autres / de coton / Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

LOT DE DEUX VÊTEMENTS PRÉSENTÉS ENSEMBLE…

LOT DE DEUX VÊTEMENTS PRÉSENTÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL ET FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ : - UN T-SHIRT EN COTON IMPRIMÉ, EN BONNETERIE, COMPORTANT DES MANCHES COURTES, UNE ENCOLURE RONDE AVEC BORD-CÔTE.

LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE. - UN PANTALON EN TISSU IMPRIMÉ DE COTON, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE FERMANT AU MOYEN DE BOUTONS GAUCHE SUR DROITE ET COMPORTANT UN ÉLASTIQUE AVEC UN CORDON À LA TAILLE.

CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON, LE T-SHIRT FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 3. b) CH 62 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS À LA DÉFINITION DES ENSEMBLES. NOTE 8 CH 62.

NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 61083100 À 61083900 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS À LA DÉFINITION DES PYJAMAS.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003361-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-20.

Mot clé national: PANTALON TISSU À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE DE COTON AVEC BOUTON AVEC ÉLASTIQUE AVEC CORDON COULISSANT AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE POUR HOMMES

PANTALON POUR HOMMES, CONFECTIONNÉ, EN TISSU…

PANTALON POUR HOMMES, CONFECTIONNÉ, EN TISSU (55 % COTON ET 45 % LIN), DE COULEUR BLANCHE. IL COMPORTE UNE OUVERTURE A LA TAILLE SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D’UN BOUTON, DES PASSANTS POUR CEINTURE, UNE BRAGUETTE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, DEUX POCHES SUR LE DEVANT, AINSI QUE DEUX POCHES A L’ARRIÈRE SE FERMANT AU MOYEN D’UN BOUTON.

LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62 : LES VETEMENTS SE FERMANT, SUR LE DEVANT, GAUCHE SUR DROITE, SONT A CONSIDERER COMME DES VETEMENTS POUR HOMMES OU GARCONNETS.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009591.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-27.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE COTON AVEC BOUTON AVEC OUVERTURE SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE DANS LE DOS AVEC BRAGUETTE DE LIN POUR HOMMES

PANTALON, POUR HOMMES, COMPORTANT UNE OUVERTURE…

PANTALON, POUR HOMMES, COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE SE FERMANT A L'AIDE DE BOUTONS, RECOUVERT D'UNE PATTE DE PROTECTION GAUCHE SUR DROITE, DEUX POCHES SUR LE DEVANT ET DEUX A L’ARRIÈRE, EN TISSU D'ARMURE SERGE, TEINT, DE COTON MAJORITAIRE, DE POLYESTER ET D'ELASTHANNE, RECOUVERT D'UNE FINE ENDUCTION DE POLYACRYLATE NON VISIBLE A L’ŒIL NU.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVE A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002940.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-22.

Mot clé national: PANTALON TISSU AVEC POCHE DE COTON AVEC OUVERTURE PARTIELLE DE POLYESTER BOUTON

PANTALON, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU…

PANTALON, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (98% COTON, 2% ELASTHANE), COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE, UNE FERMETURE A GLISSIERE SOUS UNE PATTE MAINTENUE GAUCHE SUR DROITE PAR DEUX BOUTONS ET DES POCHES.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000257.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-03-02.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE AVEC PATTE

PANTALON, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU…

PANTALON, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU 98% COTON ET 2% ELASTHANNE, COMPORTANT UNE TAILLE AVEC DES PASSANTS POUR CEINTURE ET UNE FERMETURE PAR BOUTON DE GAUCHE SUR DROITE, UNE BRAGUETTE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE POCHE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT SUR LE DEVANT, UNE POCHE DE CHAQUE COTE AU DOS, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000258.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-03-02.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE AVEC PATTE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, PANTALON POUR HOMME, EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (60% COTON, 40% POLYESTER) DE COULEUR FLUORESCENTE, DESCENDANT AU DESSUS DES CHEVILLES (GENRE PANTACOURT) COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE SUR LES COTES, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR FERMETURE A BOUTONS, AVEC DES PASSANTS A LA TAILLE.

L'ARTICLE COMPORTE DEUX GRANDES POCHES AU NIVEAU DES HANCHES SUR LE DEVANT, UNE GRANDE POCHE AVEC RABAT ET FERMETURE PAR BANDES VELCRO SUR L'ARRIERE, DEUX BANDES RETROREFLECHISSANTES SOUS LES GENOUX, UN OURLET A LA BASE ET UN LOGO PUBLICITAIRE SUR CHAQUE FACE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.NOTE 8 DU CHAP 62 : PANTALON POUR HOMME.

NESH DU 6103 POINT D APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS A LA POSITION 6203: LES PANTALONS SONT DES VETEMENTS QUI RECOUVRENT LE GENOU.

NOTE 2 DU CHP 59 : CET ARTICLE N'EST PAS ENDUIT. CONSIDERATIONS GENERALES POINT 4 CH 62 DES NENC : CET ARTICLE NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES VETEMENTS DE TRAVAIL.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006014.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-10-07.

Mot clé national: PANTALON TISSU POLYESTER COTON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE GAUCHE SUR DROITE FLUORESCENT AVEC RABAT SUR LES BOUTONS

PANTALON EN TISSU DE COTON UNI POUR HOMME,…

PANTALON EN TISSU DE COTON UNI POUR HOMME, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE, COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT DOTEE D'UNE FERMETURE GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS SOUS UNE PATTE MAINTENUE GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE DE SOUS-POSITION 1 CH 52. NOTE 8 CH 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003805.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-09-09.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON AVEC POCHE AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE BOUTON

PANTALON POUR HOMMES, EN TISSU (60% COTON,…

PANTALON POUR HOMMES, EN TISSU (60% COTON, 40% POLYESTER) DESCENDANT AU DESSOUS DU GENOU, PRESENTANT A L'AVANT UNE FERMETURE A GLISSIERE AVEC UN RABAT DE PROTECTION ET UN BOUTON A LA TAILLE SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE, AVEC UNE BASE LÉGÈREMENT OURLÉE.

IL PRÉSENTE DEUX GRANDES POCHES A SOUFFLETS SUR LE DEVANT, DEUX POCHES AVEC BANDES VELCRO A HAUTEUR DU GENOU, DEUX EMPLACEMENTS RANGE STYLOS SOUS LA POCHE A SOUFFLET DROITE, UN CROCHET ATTACHE CLEFS CÔTÉ DROIT, DEUX POCHES A L'ARRIÈRE DONT UNE AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET L'AUTRE AVEC SYSTÈME DE FERMETURE VELCRO.

UNE POCHE PORTABLE VELCRO EST ÉGALEMENT PRÉSENTE A L'ARRIÈRE CÔTÉ DROIT. LE PANTALON EST MUNI DE TROIS PASSANTS AU DOS DANS LEQUEL PASSE UNE CEINTURE SE FERMANT AU MOYEN D'UNE SANGLE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 2A DE LA SECTION XI. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. PAR ASSIMILATION AU RÉGLEMENT DE CLASSEMENT 1458/97 PARU AU JOCE DU 25 JUILLET 1997: L'ASPECT GÉNÉRAL DE CE PANTALON NE LAISSE PAS APPARAÎTRE QU'IL EST EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT PORTÉ AUX FINS D'ASSURER UNE PROTECTION (PHYSIQUE OU HYGIENIQUE) D'AUTRES VÊTEMENTS ET/OU DES PERSONNES LORS D'UNE ACTIVITÉ INDUSTRIELLE, PROFESSIONNELLE OU MÉNAGÈRE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001148.
Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001151.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-23.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE BOUTON

PANTALON, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU…

PANTALON, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (70% COTON, 28% POLYESTER, 2% ELASTHANNE), COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE, UNE FERMETURE A GLISSIERE SOUS UNE PATTE MAINTENUE GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS-POSITION 2 A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-007115.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-23.

Mot clé national: PANTALON TISSU COTON AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE AVEC PATTE