de coton / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

ROBE POUR FILLETTES CONFECTIONNEE EN BONNETERIE…

ROBE POUR FILLETTES CONFECTIONNEE EN BONNETERIE DE COTON COMPORTANT DES MANCHES COURTES, UNE ENCOLURE ARRONDIE, UN LARGE VOLANT DOUBLE EN BONNETERIE AJOUREE COUSU SOUS LA TAILLE ET UNE INSCRIPTION SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008058.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-25.

Mot clé national: COTON AVEC ENCOLURE RONDE AVEC VOLANT EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES ROBE

VÊTEMENT POUR FEMME, GENRE ROBE BUSTIER,…

VÊTEMENT POUR FEMME, GENRE ROBE BUSTIER, CONFECTIONNÉE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 95% COTON ET 5% ELASTHANNE, IMPRIMÉE, UN LARGE ÉLASTIQUE AU DOS DE LA ROBE POUR LA MAINTENIR AU DESSUS DE LA POITRINE. LA BASE DU VÊTEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007844.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-08.

Mot clé national: DE COTON IMPRIMÉ EN BONNETERIE ROBE BUSTIER

ROBE EN BONNETERIE DE COTON UNI COMPORTANT…

ROBE EN BONNETERIE DE COTON UNI COMPORTANT DES MANCHES COURTES, UNE ENCOLURE RONDE DOTEE D’UN EMPIECEMENT IMPRIME, UN MOTIF VERS LA BASE ET UNE BANDE RAPPORTEE IMPRIMEE A LA BASE. LONGUEUR DOS : 87.5 CM TAILLE : 38/40.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001936.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-05-19.

Mot clé national: COTON AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES ROBE

VÊTEMENT, GENRE ROBE, RECOUVRANT LA PARTIE…

VÊTEMENT, GENRE ROBE, RECOUVRANT LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS JUSQU’À MI-CUISSES, CONFECTIONNÉE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE ÉPAISSE, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, DES MANCHES LONGUES, SANS OUVERTURE UNE POCHE "KANGOUROU" AU NIVEAU DE LA TAILLE, UNE INSCRIPTION SUR LE DEVANT DU VÊTEMENT.

LES EXTRÉMITÉS AINSI QUE LA BASE DU VÊTEMENT SONT OURLÉES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004840.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-23.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE AVEC MANCHES LONGUES ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC ENCOLURE RONDE ROBE

VÊTEMENT POUR FEMME, GENRE ROBE, CONFECTIONNÉE…

VÊTEMENT POUR FEMME, GENRE ROBE, CONFECTIONNÉE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, DE COLORIS UNI, AVEC MANCHES COURTES, AVEC ENCOLURE RONDE, UN LIEN A NOUER AU NIVEAU DES HANCHES. LA BASE DU VÊTEMENT ET LES MANCHES SE TERMINENT PAR UN OURLET.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-002352.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-06.

Mot clé national: DE COTON AVEC COL POUR FEMMES AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC MANCHES COURTES ROBE

VÊTEMENT POUR FEMMES OU FILLETTES DESTINÉ…

VÊTEMENT POUR FEMMES OU FILLETTES DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE ET INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE ROBE, AVEC DES IMPRIMES DE DIVERSES COULEURS, AVEC DES MANCHES COURTES, CONFECTIONNÉE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 85% COTON ET 15% POLYAMIDE.

CETTE ROBE PRÉSENTE UNE ENCOLURE ARRONDIE BORDÉE D'UN COL, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR BOUTONS ET UN OURLET A LA BASE ET AUX MANCHES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-002351.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-06.

Mot clé national: DE COTON AVEC BOUTON AVEC COL POUR FEMMES AVEC OUVERTURE PARTIELLE DROITE SUR GAUCHE AVEC MANCHES COURTES ROBE

VÊTEMENT POUR FEMME, GENRE ROBE BUSTIER,…

VÊTEMENT POUR FEMME, GENRE ROBE BUSTIER, CONFECTIONNÉE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 85% COTON ET 15% POLYAMIDE, DE COLORIS UNI, UN ÉLASTIQUE SUR LE HAUT DE LA ROBE POUR LA MAINTENIR AU DESSUS DE LA POITRINE, UN LIEN A NOUER AU NIVEAU DES HANCHES, LA BASE DU VÊTEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : ROBE CONSTITUEE MAJORITAIREMENT DE COTON. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-002347.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-28.

Mot clé national: DE COTON AVEC ÉLASTIQUE POUR FEMMES AVEC LIENS À NOUER ROBE DE POLYAMIDE

VETEMENT POUR FEMMES, GENRE ROBE, EN ETOFFE…

VETEMENT POUR FEMMES, GENRE ROBE, EN ETOFFE DE BONNETERIE 95% COTON, 5% ELASTHANNE, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE, AVEC UN LARGE MOTIF SUR LE DEVANT, DES MANCHES 3/4, UNE ENCOLURE ARRONDIE DOTEE D'UN BIAIS ET D'UN JEU DE FRONCES, ET 2 PANS A NOUER SUR LE DEVANT.

LA BASE ET L'EXTREMITE DES MANCHES SONT OURLEES. LONGUEUR 90 CM.

Motivation du classement: RG1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104 ET 61044200.

NENC RELATIVES À LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-159205.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-15.

Mot clé national: COTON AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE AVEC MANCHES 3/4 ROBE À NOUER

VÊTEMENT POUR FEMMES DESTINÉ À RECOUVRIR…

VÊTEMENT POUR FEMMES DESTINÉ À RECOUVRIR LES PARTIES SUPÉRIEURE ET INFÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE ROBE, SANS MANCHES, CONFECTIONNÉE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 100% COTON.

CETTE ROBE PRÉSENTE UNE ENCOLURE ARRONDIE BORDÉE D'UN COL EN BORD-CÔTE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR BOUTONS, UNE PETITE POCHE POITRINE, ET UN OURLET A LA BASE.

LONGUEUR : 87 CM TAILLE : 40

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104 ET 61044200. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-158065.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-03-18.

Mot clé national: COTON AVEC BOUTON AVEC COL SANS MANCHES AVEC OUVERTURE PARTIELLE EN BONNETERIE DROITE SUR GAUCHE ROBE

ROBE COURTE A ENCOLURE RONDE A MANCHES COURTES…

ROBE COURTE A ENCOLURE RONDE A MANCHES COURTES EN BONNETTERIE 100% COTON. ELLE COMPORTE UNE CEINTURE AMOVIBLE A GLISSER SUR DEUX PASSANTS AU NIVEAU DE LA TAILLE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES 6104, 6104 42 NESH RELATIVES À LA POSITION 6104. NOTE 7 DE LA SECTION XI.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-004345.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-08-08.

Mot clé national: COTON ROBE