autres / autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n$o$s 3204 11 à 3204 19.

Préparation colorante sous forme de poudre…

Préparation colorante sous forme de poudre composée d’astaxanthine d’origine synthétique et d’autres substances, utilisée en tant qu’additif alimentaire.

Motivation du classement: RG1 et RG6 : le classement tarifaire est déterminé par les libellés de position, de sous-position et les notes de chapitre. NESH 3204 : classement des préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006297.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-11-12.

Mot clé national: MATIÈRE COLORANTE ORGANIQUE

Préparation colorante sous forme de poudre…

Préparation colorante sous forme de poudre composée de canthaxanthine et d’autres substances, utilisée en tant qu’additif alimentaire.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

NESH 3204 : classement des préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques (canthaxanthine nommément reprise).

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005811.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-10-29.

Mot clé national: MATIÈRE COLORANTE ORGANIQUE

Mélanges de matières colorantes se présentant…

Mélanges de matières colorantes se présentant sous la forme d'un liquide de couleur bleue. Le produit est utilisé par les laboratoires d'analyses médicales pour effectuer la coloration de May-grunwald Giemsa.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 32 04, notes explicatives des sous-positions 3204 11 à 32 04 19 : Les mélanges de deux ou plusieurs produits appartenant à des sous-positions différentes n° 32 04 11 à 32 04 19 sont classés dans le numéro résiduel 32 04 19.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-000301.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-06.

Mot clé national: LIQUIDE POUR USAGE EN LABORATOIRE MATIÈRE COLORANTE

Sels du triéthanolamine en solution aqueuse,…

Sels du triéthanolamine en solution aqueuse, de couleur jaune clair, utilisés comme matière première dans l'industrie.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.

Note 1 a) du chapitre 29: les composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément que ces composés contiennent ou non des impuretés relèvent de ce chapitre; exclusion de ce chapitre, car ce produit n'obéit pas à cette note.

Note 3 du chapitre 32: entrent également au n° 3204 les préparations à base de matières colorantes.

NESH du 32 04, I, A): classement tarifaire des préparations visées à la note 3 du chapitre 32 à base de matières colorantes synthétiques.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-163106.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-16.

Mot clé national: LIQUIDE PRÉPARATION CHIMIQUE EN SOLUTION AQUEUSE POUR USAGE INDUSTRIEL MATIÈRE COLORANTE

Colorant liquide de couleur bleu foncé, à…

Colorant liquide de couleur bleu foncé, à base de Giemsa dans une solution de méthanol et de glycérine, utilisé dans la coloration différentielle de frottis sanguins, utilisé sur les automates de coloration, conditionné en flacon plastique de 125 ml.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6:le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre,ainsi que par le libellé de position,de sous-position CG du chapitre 29,D) (Exclusion du Chapitre 29 de certains composés organiques non mélangés),1),g):Matières colorantes synthétiques non mélangées et produits synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents (3204).l'azur A seul devrait être classé au 320413 NESH du 3822:les matières colorantes du 3204 sont exclues de ces positions,même présentées sous une forme permettant leur utilisation comme réactif de diagnostic ou de labo NESH du 3204, note explicative des sous positions 320411 à 320419:les mélanges de matières colorantes d'au moins 2 produits des n°320411 à 320419 relèvent du 320419

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166812.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-10.

Mot clé national: RÉACTIF DE DIAGNOSTIC IN VITRO LIQUIDE POUR DIAGNOSTIC POUR USAGE EN LABORATOIRE EN FLACON MATIÈRE COLORANTE AUTOMATE

Colorant liquide de couleur violet, à base…

Colorant liquide de couleur violet, à base de May-Grünwald dans une solution de méthanol utilisé dans la coloration différentielle de frottis sanguins et médullaires ainsi qu'en recherche de parasites sanguicoles, pour du diagnostic in vitro, conditionné en flacon plastique de 125 ml.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6:le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre,ainsi que par le libellé de position,de sous-position CG du chapitre 29,D) (Exclusion du Chapitre 29 de certains composés organiques non mélangés),1),g):Matières colorantes synthétiques non mélangées et produits synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents (3204).L'azur A seul devrait être classé au 320413 NESH du 3822:les matières colorantes du 3204 sont exclues de ces positions,même présentées sous une forme permettant leur utilisation comme réactif de diagnostic ou de labo NESH du 3204, note explicative des sous positions 320411 à 320419:les mélanges de matières colorantes d'au moins 2 produits des n°320411 à 320419 relèvent du 320419

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166686.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-10.

Mot clé national: RÉACTIF DE DIAGNOSTIC IN VITRO LIQUIDE POUR DIAGNOSTIC POUR USAGE EN LABORATOIRE EN FLACON MATIÈRE COLORANTE

Colorant liquide de couleur bleu foncé, à…

Colorant liquide de couleur bleu foncé, à base de May-Grünwald dans une solution de méthanol, utilisé dans la coloration différentielle de frottis sanguins et médullaires pour du diagnostic in vitro, conditionné en flacon plastique.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.

NESH du 38 22: les matières colorantes du 32 04 sont exclues de ces positions, même présentées sous une forme permettant leur utilisation comme réactif de diagnostic ou de laboratoire.

NESH du 38 24, note explicative des sous positions 3204 11 à 3204 19: les mélanges de matières colorantes d'au moins 2 produits des n° 3204 11 à 3204 19 relèvent du 3204 19.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166685.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-06-17.

Mot clé national: RÉACTIF DE DIAGNOSTIC IN VITRO LIQUIDE POUR DIAGNOSTIC POUR USAGE EN LABORATOIRE EN FLACON MATIÈRE COLORANTE

Colorant liquide de couleur bleu foncé, à…

Colorant liquide de couleur bleu foncé, à base de May-Grünwald dans une solution de méthanol, utilisé dans la coloration différentielle de frottis sanguins, spécifiquement dédié aux automates de coloration, conditionné en flacon plastique de 125 ml.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.

NESH du 38 22: les matières colorantes du 32 04 sont exclues de ces positions, même présentées sous une forme permettant leur utilisation comme réactif de diagnostic ou de laboratoire.

NESH du 38 24, note explicative des sous positions 3204 11 à 3204 19: les mélanges de matières colorantes d'au moins 2 produits des n° 3204 11 à 3204 19 relèvent du 3204 19.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166813.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-17.

Mot clé national: RÉACTIF DE DIAGNOSTIC IN VITRO LIQUIDE POUR DIAGNOSTIC POUR USAGE EN LABORATOIRE EN FLACON MATIÈRE COLORANTE AUTOMATE

Préparation à base de matière colorante organique…

Préparation à base de matière colorante organique synthétique de la famille des caroténoïdes, sur support d'huile végétale.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. NESH 3204: classement des matières colorantes organiques synthétiques.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-158687.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-05-22.

Mot clé national: PRÉPARATION CHIMIQUE MATIÈRE COLORANTE ORGANIQUE

POUDRE DE COULEUR ORANGE FONCÉ, DESTINÉ A…

POUDRE DE COULEUR ORANGE FONCÉ, DESTINÉ A ÊTRE INCORPORÉE LORS DE LA FABRICATION DE PRÉPARATION POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX. IL S'AGIT D'UNE PRÉPARATION COLORANTE A BASE DE BETA CAROTÈNE.

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.

NOTE 3 DU CHAPITRE 32 : CLASSEMENT DES PRÉPARATIONS A BASE DE MATIÈRES COLORANTES DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE.

NESH DE LA POSITION 3204, POINT I, E : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PRÉPARATIONS A BASE DE MATIÈRES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES.

NESH DE LA POSITION 3204, POINT I, 15) : LE B-CAROTÈNE EST UNE MATIÈRE COLORANTE ORGANIQUE SYNTHÉTIQUE.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-004749.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-08-27.

Mot clé national: EN POUDRE ALIMENT POUR ANIMAUX