Couleurs en assortiments / Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires.

Lot de peintures préparées de couleurs, destinées…

Lot de peintures préparées de couleurs, destinées à l'amusement, conditionnées pour la vente au détail en pot.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH de la position 3213 : relèvent de cette position les peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement, à la condition qu'elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005338.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-10.

Mot clé national: PEINTURE POUR ENFANTS COULEUR POT

Lot de peintures préparées de couleurs, destinées…

Lot de peintures préparées de couleurs, destinées à l'amusement, conditionnées pour la vente au détail en tubes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH de la position 3213: relèvent de cette position les peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement, à la condition qu'elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005336.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-10.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL PEINTURE POUR ENFANTS COULEUR EN TUBE

Lot de peintures préparées de couleur, destinées…

Lot de peintures préparées de couleur, destinées à l'amusement (gouaches), conditionnées pour la vente au détail en bouteilles.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 3213: relèvent de cette position les peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement, à la condition qu'elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005335.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-06.

Mot clé national: CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL PEINTURE EN BOUTEILLE POUR ENFANTS COULEUR

Palette comprenant 12 pastilles de peintures…

Palette comprenant 12 pastilles de peintures sèche (vert, jaune, cyan, orange, bleu, rouge, noir, vert foncé, marron, blanc, magenta, blush) et un pinceau.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 3213, 321310, 32131000.

NESH de la position 3213 : relève de cette position les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005337.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-29.

Mot clé national: MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT PEINTURE PINCEAU PALETTE

ASSORTIMENT DE TROIS FEUTRES PINCEAUX COMPOSES…

ASSORTIMENT DE TROIS FEUTRES PINCEAUX COMPOSES D'UN RESERVOIR DE COULEUR A L'INTERIEUR D'UNE COQUE PLASTIQUE CONTENANT DE LA PEINTURE. LA MINE POINTUE DE CE FEUTRE A L'APPARENCE D'UN TOUT PETIT PINCEAU. IL EST MUNI D'UN CAPUCHON

Motivation du classement: RG1 RG6, LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DU CODE NC 32131000 NESH 3213: LES PEINTURES PRESENTEES EN ASSORTIMENT RELEVENT DE CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-003282.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-12-21.

Mot clé national: PEINTURE PINCEAU

ASSORTIMENT COMPOSE DE FEUILLES DE PAPIER…

ASSORTIMENT COMPOSE DE FEUILLES DE PAPIER A DESSIN, D'UNE GOMME, DE 6 TUBES DE PEINTURE A L EAU, DE 3 PINCEAUX CONDITIONNES ENSEMBLE DANS UN EMBALLAGE EN CARTON. CE PRODUIT PROPOSE UNE METHODE DE PEINTURE AUX PLUS DE 6 ANS.

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION.

NESH 3213 : CLASSEMENT TARIFAIRE DE COULEURS EN TUBE POUR LA PEINTURE ARTISTIQUE, L'ENSEIGNEMENT, L'AMUSEMENT.

LES BOITES D'ASSORTIMENTS SONT COMPRISES ICI MEME SI ELLES CONTIENNENT DES ACCESSOIRES.

Référence du RTC:
FR-PRO-2009-001940.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-09-07.

Mot clé national: PEINTURE TUBE COULEUR

SAC EN PLASTIQUE SE TRANSFORMANT EN TABLIER…

SAC EN PLASTIQUE SE TRANSFORMANT EN TABLIER COMPRENANT DES POTS DE PEINTURE A L'EAU, UN PINCEAU ET DES EPONGES POUR ENFANTS.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE D'APRES LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION. RG 3B: LE CARACTERE ESSENTIEL DE CET ASSORTIMENT EST CONFERE PAR LA PEINTURE A L'EAU. NESH 3213: LES ASSORTIMENTS SONT REPRIS A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2009-001695.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-07-29.

Mot clé national: SAC

KIT CONSTITUE D'UN LIVRE EXPLIQUANT COMMENT…

KIT CONSTITUE D'UN LIVRE EXPLIQUANT COMMENT PEINDRE DES AQUARELLES, D'UN BLOC DE FEUILLES, DE 4 PINCEAUX, DE 4 TUBES DE PEINTURE POUR AQUARELLE. CE KIT EST DESTINE A L'APPRENTISSAGE DE LA PEINTURE A L'AQUARELLE. CARACTERE ESSENTIEL : COULEURS POUR LA PEINTURE ARTISTIQUE

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION.

RG3B : CLASSEMENT TARIFAIRE DES ASSORTIMENTS CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL EN FONCTION DU CARACTERE ESSENTIEL.

NESH 3213 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES BOITES D'ASSORTIMENT DE PEINTURE AVEC LEURS ACCESSOIRES

Référence du RTC:
FR-E4-2009-001264.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-07-15.

Mot clé national: PEINTURE COULEUR

COFFRET DE PEINTURES, PRESENTE EN ASSORTIMENT…

COFFRET DE PEINTURES, PRESENTE EN ASSORTIMENT POUR L'AMUSEMENT DES ENFANTS. COMPOSITION DE L'ASSORTIMENT: -1 TOILE 20X20 CM -2 TOILES 10X10CM -6 GODETS DE PEINTURE -3 TUBES DE PEINTURE -1 PINCEAU FIN -1 PINCEAU EPAIS -1 PALETTE -1 METRE DE RUBAN -25 BIJOUX -1 TUBE DE PAILETTES -1 COLLE LA PEINTURE CONFERE A L'ASSORTIMENT SON CARACTERE ESSENTIEL.

Motivation du classement: RG1 RG6, LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DU CODE NC 32131000.

RG3B: LA PEINTURE CONFERE AU PRODUIT SON CARACTERE ESSENTIEL, LE CLASSEMENT SE FERA DONC A CETTE POSITION.

NESH 3213: LES ASSORTIMENTS DE PEINTURES POUR ENFANTS CONTENANT DES ACCESSOIRES RESTENT CLASSES DANS CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-001327.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-06-22.

Mot clé national: PEINTURE COFFRET PINCEAU

CAHIER A DESSIN POUR ENFANTS "DISNEY".…

CAHIER A DESSIN POUR ENFANTS "DISNEY". COMPOSE DE 20 FEUILLES IMPRIMEES, 10 PASTILLES DE PEINTURE ET 1 PINCEAU.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6: CLASSEMENT DETERMINE D'APRES LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION.

RG 3B: LE CARACTERE ESSENTIEL DU PRODUIT RESIDE DANS LES PASTILLES DE PEINTURE. NESH 3213: CETTE POSITION COMPREND LES PEINTURES DESTINEES A L'AMUSEMENT PRESENTEES SOUS FORME DE PASTILLES.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-003377.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-12-07.

Mot clé national: PEINTURE PAPIER DESSIN PINCEAU