Chemises de nuit et pyjamas / Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

PYJAMA POUR ENFANTS, NON RECONNAISSABLE COMME…

PYJAMA POUR ENFANTS, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR GARÇONS OU POUR FILLES, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE EN COTON MAJORITAIREMENT (72 % COTON, 28 % POLYESTER), COMPOSÉ DE : - UN HAUT COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE AVEC BORD-CÔTE ET DES MANCHES LONGUES. - UN PANTALON COMPORTANT UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE ET UN OURLET À LA BASE .

Motivation du classement: CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 61083100 À 61083900 : CES ARTICLES CORRESPONDENT À LA DÉFINITION DES PYJAMAS.

NOTE 2A SECTION XI. NOTE 9 CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003363.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-20.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE À LA BASE PYJAMA DE COTON AVEC MANCHES LONGUES AVEC ÉLASTIQUE AVEC BORD-CÔTE EN BONNETERIE

PYJAMA POUR ENFANT, EN BONNETERIE (100% COTON),…

PYJAMA POUR ENFANT, EN BONNETERIE (100% COTON), COMPOSÉ : - D'UN VÊTEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS COMPOSÉ D'UNE IMAGE ENDUITE, DESCENDANT SOUS LA TAILLE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, DES MANCHES LONGUES. -D'UN VÊTEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE PANTALON, SANS OUVERTURE, AVEC UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE PRÉSENTANT DES MOTIFS DEVANT ET DERRIÈRE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION ,DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 2A DE LA SECTION XI. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108. NENC DES SOUS POSITIONS 61083100 A 61083900.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003364.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-20.

Mot clé national: PANTALON COTON ÉLASTIQUE PYJAMA AVEC MANCHES LONGUES BONNETERIE POUR ENFANTS

PYJAMA, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR…

PYJAMA, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMME OU POUR FEMME, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE (95% COTON ET 5 % VISCOSE) IMPRIMÉE DE MOTIFS REPRÉSENTANT «MICKEY» COMPOSÉ DE : - UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE T-SHIRT, SANS OUVERTURE, DESCENDANT SOUS LA TAILLE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE AVEC BORD-CÔTE, DES MANCHES COURTES DONT LES EXTRÉMITÉS SONT OURLÉES.

LA BASE DU VÊTEMENT EST POURVUE D’UN BORD CÔTE. - UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE PANTALON, SANS OUVERTURE, AVEC À LA TAILLE, UN BORD-CÔTE ÉLASTIQUÉ MUNI D’UN CORDON DE SERRAGE À NOUER AU MILIEU SUR LE DEVANT , ET UNE BANDE ÉLASTIQUÉE À LA BASE DES JAMBES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6108. NENC DES POSITIONS 61083100 À 61083900.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003357.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-20.

Mot clé national: PANTALON ÉLASTIQUE AVEC OURLET PYJAMA AVEC ENCOLURE RONDE AVEC BORD-CÔTE AVEC MANCHES COURTES

PYJAMA ADULTE, EN BONNETERIE COMPOSE: - D'UN…

PYJAMA ADULTE, EN BONNETERIE COMPOSE: - D'UN VÊTEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS COMPORTANT UNE GRANDE ILLUSTRATION (93% COTON, 7% POLYESTER), DESCENDANT SOUS LA TAILLE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, DES MANCHES LONGUES. - D'UN VÊTEMENT COMPORTANT DIFFÉRENTS MOTIFS DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS (95%COTON, 5% ÉLASTHANNE) , DE TYPE PANTALON, SANS OUVERTURE, AVEC UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION ,DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 2A DE LA SECTION XI. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108. NENC DES SOUS POSITIONS 61083100 A 61083900.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003367.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-20.

Mot clé national: PANTALON COTON ÉLASTIQUE PYJAMA AVEC MANCHES LONGUES AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE POUR ADULTES

PYJAMA POUR ENFANT,COMPOSÉ DE DEUX VÊTEMENTS…

PYJAMA POUR ENFANT,COMPOSÉ DE DEUX VÊTEMENTS CONFECTIONNÉS EN ÉTOFFE DE BONNETERIE MAJORITAIRE DE COTON (80% COTON, 20% POLYESTER) : - UN VÊTEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC UN DESSIN SUR LE DEVANT. - UN PANTALON DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, SANS OUVERTURE, AVEC UNE BANDE ÉLASTIQUE A LA TAILLE. - UN BONNET.

CES VÊTEMENTS SONT DESTINÉS A ÊTRE VENDUS ENSEMBLE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 2 A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. RG 3B : LE PYJAMA CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-008065.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-31.

Mot clé national: PANTALON ÉLASTIQUE À LA TAILLE PYJAMA DE COTON IMPRIMÉ VESTE AVEC MANCHES LONGUES UNISEXE ÉTOFFE DE BONNETERIE BONNET

NUISETTE IMPRIMÉE, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE…

NUISETTE IMPRIMÉE, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE MAJORITAIRE DE COTON (95% COTON, 5% ÉLASTHANNE), DESTINÉE A COUVRIR LE CORPS, AVEC DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, AVEC UNE ENCOLURE EN V, UNE BANDE EN FORME DE PETITS VOLANTS PLACÉE SOUS LA POITRINE, AVEC UN OURLET A LA BASE ET UNE FINITION DE FRISOTIS SUR TOUT LE POURTOUR.

HAUTEUR : 88 CM ENVIRON.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006125.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-12-09.

Mot clé national: DE COTON IMPRIMÉ AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V CHEMISE DE NUIT

CHEMISE DE NUIT, POUR FEMME, CONFECTIONNEE…

CHEMISE DE NUIT, POUR FEMME, CONFECTIONNEE EN ETOFFE DE BONNETERIE 100 % COTON ET DE FORME AMPLE. CET ARTICLE COMPORTE DES MANCHES COURTES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN OURLET, UNE ENCOLURE EN ARRONDIE, UN OURLET A LA BASE,AVEC DES IMPRESSIONS SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE LA POITRINE LONGUEUR DE L'ARTICLE EN CM : 90.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code TARIC NESH RELATIVES A LA POSITION 6108

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005067.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-09-08.

Mot clé national: AVEC OURLET AVEC ENCOLURE RONDE AVEC MANCHES COURTES CHEMISE DE NUIT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE CHEMISE DE NUIT, POUR FEMME, CONFECTIONNE EN BONNETERIE 100% COTON, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN «V» DOTEE D’UN EMPIECEMENT, DES MANCHES COURTES DOTEES D’UN PETIT NOEUD DECORATIF, UN VOLANT SUR LE POURTOUR DE L’ENCOLURE, UNE BANDE DE COULEUR CONTRASTEE DEVANT AU NIVEAU DE LA TAILLE ET UN MOTIF IMPRIME SUR UN COTE DE LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003339.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-07-26.

Mot clé national: COTON AVEC VOLANT EN BONNETERIE AVEC ENCOLURE EN V AVEC MANCHES COURTES CHEMISE DE NUIT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE CHEMISE DE NUIT, POUR FEMME, CONFECTIONNE EN BONNETERIE 100% COTON, COMPORTANT UNE ENCOLURE DECOLLETEE, DES BRETELLES REGLABLES, UN VOLANT FRONCE SUR LE POURTOUR DE L’ENCOLURE, SOUS LA POITRINE ET A LA BASE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003338.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-07-26.

Mot clé national: COTON AVEC VOLANT EN BONNETERIE AVEC BRETELLES CHEMISE DE NUIT

DEUX VETEMENTS CONDITIONNES ENSEMBLE POUR…

DEUX VETEMENTS CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, COMPOSE DE : - UN PYJAMA POUR FEMME, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, COMPRENANT: - UN TOP AVEC UNE ENCOLURE EN «V», DE FINES BRETELLES REGLABLES. - UN PANTALON, SANS OUVERTURE, AVEC UNE TAILLE ELASTIQUEE ET UN ELEMENT RESSERRANT A NOUER. - UNE VESTE D'INTERIEUR, POUR FEMME, CONFECTIONNEE EN ETOFFE DE BONNETERIE GRATTEE GENRE POLAIRE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), COMPORTANT UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT DOTEE D'UN BIAIS SUR SON POURTOUR, UNE ENCOLURE EN «V», UN RUBAN A NOUER SUR LE COTE PERMETTANT LA FERMETURE DU VETEMENT PAR LE CROISEMENT DES DEUX PANS, DES MANCHES LONGUES, UN LIEN INTERNE A NOUER AU NIVEAU DE LA TAILLE.

CE RTC NE REPREND QUE LE PYJAMA, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-007128-01.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-24.

Mot clé national: PANTALON COTON PYJAMA POUR FEMMES EN BONNETERIE BLOUSE AVEC BRETELLES