pour femmes ou fillettes / de coton.

PULL POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE…

PULL POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON MAJORITAIREMENT (55% COTON, 43% POLYESTER ET 2 % FIL MÉTALLISÉ), DE COULEUR BLANCHE ET NOIRE.

LE VÊTEMENT COMPORTE DES ÉPAULES DÉNUDÉES ET DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTRÉMITÉS SE TERMINENT PAR UN OURLET.

LA BASE EST OURLÉE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RÈGLE 3B) : LE COTON CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL. NENC AU 6110. NESH RELATIVES À LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002891.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-30.

Mot clé national: AVEC MANCHES LONGUES PULLOVER ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR FEMMES TISSU DE COTON

GILET, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES,…

GILET, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, EN BONNETERIE GRATTEE SUR LA FACE INTERNE DE COTON MAJORITAIRE (67% COTON, 33% POLYESTER), COMPORTANT UNE CAPUCHE DOTEE D'UN LIEN RESSERRANT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L'AIDE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE ET D’UNE PATTE MAINTENUE DROITE SUR GAUCHE PAR BOUTONS-PRESSION, DES MANCHES LONGUES NE DEPASSANT PAS LA BASE DU VETEMENT, UN ELEMENT RESSERRANT A LA TAILLE ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61. NOTE DE SOUS-POSITION 2.A) DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002049.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-08-07.

Mot clé national: COTON À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE GILET AVEC CAPUCHON AVEC BOUTON-PRESSION EN BONNETERIE DROITE SUR GAUCHE AVEC PATTE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT

VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE PULL-OVER, EN BONNETERIE DE COTON MAJORITAIRE (80 % COTON, 20 % POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, DES MANCHES LONGUES, UN BORD-COTE A L'EXTREMITE DES MANCHES ET A LA BASE, AVEC DEUX POCHES LATERALES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE DE SOUS-POSITION 2.-A) DE LA SECTION XI. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000432.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-31.

Mot clé national: AVEC POCHE DE COTON AVEC MANCHES LONGUES PULLOVER EN BONNETERIE DE POLYESTER

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE EN COTON MAJORITAIREMENT ( 97 % COTON ET 3 % POLYESTER) , AVEC DES MANCHES LONGUES, UN GRAND COL SE PROLONGEANT PAR UNE CAPUCHE AVEC UN LIEN RESSERRANT À NOUER, SANS OUVERTURE, UNE POCHE AU NIVEAU DE LA POITRINE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000396.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-30.

Mot clé national: AVEC POCHE DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC COL AVEC CORDON COULISSANT AVEC CAPUCHON EN BONNETERIE VÊTEMENT

PULLOVER POUR FEMMES, AVEC FAUSSE CHEMISE…

PULLOVER POUR FEMMES, AVEC FAUSSE CHEMISE INTÉRIEURE, CONFECTIONNÉ MAJORITAIREMENT EN ÉTOFFE DE BONNETERIE (70% COTON, 25% POLYESTER ET 5 % FIL MÉTALLISÉ), DE COULEUR BLANCHE ET NOIRE.

LE VÊTEMENT COMPORTE UN COL EN TISSU DE TYPE CHEMISE ET DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTRÉMITÉS SE TERMINENT PAR DU TISSU FIGURANT UN POIGNET DE CHEMISE.

LA BASE DU PULL SE TERMINE PAR UN EMPIÈCEMENT EN TISSU ARRONDI ET OURLÉ.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000272.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-05-23.

Mot clé national: TISSU DE COTON AVEC MANCHES LONGUES BONNETERIE PULLOVER POUR FEMMES

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DU TYPE GILET, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON MAJORITAIRE (65% COTON, 35% POLYESTER), AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SE FERMANT À L'AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, DES MANCHES LONGUES NE DÉPASSANT PAS LA BASE DU VÊTEMENT, DES POCHES, UN BORD-CÔTE À LA BASE ET À L’EXTRÉMITÉ DES MANCHES, UN LOGO DE LA MARQUE FLOQUÉ AU NIVEAU DE LA POITRINE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000399.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-16.

Mot clé national: À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE GILET UNISEXE AVEC BORD-CÔTE AVEC LOGO EN BONNETERIE

VETEMENT LEGER EN COTON DESTINE A RECOUVRIR…

VETEMENT LEGER EN COTON DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE LEGEREMENT DEGAGEE DOTEE D’UNE OUVERTURE PARTIELLE AU CENTRE DONT LES DEUX PARTIES SE SUPERPOSENT DROITE SUR GAUCHE A LA BASE ET DES MANCHES LONGUES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61. NENC RELATIVE A LA POSITION 6109 : EXCLUSION DES ARTICLES COMPORTANT UNE OUVERTURE A L’ENCOLURE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009331.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-03-21.

Mot clé national: COTON AVEC MANCHES LONGUES PULLOVER AVEC OUVERTURE PARTIELLE EN BONNETERIE AVEC ENCOLURE DÉGAGÉE DROITE SUR GAUCHE

Vêtement couvrant la partie supérieure du…

Vêtement couvrant la partie supérieure du corps, en étoffe de bonneterie de coton, de type pull fin pour fillette, de couleur blanche avec un dessin imprimé sur le devant représentant une fille avec des fleurs roses, cousues, dans les cheveux .

Le vêtement possède une encolure arrondie, une ouverture partielle à l’arrière se fermant par un bouton, des manches longues élastiquées aux poignets et au niveau des hanches une bande élastiquée resserre le vêtement.

De taille 6 ans.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC. NESH relatives à la position 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008297.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-02-26.

Mot clé national: DE COTON AVEC MANCHES LONGUES PULLOVER POUR FILLES ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC ENCOLURE RONDE AVEC OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS

VÊTEMENT POUR FEMME DESTINE A RECOUVRIR LA…

VÊTEMENT POUR FEMME DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE (80% COTON ET 20 % DE FILS MÉTALLISÉS), COMPORTANT UNE ENCOLURE DÉGAGÉE AVEC DES BOUTONS DE DÉCORATION SUR LE DEVANT DE L'ENCOLURE, DES MANCHES 3/4 DONT LES EXTRÉMITÉS SONT OURLÉES.

LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6110, 611020 ET 61102099.

NOTE 9 CH 61 : VETEMENT POUR FEMMES. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008062.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-23.

Mot clé national: AVEC OURLET DE COTON POUR FEMMES EN BONNETERIE AVEC ENCOLURE DÉGAGÉE VÊTEMENT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, TYPE SWEAT, AVEC UN IMPRIME SUR LE DEVANT, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, EN BONNETERIE MAJORITAIREMENT DE COTON, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, AVEC UNE CAPUCHE DOTEE D'UN LIEN RESSERRANT, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, DES MANCHES COURTES, UNE POCHE KANGOUROU, ET UN BORD-COTE A LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61 : VETEMENT NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007301.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-09.

Mot clé national: AVEC POCHE DE COTON SANS OUVERTURE AVEC CAPUCHON UNISEXE AVEC MANCHES COURTES