de coton / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • - - - 6204420010 80: imprimées à la main selon le procédé "batik"
  • - - - 6204420090 80 (0/81) : autres

ROBE EN TISSU, 70% COTON 30% SOIE, COUVRANT…

ROBE EN TISSU, 70% COTON 30% SOIE, COUVRANT LES EPAULES, DOTEE DE MANCHES COURTES ET DESCENDANT AU-DESSUS DES GENOUX.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 62 ET A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009617.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-15.

Mot clé national: DE TISSU DE COTON ROBE

ROBE POUR FILLETTES, EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT…

ROBE POUR FILLETTES, EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT ( 97 % COTON ET 3 % ÉLASTHANNE ), AVEC DES MANCHES COURTES, UN COL ROND, UNE OUVERTURE PARTIELLE AVEC UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET DEUX POCHES LATÉRALES AU NIVEAU DES HANCHES.

LE VÊTEMENT DESCEND JUSQU’À MI-CUISSES, POSSÈDE UNE CEINTURE QUI SE NOUE À LA TAILLE ET DEUX PETITES POCHES SE FERMANT AVEC UN BOUTON AU NIVEAU DE LA POITRINE.

TAILLE DE 2 À 10 ANS.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009462.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-03.

Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE COTON POUR FILLES AVEC ENCOLURE RONDE AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC MANCHES COURTES AVEC CEINTURE ROBE

VETEMENT POUR FEMMES, GENRE ROBE, EN TISSU…

VETEMENT POUR FEMMES, GENRE ROBE, EN TISSU (55 % COTON, 45 % LIN), SANS MANCHES. DE FACTURE AMPLE, LE VETEMENT EST DESTINE A COUVRIR LE CORPS ET DESCEND JUSQU'AU DESSOUS DE LA MI-CUISSE.

IL COMPORTE DEUX POCHES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES CUISSES, AINSI QU’UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT AU MOYEN D’UNE FERMETURE A GLISSIERE.

LA MARQUE EST IMPRIMEE SUR LA POITRINE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 6104 41 00 à 6104 49 00 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009458.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-27.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE SANS MANCHES AVEC OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT DANS LE DOS DE LIN ROBE TISSU DE COTON

LOT DE DEUX VETEMENTS POUR FEMMES, FAISANT…

tissu; coton; avec bouton; avec encolure ronde; avec ouverture…

LOT DE DEUX VETEMENTS POUR FEMMES, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, COMPOSE DE : - UNE ROBE EN TISSU DE COTON SIMILAIRE A DE LA DENTELLE GUIPURE, DESCENDANT JUSQU'AUX GENOUX DOTEE D'UNE ENCOLURE RONDE, DE MANCHES COURTES, DE PINCES-POITRINE, D'UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS FERMANT PAR UN BOUTON.

L'EXTREMITE DES MANCHES ET DE LA BASE SONT ONDULEES. - COMBINAISON POUR FEMMES, GENRE FOND DE ROBE, EN TISSU SATINE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), DESCENDANT JUSQU'AUX GENOUX ET COMPORTANT DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, UN LEGER DÉCOLLETÉ ET DES PINCES POITRINE.

LA BASE DE LA COMBINAISON EST OURLEE. CE RTC NE REPREND QUE LA ROBE, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204 ET 62044200.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NOTE 14 SECTION XI : LES VETEMENTS NE PEUVENT PAS ETRE CLASSES COMME UN ASSORTIMENT.

NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006781-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-27.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC BOUTON AVEC ENCOLURE RONDE AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC MANCHES COURTES ROBE DOS DENTELLE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, POUR…

tissu; coton; avec ourlet; à la base; sans manches; pour femmes;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, POUR FEMMES, GENRE ROBE, CONFECTIONNE EN TISSU 100% COTON, DE FORME EVASEE, SANS MANCHES, D'UNE LONGUEUR DE 89 CM, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V, DE FINES BRETELLES REGLABLES, UNE DECOUPE POITRINE, LA BASE SE TERMINE PAR UN VOLANT AVEC OURLET, LA BORDURE DE L'ENCOLURE, DES EMMANCHURES ET DU DOS SE TERMINE PAR UN GALON DENTELLE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NESH RELATIVE A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-001118.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-09-07.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC OURLET À LA BASE SANS MANCHES POUR FEMMES AVEC VOLANT AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V À L'ENCOLURE ROBE DOS DENTELLE BORDURE

ROBE POUR FEMMES, CONFECTIONNÉE EN TISSU…

à la base; avec fermeture à glissière; de tissu; de coton; avec…

ROBE POUR FEMMES, CONFECTIONNÉE EN TISSU DE COTON (100% COTON), UNICOLORE, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX.

CETTE ROBE EST DE FACTURE SIMPLE ET PRÉSENTE DE FINES BRETELLES, UNE ENCOLURE EN V DÉCOLLETÉE, UN GALON FRONÇANT RAPPORTÉ AU MILIEU DE LA POITRINE ET UNE OUVERTURE D'AISANCE SUR LE CÔTÉ GAUCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE.

LA BASE EST FORMÉE PAR UN VOLANT DE TISSU, ASPECT CRÉPON, D'ENVIRON 13 CM DE LARGEUR.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6204 ET 6204 42 00.

NENC RELATIVES À LA POSITION 6104 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6204. LE CLASSEMENT EN TANT QUE CHEMISE DE NUIT EST EXCLU CAR CE VÊTEMENT PAR SES CARACTÉRISTIQUES OBJECTIVES PEUT ÊTRE PORTÉ INDIFFÉREMMENT AU LIT ET EN CERTAINS AUTRES ENDROITS ET, PAR CONSÉQUENT, N'EST PAS DESTINÉ À ÊTRE EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT PORTÉ EN TANT QUE VÊTEMENT DE NUIT.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-002546.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-06-28.

Mot clé national: À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE COTON AVEC OUVERTURE UNICOLORE AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V ROBE SUR LE CÔTÉ

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE ROBE COURTE, SANS DOUBLURE, D'UNE LONGUEUR DE 63 CM, DE FORME EVASEE, EN TISSU 100% COTON, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V TRES DEGAGEE AVEC DECOUPES POITRINE, DE FINES BRETELLES REGLABLES, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, MOTIFS FLEURS, PETITE OUVERTURE PARTIELLE EN HAUT DU DOS AVEC POUR FERMETURE UN BOUTON.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS-POSITION. NESH RELATIVE A LA POSITION 6204 CE VETEMENT EST EXCLU DE LA POSITION 6207 CAR IL N'EST PAS DESTINE A ETRE PORTE EXCLUSIVEMENT COMME VETEMENT DE NUIT.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-005687.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-12-17.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC OURLET À LA BASE AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC ENCOLURE DÉGAGÉE AVEC BRETELLES AVEC FERMETURE ROBE DOS BOUTON

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE ROBE, SANS DOUBLURE, D'UNE LONGUEUR DE 86 CM, EN TISSU 100% COTON ASPECT VELOURS, COMPORTANT UN COL CHEMISIER OUVERT SUR UNE ENCOLURE EN V, UNE PATTE AVEC BOUTON SUR CHAQUE EPAULE, DES MANCHES LONGUES AVEC UNE FENTE AUX EXTREMITES, DES LIENS FORMANT CEINTURE A NOUER AU NIVEAU DE LA TAILLE, LA BASE SE TERMINE PAR UN OURLET ET UNE FENTE DE CHAQUE COTE, PETITE OUVERTURE D'AISANCE AVEC FERMETURE A GLISSIERE SUR LE COTE GAUCHE, DECORATION CLOUS SUR LES LIENS A NOUER.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS-POSITION. NESH RELATIVE A LA POSITION 6204

Référence du RTC:
FR-E4-2006-005689.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-12-17.

Mot clé national: TISSU COTON À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE AVEC MANCHES LONGUES AVEC BOUTON AVEC COL AUX EXTRÉMITÉS AVEC LIENS À NOUER CHEMISIER AVEC ENCOLURE EN V SANS DOUBLURE AVEC FENTE ROBE AVEC PATTE ÉPAULE SUR LE CÔTÉ

ROBE POUR FEMMES, CONFECTIONNÉE EN TISSU…

ROBE POUR FEMMES, CONFECTIONNÉE EN TISSU DE COTON (100% COTON), UNICOLORE, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX (LONGUEUR DOS : 88 CM POUR UNE TAILLE S), SANS MANCHES.

CETTE ROBE EST DE FORME PORTE-FEUILLE ; LE DEVANT EST CONSTITUÉ DE DEUX PANNEAUX QUI SE CROISENT DROITE SUR GAUCHE ET SE FERMENT PAR DEUX RUBANS DE TISSU À NOUER.

LE POURTOUR DE L'ENCOLURE, DE L'OUVERTURE ET DE LA BASE EST BORDÉ D'UN GALON EN CROCHET.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NENC RELATIVES À LA POSITION 6104 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-004023.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-09-19.

Mot clé national: DE TISSU DE COTON AVEC OUVERTURE COMPLÈTE SANS MANCHES POUR FEMMES AVEC LIENS À NOUER UNICOLORE SUR LE DEVANT DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE ROBE

LOT DE TROIS ARTICLES POUR FILLETTES COMPOSÉ…

à la base; de tissu; de coton; imprimé; avec ouverture complète;…

LOT DE TROIS ARTICLES POUR FILLETTES COMPOSÉ D'UNE ROBE, D'UN PANTALON ET D'UN FICHU, CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL ET FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

CE RTC REPREND UNIQUEMENT LA ROBE. LA ROBE EST CONFECTIONNÉE EN TISSU DE COTON (100% COTON), IMPRIMÉ DE CARREAUX BICOLORES GENRE MOTIF VICHY, DE FORME ÉVASÉE ET DESCEND JUSQU'À MI-CUISSES.

CETTE ROBE EST SANS MANCHES ET PRÉSENTE UNE ENCOLURE ARRONDIE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE DANS LE DOS SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES BOUTONS, DEUX LIENS RAPPORTÉS DE CHAQUE CÔTÉ À L'ENCOLURE ET AUX EMMANCHURES À NOUER SUR LES ÉPAULES, UNE POCHE PLAQUÉE COUSUE SUR LA POITRINE ET UN PETIT VOLANT (ENVIRON 2 CM DE LARGEUR) COUSU À LA BASE DU VÊTEMENT.

LE PANTALON ET LE FICHU FONT RESPECTIVEMENT L'OBJET DES RTC FR-E4-2006-001749-02 ET FR-E4-2006-001749-03.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 13 DE LA SECTION XI : LES VÊTEMENTS EN MATIÈRE TEXTILE DÉPENDANT DE POSITIONS DIFFÉRENTES, MÊME S'ILS SONT PRÉSENTÉS EN ASSORTIMENTS, SONT À CLASSER DANS LEURS POSITIONS RESPECTIVES.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-001749-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-05-09.

Mot clé national: À LA BASE DE TISSU DE COTON IMPRIMÉ AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON SANS MANCHES POUR FILLES AVEC ENCOLURE RONDE AVEC LIENS À NOUER AVEC POCHE EXTERNE DANS LE DOS AVEC FERMETURE ROBE