autres / de coton / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

VÊTEMENT POUR FEMMES, DE TYPE ROBE, EN TISSU…

VÊTEMENT POUR FEMMES, DE TYPE ROBE, EN TISSU (100 % COTON), SANS MANCHE. DE FACTURE DROITE ET ÉVASÉE DANS LE BAS.

LE VÊTEMENT EST DESTINÉ À COUVRIR LE CORPS ET DESCEND JUSQU'AU DESSOUS DU GENOU. IL COMPORTE UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT AU MOYEN DE CINQ BOUTONS DROITE SUR GAUCHE ET PRÉSENTE UNE GRANDE OUVERTURE DE FORME ARRONDIE DANS LE BAS DU DOS.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 6104 41 00 à 6104 49 00 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002885.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-18.

Mot clé national: SANS MANCHES AVEC OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS AVEC BOUTONNAGE ROBE TISSU DE COTON

ROBE STYLE CHEMISIER, POUR FEMMES, CONFECTIONNÉE…

ROBE STYLE CHEMISIER, POUR FEMMES, CONFECTIONNÉE EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (65%), D'UNE LONGUEUR DE 87 CM POUR LA TAILLE 38, COMPORTANT UN COL, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AU MILIEU, AVEC POUR FERMETURE DES BOUTONS-PRESSION SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE.

CE VÊTEMENT POSSÈDE DES POCHES COUSUES AU NIVEAU DE LA POITRINE, UNE FINE CEINTURE A LA TAILLE SE GLISSANT DANS DES PASSANTS SUR LES COTES ET SE NOUANT SUR LE DEVANT.

LA ROBE POSSÈDE DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTRÉMITÉS COMPORTENT UNE OUVERTURE PARTIELLE ET SE FERMENT PAR DEUX BOUTONS-PRESSION.

LA BASE SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 8 CH 62. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009183.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-18.

Mot clé national: TISSU AVEC OURLET AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE POUR FEMMES SUR LE DEVANT AVEC BOUTON-PRESSION CHEMISE ROBE

ROBE BUSTIER EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE…

ROBE BUSTIER EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (65% COTON, 25% POLYESTER, 15% FIL METALISE) COMPORTANT UNE DOUBLURE ET UNE OUVERTURE PARTIELLE AU DOS DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004037.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-08.

Mot clé national: COTON AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU AVEC DOUBLURE SANS MANCHES AVEC OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS ROBE

VETEMENT POUR FEMME, GENRE ROBE BUSTIER,…

VETEMENT POUR FEMME, GENRE ROBE BUSTIER, EN TISSU (100% COTON).

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001036.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-03-22.

Mot clé national: DE TISSU DE COTON ROBE

ROBE POUR FILLETTES, TAILLE 4 ANS, DE COULEUR…

ROBE POUR FILLETTES, TAILLE 4 ANS, DE COULEUR GRISE ET ROSE. LE HAUT DE LA ROBE EST EN 100% COTON TISSE ET COMPORTE UNE FLEUR DÉCORATIVE SUR LE COTE.

LE MILIEU COMPORTE UNE BANDE ROSE AU NIVEAU DE LA TAILLE. LE BAS DE LA ROBE SE COMPOSE D UN TISSU DE COULEUR GRISE EN 100% COTON ET EST RECOUVERT D UN TULLE BLANC PAILLETÉ (100% POLYESTER).

LA DOUBLURE DE LA ROBE EST EN 100% COTON. LA ROBE SE FERME A L AIDE DE TROIS BOUTONS AU NIVEAU DU DOS.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164483.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-01.

Mot clé national: POLYESTER COTON POUR FILLES ROBE

LOT DE DEUX VETEMENTS EN TISSU MAINTENUS…

LOT DE DEUX VETEMENTS EN TISSU MAINTENUS ENSEMBLE PAR UNE PETITE PATTE FERMANT PAR UN BOUTON-PRESSION, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, COMPOSE DE : - UNE ROBE EN COTON SANS MANCHES COMPORTANT UNE OUVERTURE COMPLETE FERMANT PAR BOUTONS, UNE ENCOLURE RONDE S’OUVRANT COMME UN COL TAILLEUR, UNE DOUBLURE, UNE CEINTURE MAINTENUE PAR DES PASSANTS ET DES POCHES. - UNE VESTE COURTE EN FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER) COMPORTANT DES MANCHES LONGUES DOTEES D’UNE PATTE ET D’UN BOUTON, UN COL TAILLEUR, UNE OUVERTURE COMPLETE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES BOUTONS, DES POCHES ET UNE DOUBLURE.

CE RTC NE REPREND QUE LA ROBE, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 14 SECTION XI : LES VETEMENTS NE PEUVENT PAS ETRE CLASSES COMME UN ASSORTIMENT. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001365-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-08.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC POCHE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC DOUBLURE SANS MANCHES AVEC FERMETURE AVEC CEINTURE ROBE

ROBE POUR FILLETTES, AVEC DES MANCHES COURTES,…

ROBE POUR FILLETTES, AVEC DES MANCHES COURTES, AVEC UN COL ROND, LE HAUT EST DE COLORIS UNI ET LA JUPE EST FLUIDE AVEC DES MOTIFS FLORAUX, EN TISSU DE COTON MAJORITAIRE (57%) ET EN BONNETERIE (43%).

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-006733.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-16.

Mot clé national: DE TISSU POUR FILLES AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES ROBE

VETEMENT POUR FEMME, GENRE ROBE, IMPRIME…

VETEMENT POUR FEMME, GENRE ROBE, IMPRIME CARREAUX BLEUS ET ECRUS, AVEC DES DOUBLURES DE TISSU BLEU A ETOILES BLANCHES SUR LE REVERS DES MANCHES, EN HAUT DU DOS, SOUS LA PATTE DE BOUTONNAGE ET EN FORME DE TRIANGLE EN BAS SUR LES COTES.

DE FACTURE AMPLE, DESTINE A COUVRIR LE CORPS ET DESCENDANT JUSQU'AU DESSOUS DE LA MI-CUISSE, LE DOS ETANT PLUS LONG QUE LE DEVANT (TYPE LIQUETTE).

L'ARTICLE COMPORTE DES MANCHES LONGUES MUNIES D'UN GRAND OURLET ET COMPORTANT UNE PATTE PERMETTANT LE MAINTIEN RELEVE DU POIGNET, UN COL DROIT, UNE OUVERTURE PARTIELLE SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN DE BOUTONS, UNE PETITE POCHE SUR LA POITRINE, DES PLIS PLATS AU DOS, UN LISERET DE DENTELLE COULEUR CONTRASTE SUR LES EPAULES, LES POIGNETS, LA POCHE, LE DOS ET UN OURLET A LA BASE ARRONDIE.

LA MARQUE EST IMPRIMEE SUR LA POITRINE, AU DESSUS DE LA POCHE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 DU CHAP 62 : LES VETEMENTS SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE SONT A CONSIDERER COMME DES VETEMENTS POUR FEMMES.

NENC DE LA POSITION 6108 31 10 A 6108 39 00 : EXCLUSION DES ARTICLES N'ETANT PAS DESTINES A ETRE PORTES EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT EN TANT QUE VETEMENT DE NUIT.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6204

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004503.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-22.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC MANCHES LONGUES AVEC BOUTON AVEC COL AVEC OUVERTURE PARTIELLE DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE ROBE TISSU DE COTON

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS,GENRE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS,GENRE ROBE LONGUE AVEC DES MANCHES COURTES, DESCENDANT JUSQU' AU DESSUS DE LA CHEVILLE, CONFECTIONNEE MAJORITAIREMENT DE COTON, LA COMPOSITION EN POIDS ETANT DE 70 % COTON ET 30 % LIN.

Motivation du classement: "LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.

RG 3 b): C'EST LA PARTIE EN COTON QUI CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A CET ARTICLE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6204."

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164663.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-16.

Mot clé national: COTON DE TISSU AVEC MANCHES COURTES ROBE SANS COL

ROBE FORME LIQUETTE POUR FILLETTE, AVEC OUVERTURE…

ROBE FORME LIQUETTE POUR FILLETTE, AVEC OUVERTURE COMPLETE BOUTONNEE DROITE SUR GAUCHE. LA PARTIE SUPERIEURE DU BOUTONNAGE EST FAIT SUR UNE PATTE ET LES BOUTONS SONT APPARENTS. LE COL EST ROND ET REALISE AVEC UN BIAIS 100% COTON

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 6204 42 ET 6204 42 00. NESH DE LA POSITION 6204. NOTE 8 DU CHAPITRE 62

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162931.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-12.

Mot clé national: COTON AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ROBE