de fibres synthétiques / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE LEGGINGS, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (85 % POLYAMIDE ET 20 % ÉLASTHANNE), SANS OUVERTURE, DESCENDANT JUSQU'AUX PIEDS AVEC UNE OUVERTURE POUR LE TALON, COMPORTANT UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE, DESTINÉ À LA PRATIQUE DU SPORT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NOTE DE SOUS-POSITION 2.-A) DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007053.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-08.

Mot clé national: PANTALON AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE UNISEXE EN BONNETERIE

VÊTEMENT DE SPORT DESTINÉ A COUVRIR LA PARTIE…

VÊTEMENT DE SPORT DESTINÉ A COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE LEGGINGS, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (97% POLYAMIDE ET 3 % ÉLASTHANNE), SANS OUVERTURE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, COMPORTANT UNE TAILLE BORD-CÔTE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 DU CHAPITRE 61.NOTE DE SP 2A SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007051.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-08.

Mot clé national: PANTALON DE FIBRE SYNTHÉTIQUE UNISEXE AVEC BORD-CÔTE EN BONNETERIE VÊTEMENT DE SPORT

Pantalon de forme fuseau, en bonneterie de…

Pantalon de forme fuseau, en bonneterie de fibres synthétiques (91% polyester et 9% élasthanne), sans ouverture, dont les jambes se ferment par un sous-pied.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 9 du chapitre 61. NESH relatives à la position 6104.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005576.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-30.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE EN BONNETERIE

SHORT DE TYPE CYCLISTE, NON RECONNAISSABLE…

SHORT DE TYPE CYCLISTE, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, SANS OUVERTURE, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (65% POLYESTER, 23 % NYLON,12% ÉLASTHANNE), DESCENDANT JUSQU'AU DESSUS DES GENOUX. LA BASE ET LA TAILLE COMPORTENT UN BORD-CÔTE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001997.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-13.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE UNISEXE AVEC BORD-CÔTE SHORT EN BONNETERIE

PANTALON CONFECTIONNE EN BONNETERIE DE FIBRES…

PANTALON CONFECTIONNE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), SANS OUVERTURE, COMPORTANT UN ELASTIQUE ET UN CORDON A LA TAILLE, DES POCHES, UN SOUFLET DE CHAQUE COTE DE LA BASE DOTE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UNE INSCRIPTION SUR CHAQUE CUISSE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007143.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-20.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE EN BONNETERIE

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE LEGGING, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (80 % NYLON 20 % ÉLASTHANE), PRÈS DU CORPS, SANS OUVERTURE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, COMPORTANT UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE, DESTINÉ À LA PRATIQUE DES SPORTS AQUATIQUES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE DE SOUS-POSITION 2.-A) DE LA SECTION XI. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006925.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-12.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE DE NYLON VÊTEMENT D'ELASTHANE

2 VETEMENTS EN BONNETERIE GRATTEE SUR SA…

2 VETEMENTS EN BONNETERIE GRATTEE SUR SA FACE INTERNE DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRES (58% POLYESTER, 42% COTON) CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : - UN GILET COMPORTANT UN COL, DES MANCHES LONGUES SANS ELEMENT RESSERRANT AUX EXTREMITES, UNE OUVERTURE COMPLETE DOTEE D'UNE FERMETURE A GLISIERE. - UN PANTALON SANS OUVERTURE COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE ET UN OURLET A LA BASE.

CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LES FIBRES SYNTHETIQUES SONT MAJORITAIRES.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6112 : CES ARTCLES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DU SURVETEMENT.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005094-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-07.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE EN BONNETERIE

PANTALON MOULANT EN BONNETERIE DE FIBRES…

PANTALON MOULANT EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES, SANS OUVERTURE, COMPORTANT UNE LARGE BANDE ELASTIQUEE, UNE PETITE POCHE ET UNE JUPE TRES COURTE EN TISSU MAINTENUE AU PANTALON PAR COUTURE SUR LE POURTOUR DE LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104 ET 61046300.

RG 3 b : LE PANTALON CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004504.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-28.

Mot clé national: PANTALON TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE JUPE EN BONNETERIE COURT COUSU

SHORT MOULANT EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES…

SHORT MOULANT EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (80% POLYAMIDE, 20% ELASTHANNE) SANS SYSTEME DE FERMETURE, RECOUVERT D’UNE JUPE TRES COURTE EN TISSU DOTEE D’UNE FENTE DE CHAQUE COTE DE LA BASE ET DE POCHES AU NIVEAU DE LA TAILLE.

LA TAILLE ELASTIQUEE COMPORTE UN LIEN RESSERRANT. LA JUPE PLUS COURTE QUE LE SHORT EST COUSUE A CE DERNIER AU NIVEAU DE LA TAILLE ET NE PEUT-ETRE DISSOCIEE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG 3 b : LE SHORT CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004358.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-21.

Mot clé national: À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE RECOUVERT DE FIBRE SYNTHÉTIQUE JUPE SHORT EN BONNETERIE COURT COUSU

VETEMENT DESTINE A LA PRATIQUE DU SKI ET…

VETEMENT DESTINE A LA PRATIQUE DU SKI ET DU SURF, DE TYPE SHORT, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRES, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, OURLE A LA BASE, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, SANS POCHE.

L’ARTICLE EST MUNI D’UN LARGE ELASTIQUE A LA TAILLE, IL EST EQUIPE D’UN REMBOURRAGE NON AMOVIBLE EN MOUSSE AU NIVEAU DES CUISSES ET SUR LA PARTIE ARRIERE, SERVANT DE PROTECTION LORS DES CHOCS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE D’EXCLUSION e) DES NESH DE LA POSITION 9506 : LES VETEMENTS DE SPORT EN MATIERE TEXTILE, MEME INCORPORANT A TITRE ACCESSOIRE DES ELEMENTS DE PROTECTION TELS QUE DES REMBOURRAGES, SONT EXCLUS DE LA POSITION 9506 (PAGE XX-9506-3) NESH RELATIVE A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001905.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-01.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE SHORT EN BONNETERIE ÉQUIP. DE PROTECTION POUR SPORT