autres / de fibres synthétiques.

PANTALON DE SKI, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

PANTALON DE SKI, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYAMIDE), DOUBLÉ ET GARNI EN FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER).

IL DISPOSE DE BRETELLES ÉLASTIQUÉES NON AMOVIBLES, LES POCHES SE FERMENT AU MOYEN DE FERMETURES A GLISSIÈRE, LES CHEVILLES SONT MUNIES DE BOUTONS- PRESSION.

LE PANTALON PRÉSENTE UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT, SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON-PRESSION ET UNE FERMETURE A GLISSIÈRE.

IL DISPOSE DE LANGUETTES RÉFLÉCHISSANTES SUR LES COTÉS.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004970.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-02.

Mot clé national: PANTALON ÉLASTIQUE DE TISSU AVEC DOUBLURE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR GARÇONS AVEC BRETELLES DE POLYESTER DE POLYAMIDE

PANTALON POUR HOMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

PANTALON POUR HOMME, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (65% POLYESTER 35% COTON) IMPRIMÉ CAMOUFLAGE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE DISSIMULÉE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION.

LE PANTALON COMPORTE DEUX POCHES LATÉRALES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES HANCHES ET DEUX GRANDES POCHES PLAQUÉES SUR LE CÔTÉ AU NIVEAU DES CUISSES AVEC UN RABAT SE FERMANT PAR BOUTONS-PRESSION.

LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002071.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-06.

Mot clé national: PANTALON TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC PATTE DE PROTECTION AVEC PASSANTS, VÊTEMENTS

PANTALON DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES EN…

PANTALON DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ( 60% POLYESTER 40% COTON).

IL COMPORTE UN LIEN COULISSANT AU NIVEAU DE LA CEINTURE, MUNIE DE SIX PASSANTS AJUSTABLES PAR BOUTONS PRESSIONS, UNE BRAGUETTE SE FERMANT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE RECOUVERTE PAR UNE PATTE FERMANT GAUCHE SUR DROITE ET UN BOUTON.

LE VÊTEMENT COMPORTE ÉGALEMENT DEUX POCHES À LA TAILLE , DEUX POCHES PLAQUÉES AU NIVEAU DES CUISSES, SANS SOUFFLETS, ET FERMANT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE POCHE SUR UNE FESSE ET FERMANT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE OUVERTURE PARTIELLE PARTANT DE LA BASE DE CHAQUE JAMBE ( DE 18 CM POUR LA TAILLE 46) FERMÉE PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UN OURLET RESSERRÉ PAR UN ÉLASTIQUE, AU NIVEAU DES CHEVILLES.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002072.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-05.

Mot clé national: PANTALON TISSU AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC BOUTON-PRESSION GAUCHE SUR DROITE DE POLYESTER AVEC PATTE DE PROTECTION AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT POUR HOMMES

PANTALON EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES…

PANTALON EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRES (50% POLYESTER, 50% COTON) COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE DOTEE D'UNE FERMETURE GAUCHE SUR DROITE, DES POCHES ET UN ELASTIQUE A L'EXTREMITE DES JAMBES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : CLASSEMENT A LA DERNIERE POSITION ENVISAGEABLE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005582.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-25.

Mot clé national: PANTALON TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE

PANTALON EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES…

PANTALON EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRES (54% POLYESTER, 43% COTON, 3% ELASTHANNE) COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE DOTEE D'UNE FERMETURE GAUCHE SUR DROITE, DES POCHES ET UN ELASTIQUE A L'EXTREMITE DES JAMBES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LES FIBRES SYNTHETIQUES SONT MAJORITAIRES.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005583.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-25.

Mot clé national: PANTALON TISSU À LA BASE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE PANTALON POUR LA CHASSE, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 65% POLYESTER ET 35% COTON, AVEC UNE DOUBLURE POLAIRE 100% POLYESTER COMPORTANT UNE TAILLE AVEC DES PASSANTS ET UNE BANDE ELASTIQUE DE CHAQUE COTE, UNE BRAGUETTE AVEC FERMETURE A GLISSIERE, PATTE DE PROTECTION ET UN BOUTON SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UNE POCHE AVEC BOUTON DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES CUISSES ET LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6203, 620343 ET 62034319. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-156863.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-04-11.

Mot clé national: PANTALON TISSU POLYESTER COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON AVEC BRAGUETTE AVEC PASSANTS, VÊTEMENTS POUR HOMMES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE PANTALON POUR LA CHASSE, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 65% POLYESTER ET 35% COTON.

COMPORTE UNE TAILLE AVEC DES PASSANTS ET UNE BANDE ELASTIQUE DE CHAQUE COTE, UNE BRAGUETTE AVEC FERMETURE A GLISSIERE, PATTE DE PROTECTION ET UN BOUTON SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UNE POCHE AVEC BOUTON A PRESSION DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES CUISSES ET LA BASE DES JAMBES SE TERMINE UN OURLET ET A L INTERIEUR IL Y A UN CORDON POUR REFERMER.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-156866.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-04-11.

Mot clé national: PANTALON POLYESTER COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON AVEC BRAGUETTE AVEC PASSANTS, VÊTEMENTS POUR HOMMES

PANTALON POUR HOMMES CONFECTIONNÉ EN TISSU…

pantalon; tissu; avec poche; avec fermeture à glissière; avec…

PANTALON POUR HOMMES CONFECTIONNÉ EN TISSU MAJORITAIREMENT DE FIBRES SYNTHETIQUES (65% POLYESTER, 35% COTON), DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, AVEC DES PASSANTS À LA CEINTURE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE À L’AIDE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION ET D'UN BOUTON, UNE POCHE ARRIERE, DEUX POCHES AU NIVEAU DES HANCHES, UN RENFORT EN TISSU SUR LE DEVANT DU HAUT DE LA CUISSE JUSQU'A LA BASE ET A L'ARRIERE COUVRANT LE MOLLET, UNE INSCRIPTION EST BRODEE A LA TAILLE.

TAILLE 52

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 6203, 620343 ET 62034319.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE. NOTE 8 DU CHAPITRE 62.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-001334.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-04-05.

Mot clé national: PANTALON TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE

PANTALON POUR HOMMES CONFECTIONNÉ EN TISSU…

pantalon; tissu; avec poche; à la base; avec fermeture à glissière;…

PANTALON POUR HOMMES CONFECTIONNÉ EN TISSU MAJORITAIREMENT DE FIBRES SYNTHETIQUES (65% POLYESTER, 35% COTON), DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, AVEC DES PASSANTS À LA CEINTURE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE À L’AIDE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION ET D'UN BOUTON, AVEC DE MULTIPLES POCHES SUR CHAQUE JAMBE, UNE POCHE ARRIERE, DEUX POCHES AU NIVEAU DES HANCHES, ET, UNE FENTE DE CHAQUE COTE DE LA BASE OURLEE MUNIE D'UN SOUFFLET ET D'UNE FERMETURE A GLISSIERE.

UNE INSCRIPTION EST BRODEE A LA TAILLE. TAILLE 52

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-001332.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-04-05.

Mot clé national: PANTALON TISSU AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE

PANTALON GENRE BERMUDA POUR HOMMES, EN TISSU…

PANTALON GENRE BERMUDA POUR HOMMES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESCENDANT SOUS LES GENOUX, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR UNE BANDE VELCRO DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION FORMANT BRAGUETTE ET AVEC UN CORDON DECORATIF AU MILIEU DE LA TAILLE, AVEC DEUX POCHES LATERALES, AVEC UNE DOUBLURE INTERNE EN MAILLE FILET FORMANT UN SLIP ET AVEC UN BIAIS À LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6203, 6203 43 ET 6203 43 19.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 61 03 : LES DISPOSITIONS DE LA NOTE EXPLICATIVE DU 61 03 SONT APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 62 03.

NESH PARAGRAPHE D): DEFINITION DES PANTALONS

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-004112.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2017-08-07.

Mot clé national: PANTALON TISSU POLYESTER AVEC POCHE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC VELCRO POUR HOMMES