de fibres synthétiques ou artificielles.

PYJASHORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

PYJASHORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) POUR FEMMES : - LE VÊTEMENT RECOUVRANT LE HAUT DU CORPS COMPORTE DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, UNE ENCOLURE EN « V » AVEC UN NŒUD DÉCORATIF AU MILIEU, 2 BOUTONS DANS LE DOS ET UNE BANDE RAPPORTÉE A LA BASE. - LE VÊTEMENT RECOUVRANT LE BAS DU CORPS, DU GENRE SHORT, SANS OUVERTURE, COMPORTE UNE TAILLE ÉLASTIQUE DANS LE DOS .

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004851.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-24.

Mot clé national: À LA TAILLE PYJAMA DE TISSU AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE T-SHIRT SHORT AVEC BRETELLES RÉGLABLE DE POLYESTER

VÊTEMENT D'INTÉRIEUR POUR FEMMES, GENRE…

VÊTEMENT D'INTÉRIEUR POUR FEMMES, GENRE NUISETTE, CONFECTIONNÉ EN TISSU, 100% POLYESTER, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, DE FACTURE LÉGÈRE ET FLUIDE, DESCENDANT JUSQU’À MI-CUISSE.

LA NUISETTE COMPORTE DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, L EMPIÈCEMENT DE LA POITRINE EST EN DENTELLE AVEC UN NŒUD DÉCORATIF AU MILIEU.

LA BASE SE TERMINE PAR UN LISERE EN DENTELLE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004854.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-24.

Mot clé national: DE TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE RÉGLABLE AVEC DENTELLE CHEMISE DE NUIT BANDE BRETELLES

PYJASHORT EN TISSU DE SATIN DE FIBRES SYNTHETIQUES…

PYJASHORT EN TISSU DE SATIN DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) POUR FEMMES : - LE VETEMENT RECOUVRANT LE HAUT DU CORPS COMPORTE DES BRETELLES REGLABLES, UNE ENCOLURE EN « V », UN GALON SUR LE POURTOUR DU DECOLLETE, 3 BOUTONS DECORATIFS EN SON CENTRE ET UN PETIT VOLANT A LA BASE. - LE VETEMENT RECOUVRANT LE BAS DU CORPS, DU GENRE SHORT, SANS OUVERTURE, COMPORTE UNE TAILLE ELASTIQUEE DOTEE D'UN RUBAN A NOUER ET UN PETIT VOLANT A LA BASE .

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NENC RELATIVES A LA POSITION 6208 : VETEMENT DESTINE A ETRE PORTE ESSENTIELLEMENT LA NUIT.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004844.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-22.

Mot clé national: TISSU PYJAMA DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SHORT AVEC BRETELLES AVEC ENCOLURE EN V

NUISETTE POUR FEMME EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES,…

NUISETTE POUR FEMME EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, 100% POLYESTER, ASPECT SATINE, DE COULEUR NOIRE AVEC DES MOTIFS DE FLEURS, COMPORTANT DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, AVEC VOLANTS DÉCORATIFS ET UN PETIT NŒUD DÉCORATIF AU MILIEU DU DÉCOLLETÉ.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NENC RELATIVES A LA POSITION 6208: VÊTEMENT DESTINE A ÊTRE PORTE ESSENTIELLEMENT LA NUIT.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-000583.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-02-20.

Mot clé national: TISSU POLYESTER AVEC BRETELLES VÊTEMENT CHEMISE DE NUIT

LOT DE TROIS VETEMENTS CONDITIONNES ENSEMBLE…

pantalon; à la taille; avec ourlet; pyjama; avec élastique; sans…pantalon; à la taille; avec ourlet; pyjama; avec élastique; sans…

LOT DE TROIS VETEMENTS CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPOSE D'UN PYJAMA ET D'UNE VESTE D'INTERIEUR QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

LE PYJAMA POUR FEMME EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT, SATINE, EST COMPOSE : - D'UN HAUT GENRE CARACO, LEGEREMENT EVASE, AVEC DE FINES BRETELLES REGLABLES, AVEC UN GALON A HAUTEUR DE LA POITRINE RAPPELANT LA COULEUR DU PANTALON ET DES PETITES FRONCES AU CENTRE, AVEC UN OURLET A LA BASE - D'UN BAS : PANTALON FLUIDE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, AVEC UN ELASTIQUE A LA TAILLE ET UN LIEN SOUS TUNNEL DE LA COULEUR DU HAUT, AVEC UN GALON VERS LE BAS RAPPELANT LA COULEUR DU CARACO.

LA VESTE D'INTERIEUR FAIT L'OBJET DU RTC FR-PRO-2011-005976-02

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6208 ET 6208 22 00.

NOTE 8 CH 62 : IL S'AGIT D'UN VETEMENT POUR FEMMES. NENC RELATIVES A LA POSITION 6208 : CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES VETEMENTS DESTINES A ETRE PORTES EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT LA NUIT.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-005976-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-10-26.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC OURLET PYJAMA AVEC ÉLASTIQUE SANS OUVERTURE POUR FEMMES JUSQU'AUX CHEVILLES AVEC BRETELLES RÉGLABLE SATIN

CHEMISE DE NUIT POUR FEMMES, DE TYPE NUISETTE,…

polyester; avec ourlet; à la base; de tissu; avec bouton; de…

CHEMISE DE NUIT POUR FEMMES, DE TYPE NUISETTE, CONFECTIONNÉE EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES.

CETTE NUISETTE PRÉSENTE DES BRETELLES RÉGLABLES, UNE ENCOLURE EN V SUR LE DEVANT, DES DECOUPES POITRINE EN ETOFFE GENRE DENTELLE, UNE BOUCLE DECORATIVE AU MILIEU DU DÉCOLLETÉ, UN DOS DROIT AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SE FERMANT PAR SIX PETITS BOUTONS, UNE FENTE SUR LE DEVANT, PARTANT DU DESSUS DU GENOU, SITUEE DU COTE GAUCHE DU VETEMENT, AVEC AU DEPART DE CELLE-CI UN PETIT NOEUD DECORATIF ET UN OURLET A LA BASE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6208 ET 6208 22 00.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6208 : IL S'AGIT D'UN VÊTEMENT DESTINÉ À ÊTRE PORTÉ ESSENTIELLEMENT ET EXCLUSIVEMENT EN TANT QUE VÊTEMENT DE NUIT.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-004242.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-08-18.

Mot clé national: POLYESTER AVEC OURLET À LA BASE DE TISSU AVEC BOUTON DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POITRINE AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V AVEC FENTE CHEMISE DE NUIT DENTELLE

LOT DE TROIS VETEMENTS CONDITIONNES ENSEMBLE…

pantalon; tissu; à la taille; avec ourlet; à la base; pyjama;…pantalon; tissu; à la taille; avec ourlet; à la base; pyjama;…

LOT DE TROIS VETEMENTS CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPOSE D'UN PYJAMA ET D'UNE VESTE D'INTERIEUR.

LE PYJAMA POUR FEMME EST COMPOSE DE DEUX VETEMENTS ASSORTIS, DE FACTURE AMPLE ET FLUIDE, DE MEME COULEUR, EN TISSU MAJORITAIREMENT DE FIBRES SYNTHETIQUES (95% POLYESTER), D'ASPECT SATINE - UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC DEUX FINES BRETELLES REGLABLES, AVEC UNE ENCOLURE EN V ET UNE BASE OURLEE.

CE VETEMENT COMPORTE DES BANDES DE DENTELLE AU NIVEAU DE L'ENCOLURE, SOUS LA POITRINE ET SUR LES BRETELLES - UN PANTALON FLUIDE DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, SANS OUVERTURE ET AVEC UN BORD ELASTIQUE À LA TAILLE ET UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES.

LA VESTE D'INTERIEUR EN BONNETERIE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : RTC N° FR-PRO-2011-004183-02 CE RTC NE REPREND QUE LE PYJAMA

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6208 ET 62082200.

NOTE 8 CH 62 : IL S'AGIT D'UN VETEMENT POUR FEMMES. NENC RELATIVES A LA POSITION 6208 : CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES VETEMENTS DESTINES A ETRE PORTES EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT LA NUIT.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-004183-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-08-11.

Mot clé national: PANTALON TISSU À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE PYJAMA AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE POUR FEMMES AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V TOP

VÊTEMENT D'INTÉRIEUR POUR FEMMES, GENRE…

tissu; de fibre synthétique; avec bretelles; réglable; chemise…

VÊTEMENT D'INTÉRIEUR POUR FEMMES, GENRE NUISETTE, CONFECTIONNÉ EN TISSU, GENRE SATIN, DE FIBRES SYNTHETIQUES, DE FACTURE LEGERE ET FLUIDE, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE.

LA NUISETTE COMPORTE DE FINES BRETELLES RÈGLABLES SE CROISANT DANS LE DOS, UNE BANDE RETOMBANTE SUR LE DEVANT DANS LA MEME ETOFFE SOUS LAQUELLE EST COUSUE UNE LARGE BANDE GENRE DENTELLE ET AVEC UNE BANDE DE COULEUR CONTRASTEE A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6208 ET 62082200.

NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6208.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-003545.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-07-28.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC BRETELLES RÉGLABLE CHEMISE DE NUIT DENTELLE AVEC BANDE

LOT DE 2 ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN…

tissu; de fibre synthétique; poitrine; avec bretelles; réglable;…

LOT DE 2 ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : - UNE NUISETTE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES PLISSE (100% POLYESTER), POUR FEMMES, DESCENDANT EN DESSOUS DE LA MI-CUISSE, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V, DES BRETELLES REGLABLES, DES DECOUPES POITRINE EN ETOFFE GENRE DENTELLE, UNE BANDE EN SATIN SOUS LES DECOUPES POITRINE DOTEE D'UN LARGE NOEUD EN SON CENTRE, UN ELASTIQUE SUR LA BORDURE DU DOS, ET UNE BASE SIMPLEMENT ARRETEE ET VOLANTEE. - UN SLIP, GENRE STRING, EN ETOFFE GENRE DENTELLE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) MUNI D'UNE DOUBLURE A L'ENTREJAMBE.

CE RTC NE REPREND QUE LA NUISETTE, L' AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6208 ET 62082200.

NOTE 8 CH 62. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6208 : CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES VETEMENTS DESTINES A ETRE PORTES EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT LA NUIT.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-003135-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-07-20.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POITRINE AVEC BRETELLES RÉGLABLE CHEMISE DE NUIT DENTELLE

PYJASHORT UNI EN SATIN 100% POLYESTER POUR…

élastique; à la taille; avec ourlet; à la base; pyjama; sans…

PYJASHORT UNI EN SATIN 100% POLYESTER POUR FEMMES: -LE VETEMENT RECOUVRANT LE HAUT DU CORPS EST SANS MANCHES, IL COMPORTE DES BRETELLES REGLABLES, UNE DECOUPE POITRINE BORDEE PAR DE LA DENTELLE, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, AVEC MOTIF IMPRIME SUR LA POITRINE. -LE VETEMENT RECOUVRANT LE BAS DU CORPS EST SANS OUVERTURE, IL COMPORTE UNE TAILLE ELASTIQUEE, LA BASE DES CUISSES EST OURLEE, AVEC MOTIF IMPRIME AU DOS.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NESH RELATIVE A LA POSITION 6208. REGLEMENT CEE N° 2049/2002 DU 19/11/2002.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-002808.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2015-10-20.

Mot clé national: ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE PYJAMA SANS OUVERTURE POITRINE POUR FEMMES SHORT AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC DENTELLE À L'ENTREJAMBE