L’EMBALLAGE CONTENANT LES DEUX ARTICLES POUR LA SIGNALISATION SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007816-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-30.

Mot clé national: GILET AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC FERMETURE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BANDE VELCRO SANS MANCHES AVEC BANDE RÉFLÉCHISSANTE AVEC ENCOLURE EN V

GILET DE SIGNALISATION FLUORESCENT, EN BONNETERIE…

GILET DE SIGNALISATION FLUORESCENT, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES, SANS MANCHES, AVEC LARGES EMMANCHURES, AVEC UNE BANDE RETROREFLECHISSANTE VERTICALE SUR CHAQUE EPAULE, UNE BANDE RETROREFLECHISSANTE HORIZONTALE AU NIVEAU DE LA TAILLE, SE FERMANT COTE GAUCHE SUR COTE DROIT AU MOYEN D’ATTACHES VELCRO, AVEC TAILLE REGLABLE VIA ATTACHES VELCRO.

LES BANDES RETROREFLECHISSANTES DES EPAULES SONT MUNIES DE LED, ALIMENTEES PAR PILES, DISPOSEES DANS UN BOITIER PLASTIQUE ET PLACEES DANS UNE POCHE INTERIEURE PREVUE A CET EFFET.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. REGLEMENT CE N°1559/2004. NOTE 9 CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004350.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-27.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES EN BONNETERIE AVEC BANDE RÉFLÉCHISSANTE

GILET DE SIGNALISATION FLUORESCENT, EN BONNETERIE…

GILET DE SIGNALISATION FLUORESCENT, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % POLYESTER), SANS MANCHES, AVEC UNE BANDE RÉTRORÉFLÉCHISSANTE VERTICALE SUR CHAQUE ÉPAULE, DEUX BANDES RÉTRORÉFLÉCHISSANTES HORIZONTALES AU NIVEAU DE LA TAILLE, SE FERMANT CÔTÉ GAUCHE SUR CÔTÉ DROIT AU MOYEN D’ATTACHES VELCRO.

LES BANDES RÉTRORÉFLÉCHISSANTES DES ÉPAULES SONT MUNIES DE LED, ALIMENTÉES PAR PILES, DISPOSÉES DANS UN BOITIER PLASTIQUE ET PLACÉES DANS UNE POCHE INTÉRIEURE PRÉVUE A CET EFFET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. RÈGLEMENT CE N°1559/2004 DU 24/08/2004. NOTE 9 CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004427.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-18.

Mot clé national: GILET SANS MANCHES EN BONNETERIE DE POLYESTER AVEC BANDE RÉFLÉCHISSANTE

GILET DE SIGNALISATION FLUORESCENT POUR HOMME,…

GILET DE SIGNALISATION FLUORESCENT POUR HOMME, GENRE GILET SANS MANCHE, CONFECTIONNÉ EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE A L'AIDE D'UNE BANDE VELCRO ET AVEC UN COL EN V.

SUR LE DEVANT ET DANS LE DOS DU VÊTEMENT, SONT COUSUES DEUX BANDES VERTICALES ET DEUX BANDES HORIZONTALES RÉTRORÉFLÉCHISSANTES ET ARGENTÉES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002959.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-04-28.

Mot clé national: AVEC OUVERTURE COMPLÈTE GILET SANS MANCHES SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE EN BONNETERIE DE POLYESTER AVEC BANDE RÉFLÉCHISSANTE POUR HOMMES

GILET DE SIGNALISATION FLUORESCENT, EN BONNETERIE…

GILET DE SIGNALISATION FLUORESCENT, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER), A MANCHES LONGUES, AVEC UNE BANDE RÉTROREFLECHISSANTE VERTICALE SUR CHAQUE EPAULE, UNE BANDE RETROREFLECHISSANTE HORIZONTALE AU NIVEAU DE LA TAILLE, DEUX BANDES RETROREFLECHISSANTES SUR CHAQUE MANCHE, SE FERMANT COTE GAUCHE SUR COTE DROIT AU MOYEN D’ATTACHES VELCRO.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. REGLEMENT CE N°1559/2004. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001738.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-04-07.

Mot clé national: AVEC MANCHES LONGUES GILET DE POLYESTER AVEC BANDE RÉFLÉCHISSANTE

VÊTEMENT LÉGER DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE…

VÊTEMENT LÉGER DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE GILET SANS MANCHES, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % POLYESTER), A MAILLE, DE COULEUR VIVE.

IL COMPORTE UNE OUVERTURE TOTALE, AVEC UNE ENCOLURE EN V, FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BANDE VELCRO, AVEC DEUX BANDES RÉTRO RÉFLÉCHISSANTES HORIZONTALES.

LE POURTOUR DES EMMANCHURES, L’ENCOLURE ET LA BASE COMPORTENT UN BIAIS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006508.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-14.

Mot clé national: AVEC OUVERTURE COMPLÈTE GILET SANS MANCHES SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE EN BONNETERIE DE POLYESTER AVEC ENCOLURE EN V BANDE VELCRO AVEC BANDE RÉFLÉCHISSANTE