de coton / T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

VETEMENT LEGER, GENRE MAILLOT DE CORPS, PRES…

VETEMENT LEGER, GENRE MAILLOT DE CORPS, PRES DU CORPS, EN BONNETERIE DE COTON COMPORTANT UNE ENCOLURE EN «V» ET DES BRETELLES. LE POURTOUR DE L'ENCOLURE ET DU DOS, LES BRETELLES, ET LA BASE COMPORTENT UN GALON GENRE DENTELLE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE COMPLEMENTAIRE 2 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6109.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008132.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-05.

Mot clé national: COTON EN BONNETERIE AVEC BRETELLES AVEC ENCOLURE EN V MAILLOT DE CORPS

2 VETEMENTS PRESENTES ENSEMBLE POUR LA VENTE…

2 VETEMENTS PRESENTES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : - UN T-SHIRT UNI EN BONNETERIE DE COTON COMPORTANT DES MANCHES LONGUES, UNE ENCOLURE RONDE UNE INSCRIPTION ET UN DESSIN SUR LE DEVANT. - UN PANTALON EN TISSU IMPRIME DE COTON, SANS SYSTEME DE FERMETURE, COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE.

CE RTC NE REPREND QUE LE T-SHIRT, LE PANTALON FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 3. b) CH 61 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DES ENSEMBLES. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 61083100 A 61083900 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DES PYJAMAS.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6109.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004509-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-22.

Mot clé national: COTON AVEC MANCHES LONGUES T-SHIRT AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE

2 VETEMENTS EN BONNETERIE DE COTON PRESENTES…

2 VETEMENTS EN BONNETERIE DE COTON PRESENTES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : - UN T-SHIRT A RAYURES COMPORTANT DES MANCHES LONGUES, UNE ENCOLURE EN « V » UNE INSCRIPTION ET UN DESSIN SUR LE DEVANT. - UN PANTALON, SANS SYSTEME DE FERMETURE, COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE.

CE RTC NE REPREND QUE LE T-SHIRT, LE PANTALON FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004507-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-22.

Mot clé national: COTON AVEC MANCHES LONGUES T-SHIRT EN BONNETERIE AVEC ENCOLURE EN V

2 VETEMENTS CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA…

2 VETEMENTS CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : - UN T-SHIRT EN BONNETERIE DE COTON COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE, DES MANCHES COURTES, UNE PETITE POCHE POITRINE DE COULEUR CONTRASTEE ET UNE IMPRESSION DE TETE D'ANIMAL AU NIVEAU DE L'OUVERTURE DE LA POCHE. - UN SHORT EN TISSU DE COTON SANS OUVERTURE COMPORTANT UNE LARGE BANDE ELASTIQUEE DOTEE D'UNE INSCRIPTION ET DE TETES D'ANIMAL.

CE RTC NE REPREND QUE LE T-SHIRT, LE SHORT FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6109. NENC RELATIVES AUX SOUS- POSITIONS 61083100 A 61083900 : CES VETEMENTS NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DES PYJAMAS.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-002795-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-27.

Mot clé national: COTON T-SHIRT AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES

VÊTEMENT POUR ADULTES, DESTINE A RECOUVRIR…

VÊTEMENT POUR ADULTES, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, CONFECTIONNE EN 100% COTON, UNICOLORE, DESCENDANT AUX HANCHES, AVEC DES MANCHES COURTES, AVEC UNE ENCOLURE RONDE. LA BASE ET L’EXTRÉMITÉ DES MANCHES SONT OURLÉES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6109.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166716.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-09.

Mot clé national: DE COTON T-SHIRT AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES

VÊTEMENT POUR ADULTES, DESTINE A RECOUVRIR…

VÊTEMENT POUR ADULTES, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, CONFECTIONNE EN 100% COTON, UNICOLORE, DESCENDANT AUX HANCHES, AVEC DES MANCHES COURTES, AVEC UNE ENCOLURE RONDE. LA BASE ET L’EXTRÉMITÉ DES MANCHES SONT OURLÉES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6109 : CET ARTICLE REPOND A LA DEFINITION DES T-SHIRTS.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166719.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-09.

Mot clé national: AVEC OURLET DE COTON T-SHIRT AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE T-SHIRT, CONFECTIONNE EN BONNETERIE DE COTON MAJORITAIREMENT (99% COTON, 1% POLYAMIDE), DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, DOTE DE MANCHES COURTES, D'UNE ENCOLURE RONDE ET D'UN OURLET A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6109 ET 61091000. NESH RELATIVES A LA POSITION 6109.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162749.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-08-12.

Mot clé national: COTON T-SHIRT AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES

VÊTEMENT LÉGER, GENRE MAILLOT DE CORPS FANTAISIE…

VÊTEMENT LÉGER, GENRE MAILLOT DE CORPS FANTAISIE AVEC DOS NAGEUR, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, SANS MANCHES, AMPLE, DE COULEUR BLANCHE AVEC UN POURTOUR VERT FLUO, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6109, 610910 ET 61091000. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6109.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-162858.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-07-28.

Mot clé national: COTON EN BONNETERIE MAILLOT DE CORPS

TEE-SHIRT, CONFECTIONNE EN BONNETERIE 100%…

TEE-SHIRT, CONFECTIONNE EN BONNETERIE 100% COTON, DE COULEUR GRISE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, DES MANCHES COURTES SE TERMINANT PAR UN OURLET, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET, AVEC POUR DECORATION UN MOTIF THERMOCOLLE AU NIVEAU DE LA POITRINE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH RELATIVE A LA POSITION 6109.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-160741.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-06-16.

Mot clé national: AVEC OURLET DE COTON T-SHIRT AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES AVEC MOTIF

T-SHIRT A ENCOLURE RONDE , EN BONNETERIE,…

T-SHIRT A ENCOLURE RONDE , EN BONNETERIE, 96% COTON ET 4% ELASTHANE, A MANCHES COURTES, NE COMPORTANT PAS D'ELEMENT RESSERRANT LA TAILLE ET DOTEES D’UN OURLET AUX EXTREMITESET A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6109, 610910 ET 61091000.NOTE 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.

LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6109.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-158677.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-04-10.

Mot clé national: COTON T-SHIRT EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES