de fibres synthétiques / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

Robe en tissu de fibres synthétiques (100 %…

Robe en tissu de fibres synthétiques (100 % polyester), manches courtes, avec une doublure et une encolure en forme de V. Bordée d’un volant.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH et NENC relatives à la position 6204.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006962.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-04.

Mot clé national: POLYESTER DE TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC ENCOLURE EN V AVEC MANCHES COURTES ROBE

ROBE DE COULEUR ORANGE, CONFECTIONNÉE EN…

ROBE DE COULEUR ORANGE, CONFECTIONNÉE EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, 100% POLYESTER, DESTINÉE À COUVRIR LE CORPS, DESCENDANT AU DESSOUS DU GENOU, AVEC DES MANCHES POSSÉDANT UNE OUVERTURE AU NIVEAU DES ÉPAULES.

LE VÊTEMENT POSSÈDE UN COL SE TERMINANT PAR DEUX LONGUES BANDES DE TISSU PERMETTANT DE FAIRE UN NŒUD, UNE OUVERTURE DANS LE DOS SE FERMANT PAR DEUX BOUTONS ET DEUX FENTES LATÉRALES.

LA BASE DU VÊTEMENT EST ARRONDIE ET SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000465.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-31.

Mot clé national: TISSU AVEC MANCHES LONGUES AVEC BOUTON DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DE POLYESTER AVEC FENTE ROBE

VÊTEMENT STYLE ROBE EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

VÊTEMENT STYLE ROBE EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ( POLYESTER) DONT LA LONGUEUR DÉPASSE LE GENOU ET COMPORTANT UNE DOUBLURE. CE VÊTEMENT EST SANS MANCHES ET DOTE D'UNE ENCOLURE ARRONDIE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007053.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-18.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS MANCHES AVEC ENCOLURE DÉGAGÉE ROBE

ROBE POUR FILLETTE, DE TYPE DEGUISEMENT D’HALLOWEEN,…

ROBE POUR FILLETTE, DE TYPE DEGUISEMENT D’HALLOWEEN, DE TISSU SYNTHETIQUE, COMPOSEE D’UN HAUT DE FORME BUSTIER NOIR ELASTIQUE, AVEC BRETELLES MUNIES D’UN VOLANT ROSE ET D’UNE PARTIE BASSE DE TULLE ROSE AVEC DOUBLURE NOIRE.

AVEC UN SERRE TETE MUNI D’UN PETIT CHAPEAU DE SORCIERE ET UNE PETITE POCHETTE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. RG 3 B : LA ROBE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A L’ARTICLE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002387.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-26.

Mot clé national: DE TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SAC POUR FILLES BANDEAU POUR CHEVEUX ROBE TULLE

VETEMENT POUR FEMME, GENRE ROBE BUSTIER,…

VETEMENT POUR FEMME, GENRE ROBE BUSTIER, AVEC UN HAUT EN TISSU UNI (98 % COTON, 2 % ELASTHANE) ET UN BAS EN TISSU AJOURE A MOTIFS (56 % POLYESTER 44 % COTON), DOTEE D’UNE DOUBLURE D’ASPECT SATINE (95 % POLYESTER, 5 % ELASTHANE).

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE DE SOUS-POSITION 2.-A) DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001062.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-03-22.

Mot clé national: DE TISSU ROBE BUSTIER

ROBE, EN TISSU, COMPOSÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

ROBE, EN TISSU, COMPOSÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES AVEC DES SEQUINS SUR LE HAUT (96% POLYESTER ET 4% ELASTHANNE), LE BAS DE LA ROBE EST COMPOSE DE POLYESTER (100%), DESTINÉE À COUVRIR LE CORPS, DESCENDANT JUSQU’AU DESSUS DU GENOU, AVEC UNE ENCOLURE, SANS MANCHES, UNICOLORE ET COMPORTANT UNE LARGE CEINTURE (70 % POLYESTER ET 30 % POLYURÉTHANE).

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001372.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-27.

Mot clé national: DE POLYESTER CEINTURE ROBE DE POLYAMIDE DE POLYURÉTHANE

ROBE, EN TISSU, COMPOSÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

ROBE, EN TISSU, COMPOSÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES AVEC DES SEQUINS SUR LE HAUT (96% POLYESTER ET 4% ELASTHANNE), LE BAS DE LA ROBE EST COMPOSE DE POLYESTER (100%), DESTINÉE À COUVRIR LE CORPS, DESCENDANT JUSQU’AU DESSUS DU GENOU, AVEC UNE ENCOLURE, SANS MANCHES, UNICOLORE ET COMPORTANT UNE LARGE CEINTURE (70 % POLYESTER ET 30 % POLYURÉTHANE).

CE VÊTEMENT EST MUNI D’UN CAPTEUR QUI ENVOIE UN MESSAGE SUR UN SMARTPHONE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE. RG 3B : LA ROBE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000975.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-27.

Mot clé national: SANS MANCHES DE POLYESTER CEINTURE ROBE DE POLYURÉTHANE CAPTEUR

ROBE, EN TISSU, COMPOSÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

ROBE, EN TISSU, COMPOSÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), AVEC UNE PARTIE DE DENTELLE SUR LE HAUT DU VÊTEMENT, DESTINÉE À COUVRIR LE CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES, AVEC UNE ENCOLURE, SANS MANCHES, MUNI D’UN CAPTEUR QUI ENVOIE UN MESSAGE SUR UN SMARTPHONE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE. RG 3B : LA ROBE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000971.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-27.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS MANCHES DE POLYESTER AVEC DENTELLE ROBE

ROBE, EN TISSU, COMPOSÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

ROBE, EN TISSU, COMPOSÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (92% POLYESTER ET 8 % ELASTHANNE), DESTINÉE À COUVRIR LE CORPS, DESCENDANT JUSQU’AU DESSUS DU GENOU, AVEC UNE ENCOLURE, DES MANCHES COURTES, UNICOLORE ET COMPORTANT UNE CEINTURE.

CE VÊTEMENT EST MUNI D’UN CAPTEUR QUI ENVOIE UN MESSAGE SUR UN SMARTPHONE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000972.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-27.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DE POLYESTER AVEC MANCHES COURTES CEINTURE ROBE CAPTEUR

ROBE, EN TISSU, COMPOSÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

ROBE, EN TISSU, COMPOSÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), AVEC UNE PARTIE DE DENTELLE SUR LE HAUT DU VÊTEMENT, DESTINÉE À COUVRIR LE CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES, AVEC UNE ENCOLURE, SANS MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001375.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-27.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS MANCHES DE POLYESTER AVEC DENTELLE ROBE