de coton / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

VETEMENT COMPOSITE, DU GENRE VESTE SANS COL,…

VETEMENT COMPOSITE, DU GENRE VESTE SANS COL, EN BONNETERIE MAJORITAIRE (64,4% BONNETERIE, 35,6% TISSU ENDUIT).

LA BONNETERIE EST EN COTON MAJORITAIRE (80,5% COTON, 17,2% POLYAMIDE, 2,3% ELASTHANNE). CE VETEMENT COMPORTE DES PANNEAUX FRONTONS EN MATIERE TEXTILE ENDUITE, UNE ENCOLURE RONDE, DES MANCHES LONGUES, DES POCHES ET UNE FERMETURE SUR LE DEVANT PAR 2 CROCHETS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : LA BONNETERIE MAJORITAIRE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 9 CH 61. NOTE DE SOUS-POSITION 2.A) DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES AUX POSITIONS 6103 ET 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004896.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-30.

Mot clé national: COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE AVEC FERMETURE SANS COL CROCHET, ATTACHE

VETEMENT POUR FILLETTES, DE TYPE VESTE, A…

VETEMENT POUR FILLETTES, DE TYPE VESTE, A MANCHES LONGUES, SANS SYSTEME DE FERMETURE, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON 60,9% ET POLYESTER 39,1%. L’INTÉRIEUR (IMITATION FOURRURE) EST EN BONNETERIE VELOURS DE POLYESTER FIXEE PAR COUTURE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CHAPITRE 61. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI: LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002950.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-20.

Mot clé national: DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES SANS FERMETURE EN BONNETERIE DE POLYESTER

VESTE POUR FEMMES, CONFECTIONNEE EN ETOFFE…

VESTE POUR FEMMES, CONFECTIONNEE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON MAJORITAIRE (60 %) ET POLYESTER (40%), DE COULEUR GRISE, CONSTITUEE DE DEUX PANNEAUX DORSAUX ET SIX PANNEAUX FRONTAUX, COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA HAUTEUR, DESCENDANT AUX HANCHES AVEC UNE BANDE RAPPORTEE, AVEC DEUX FAUSSES POCHES SUR LA POITRINE ET DEUX POCHES SUR LES HANCHES, AVEC UN COL, DES MANCHES LONGUES SE TERMINANT PAR UN POIGNET ET SE FERMANT PAR UN BOUTON, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES BOUTONS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : CLASSEMENT AUX FIBRES NATURELLES. NOTE 8 CH 62 : VETEMENT POUR FEMME.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001830.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-04-07.

Mot clé national: DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC BOUTON AVEC OUVERTURE POUR FEMMES SUR LE DEVANT EN BONNETERIE DROITE SUR GAUCHE

VESTE COURTE POUR FEMMES, CONSTITUÉE DE TROIS…

VESTE COURTE POUR FEMMES, CONSTITUÉE DE TROIS PANNEAUX COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR (2 PANNEAUX FRONTAUX ET UN PANNEAU DORSAL), CONFECTIONNÉE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE MAJORITAIREMENT DE COTON (68% COTON, 32% POLYESTER) DOTE DE SURPIQURES FORMANT UN QUADRILLAGE.

CETTE VESTE SANS COL COMPORTE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES BOUTONS-PRESSIONS ET DES MANCHES LONGUES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104 ET 61043200.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NOTE DE SOUS-POSITION 2.A) DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES AUX POSITIONS 6103 ET 6104.

Référence du RTC:
FRRTC-2013-156953.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-02-12.

Mot clé national: COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES BONNETERIE AVEC ENCOLURE RONDE AVEC BOUTON-PRESSION DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE SANS COL

VETEMENT DESTINE A RECOUVIR LA PARTIE SUPERIEURE…

coton; avec poche; veste; avec manches longues; avec ouverture…

VETEMENT DESTINE A RECOUVIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE VESTE, POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN BONNETERIE 100% COTON, ASPECT TRICOT, NON DOUBLE, D'UN POIDS DE 1.60 KG, COMPORTANT TROIS PANNEAUX DORSEAUX ET DEUX PANNEAUX SUR LE DEVANT, UN COL MONTANT AVEC UNE FERMETURE PAR BOUTON-PRESSION, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES RESSERREES, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC DES BOUTONS SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, AVEC UNE POCHE HORIZONTALE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, AVEC DES FRONCES PARTANT DU COL.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE A LA POSITION 6104. CET ARTICLE EST EXCLU DE LA POSITION 6110, IL NE REPOND PAS A LA DEFINITION DES CHANDAILS, PUlLOVERS, CARDIGANS ET GILETS.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-001564.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-11-13.

Mot clé national: COTON AVEC POCHE VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON BONNETERIE POUR FEMMES SUR LE DEVANT DROITE SUR GAUCHE AVEC COL MONTANT TRICOT

VESTE POUR FEMMES, CONSTITUÉE DE TROIS PANNEAUX…

de tissu; de coton; veste; avec manches longues; avec ouverture…

VESTE POUR FEMMES, CONSTITUÉE DE TROIS PANNEAUX COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR (2 PANNEAUX FRONTAUX ET UN PANNEAU DORSAL), CONFECTIONNÉE MAJORITAIREMENT EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON, À MAILLES CÔTELÉES ET TEINTE UNIFORMÉMENT, ET DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES.

CETTE VESTE PRÉSENTE UN COL MONTANT EN TISSU, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES AGRAFES, UN EMPIÈCEMENT DE TISSU DE PART ET D'AUTRE DE L'OUVERTURE ET DES MANCHES LONGUES MUNIES À LEUR EXTRÉMITÉ D'UN POIGNET EN TISSU FENDU SE FERMANT PAR DEUX AGRAFES.

LE TISSU UTILISÉ POUR LE COL, L'OUVERTURE ET LES POIGNETS EST À ARMURE SERGÉ (ASPECT DENIM) ET PRÉSENTE DES BRODERIES DÉCORATIVES.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104 ET 6104 32 00.

NESH RELATIVES AU CHAPITRE 6104 : DÉFINITION DES VESTES. RG 3 b) : LES ARTICLES MÉLANGÉS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT IL S'AGIT DE LA BONNETERIE MAJORITAIRE EN SURFACE.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-003087.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-07-16.

Mot clé national: DE TISSU DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE POUR FEMMES SUR LE DEVANT EN BONNETERIE AVEC EMPIÈCEMENT DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE AVEC POIGNET AVEC ATTACHE, AGRAFE AVEC COL MONTANT À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES À CÔTES À ARMURE SERGÉ

Gilet de corps de coton avec manches en bonneterie,…

coton; gilet; bonneterie

Gilet de corps de coton avec manches en bonneterie, rayé et côtelé dans le sens de la longueur pour femmes et fillettes avec manches longues en maille 100% cotton.

L’article, boutonné sur le devant droite sur gauche avec encolure en V, comporte un système de fermeture ainsi qu’un ourlet à l’encolure, à la base et aux extrémités des manches.

Motivation du classement: R.G. 1-6 Classement sous le 6110 20 99 Le vêtement n’est pas pourvu d’un élément resserrant à la base.

Il comporte plus de dix rangées de mailes par centimètre linéaire dans chaque direction comptées sur une superficie d’au moins 10 centimètres sur dix.

Compte tenu du poids du vêtement et de l’épaisseur de son étoffe, le vêtement ne pas non plus être classé comme maillot de corps du 6109.

Vêtement qui se porte sur un autre vêtement de dessus, auquel manque la tenue ou rigidité des articles du 6104,(règl. 1954/97.

Référence du RTC:
LULU-DODIR-2007-00015.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-01-28.

Mot clé national: COTON GILET BONNETERIE

VESTE POUR FEMMES, CONFECTIONNÉE MAJORITAIREMENT…

de tissu; de coton; veste; avec manches longues; avec ouverture…

VESTE POUR FEMMES, CONFECTIONNÉE MAJORITAIREMENT EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100% COTON) À MAILLES CÔTELÉES, CONSTITUÉE DE QUATRE PANNEAUX FRONTAUX ET D'UN PANNEAU DORSAL COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR ET DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES.

ELLE PRÉSENTE UN COL TAILLEUR, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT CÔTÉ DROIT SUR GAUCHE PAR DEUX BOUTONS, DES MANCHES LONGUES MUNIES DE POIGNETS FENDUS À LEUR EXTRÉMITÉ ET DEUX POCHES PLAQUÉES À RABAT BOUTONNÉ RAPPORTÉES LÉGÈREMENT EN BIAIS AU-DESSOUS DE LA TAILLE.

EN OUTRE, CETTE VESTE PRÉSENTE PLUSIEURS PARTIES CONFECTIONNÉS EN TISSU DE TYPE DENIM, À SAVOIR LE COL, LES DEUX PANNEAUX FRONTAUX SITUÉS DE PART ET D'AUTRE DE L'OUVERTURE, LES POCHES ET LES POIGNETS DES MANCHES.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. RGI 3b) : LA VESTE EST CONFECTIONNÉE MAJORITAIREMENT EN BONNETERIE. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6104 RENVOYANT À LA NESH DU 6103.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-001944.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2012-04-12.

Mot clé national: DE TISSU DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL POUR FEMMES SUR LE DEVANT AVEC POCHE EXTERNE EN BONNETERIE JUSQU'AUX HANCHES AVEC EMPIÈCEMENT DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE

VESTE CINTRÉE POUR FEMMES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE…

avec ourlet; à la base; de coton; veste; avec manches longues;…

VESTE CINTRÉE POUR FEMMES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE MAJORITAIREMENT DE COTON (80% COTON - 20% POLYESTER), GRATTÉE À L'INTÉRIEUR, TEINTE UNIFORMÉMENT, CONSTITUÉE DE DEUX PANNEAUX FRONTAUX ET DE QUATRE PANNEAUX DORSAUX COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR ET DESCENDANT SUR LES HANCHES.

ELLE PRÉSENTE UN COL TAILLEUR, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT CÔTÉ DROIT SUR GAUCHE PAR TROIS BOUTONS, DES MANCHES LONGUES, DEUX POCHES LATÉRALES FENDUES SITUÉES AU NIVEAU DE LA TAILLE, UNE FENTE MÉDIANE DANS LE DOS ET UN OURLET À LA BASE.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST PRÉDOMINANT. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH DU 6104 RENVOYANT À LA NESH DU 6103.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005572.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2012-01-24.

Mot clé national: AVEC OURLET À LA BASE DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL POUR FEMMES UNICOLORE SUR LE DEVANT AVEC POCHE EXTERNE EN BONNETERIE JUSQU'AUX HANCHES DROITE SUR GAUCHE

VESTE POUR FEMMES EN ETOFFE DE BONNETERIE…

VESTE POUR FEMMES EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100 %), CONSTITUEE DE 4 PANNEAUX FRONTAUX ET 3 PANNEAUX DORSAUX, COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR.

CETTE VESTE COMPORTE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT ET SE FERME COTE DROIT SUR GAUCHE PAR BOUTONS, UN COL ET DES MANCHES LONGUES DONT L’EXTREMITE COMPORTE DES FENTES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DU 6104 RENVOYANT AUX NESH DU 6103

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004554.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-11-20.

Mot clé national: DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL POUR FEMMES