Connexions et éléments de contact pour fils et câbles.

Bague de serrage. Elle sert de raccord entre…

Bague de serrage. Elle sert de raccord entre les câbles électriques et le piquet de mise à la terre permettant d'évacuer les courants de tension inférieure à 1000 Volts. En métaux communs, elle mesure 9,525 x 19 mm.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la position 8536, du code SH 8536 90 et code NC 8536 90 10.

Référence du RTC:
BEBTID.T.305.571.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-23.

Mot clé national: D'ACIER ÉLECTRIQUE DE LAITON ÉLÉMENT DE CONTACT CUIVRE, MÉTAL

Raccord à griffe. Il sert de raccord entre…

Raccord à griffe. Il sert de raccord entre les câbles électriques et le piquet de mise à la terre permettant d’évacuer les courants de tension inférieure à 1000 Volts. En métaux communs, ses dimensions varient selon le modèle.

Référence du RTC:
BEBTID.T.305.570.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-23.

Mot clé national: D'ACIER ÉLECTRIQUE DE LAITON ZINC ÉLÉMENT DE CONTACT

Jeu de deux pinces de charge rouge et noir,…

Jeu de deux pinces de charge rouge et noir, de type pinces crocodiles. Ces pinces sont destinées à être câblées, puis utilisées pour relier deux batteries. Elles sont en métal, recouvertes de plastique à leurs extrémités.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 8536, de sous-position 853690 et de code NC 85369010.

NESH de la position 8536, point III.B) citant les pinces crocodiles. NENC du code NC 85369010.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006322.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-14.

Mot clé national: CONNECTEUR

Article se présentant comme un élément de…

Article se présentant comme un élément de connexion électrique, câble positif, destiné à être fixée sur la batterie d'un véhicule (borne +).

Poids : 56 grammes. Dimensions : 95 x 30 x 165 mm. Cette cosse de serrage à visser sur une batterie automobile s'utilise en remplacement des cosses en laiton d'origine.

Elle permet la connexion et la déconnexion de la batterie d'un véhicule sans outils grâce à son écrou à ailettes.

L'écrou à ailettes à deux fonctions : le serrage des griffes sur la borne en plomb de la batterie et le serrage de la cosse raccordée au câblage électrique du véhicule.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC NESH de la position 8536 point III - B.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004013.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-09-12.

Mot clé national: VOITURE AUTOMOBILE CÂBLE CONNEXION

Éléments de connexion électrique pour batterie…

Éléments de connexion électrique pour batterie se présentant sous forme de cosses en forme de collier avec serrage.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC NESH de la position 8536 point B

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001747.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-12.

Mot clé national: COLLIER CONNEXION

Connexion, en plastique et en métal, par…

Connexion, en plastique et en métal, par raccords à vis, • n'excédant pas une tension de 1 000 V, • se présentant sous la forme d’un cylindre hermétique avec un diamètre de 2,5 cm et une longueur de 7 cm.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée; le libellé de la position 8536, de la sous-position 8536 90, de la subdivision NC 8536 90 10.

Notes explicatives NC de la sous-position 8536 90 10 : connexions et éléments de contact pour fils et câbles.

Référence du RTC:
BED.T.303.455.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-06.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE ÉLECTRIQUE CÂBLE ÉLÉMENT DE CONTACT CONNEXION

Jeu de deux barrettes pour la connexion électrique,…

Jeu de deux barrettes pour la connexion électrique, chacune étant dotée de 6 double emplacements à vis.

Les plots sont prévus pour accueillir des câbles d'une section de 2,5 mm², pour des tensions inférieures à 1 000 V.

Les barrettes sont conditionnées dans un emballage en plastique rigide.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 8536 90 et 8536 90 10.

Règle générale 5 b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci.

NENC relatives à la position 8536 90 10 publiées au JOUE C 76/347 du 04/03/2015.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006693.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-11-21.

Mot clé national: ÉLECTRIQUE EN BARRES CONNEXION PAR CONTACT ÉLECTRIQUE

Borne en acier ayant vocation à servir d'élément…

Borne en acier ayant vocation à servir d'élément de fixation dans un disjoncteur basse tension.

Elle permet le raccordement entre un câble et la plage du disjoncteur dans lequel elle doit être installée.

Elle dispose d'un emplacement destiné à accueillir une vis pour le serrage (non incluse).

La borne a pour dimensions 21 mm × 10 mm × 9 mm environ.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 8536 90 et 8536 90 10.

NESH relatives à la position 8536, partie III., point B), page XVI-8536-3, reprenant les raccords et autres éléments de contact électrique.

NENC relatives à la position 8536 90 10 publiées au JOUE C 76/347 du 04/03/2015.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005917.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-27.

Mot clé national: D'ACIER CONNECTEUR BORNE

ÉLÉMENTS DE CONNEXIONS ÉLECTRIQUES SE PRÉSENTANT…

ÉLÉMENTS DE CONNEXIONS ÉLECTRIQUES SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME DE DEUX COSSES DE BATTERIE EN LAITON EN FORME DE COLLIER A DOUBLE SERRAGE PAR ÉCROUS ET VIS.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 853690, 85369010.

NENC de la position 8536 90 10 parue au JOUE C76/347 du 04/03/15. NESH de la position 8536 point III - B) page XVI-8536-3.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003974.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-07-04.

Mot clé national: LAITON POUR VÉHICULE AUTOMOBILE RECHARGEABLE, BATTERIE CONNEXION ÉCROU

BOITE DE 12 RACCORDS RAPIDES ISOLES ET AUTO-DENUDANT.…

BOITE DE 12 RACCORDS RAPIDES ISOLES ET AUTO-DENUDANT. CHAQUE RACCORD SERT A RACCORDER 2 CABLES ELECTRIQUES, LA PARTIE METALLIQUE SERVANT A DENUDER ET ENSUITE DE CONDUCTEUR.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8536, 853690, 85369010. NENC du 85369010 paru au JOUE C76 du 04/03/2015.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004127.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-07-04.

Mot clé national: CONNECTEUR