Slips et culottes / Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

LOT DE 2 SLIPS, POUR FEMMES, CONDITIONNE…

LOT DE 2 SLIPS, POUR FEMMES, CONDITIONNE PAR DEUX POUR LA VENTE AU DETAIL, CONFECTIONNES EN ETOFFE DE BONNETERIE, MUNIS D’UNE BORDURE, TYPE DENTELLE ELASTIQUE, AUTOUR DES CUISSES ET A LA TAILLE : - UN EN COTON MAJORITAIRE (92 % COTON ET 8 % ELASTHANNE), AVEC UNE PARTIE AJOUREE SUR LES HANCHES ; - UN EN SYNTHETIQUE MAJORITAIRE (80 % POLYAMIDE ET 20 % ELASTHANNE), AVEC UNE PARTIE AJOUREE SUR L’ARRIERE ET LES HANCHES.

CE RTC NE REPREND QUE LE SLIP EN COTON, LE SLIP EN MATIERE SYNTHETIQUE FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

RG 5B) : L’EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 14 SECTION XI : LES VETEMENTS EN MATIERE TEXTILE APPARTENANT A DES POSITIONS DIFFERENTES SONT A CLASSER DANS LEUR POSITION RESPECTIVE MEME PRESENTES EN ASSORTIMENT.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007184-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-24.

Mot clé national: ÉLASTIQUE À LA TAILLE DE COTON ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR FEMMES SLIP AVEC BANDE

BOXER, POUR FILLES, CONFECTIONNE EN ETOFFE…

coton; élastique; à la taille; avec ourlet; pour filles; étoffe…

BOXER, POUR FILLES, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE, 95% COTON ET 5% ELASTHANNE, COMPORTANT UNE BANDE ELASTIQUE A LA TAILLE, LES ECHANCRURES DES JAMBES SONT OURLEES, AVEC MOTIFS ET INSCRIPTION SUR LE DEVANT COTE GAUCHE.

CET ARTICLE EST PRESENTE POUR LA VENTE AU DETAIL AVEC UNE BRASSIERE QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NESH RELATIVE A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-003983-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-08-04.

Mot clé national: COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC OURLET POUR FILLES ÉTOFFE DE BONNETERIE SUR LE DEVANT AVEC MOTIF SLIP AVEC INSCRIPTION BANDE

LOT DE SIX CULOTTES POUR FILLETTES, PRESENTEES…

LOT DE SIX CULOTTES POUR FILLETTES, PRESENTEES DANS UN SAC: LES CULOTTES SONT CONFECTIONNEES EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, ELLES COMPORTENT A LA TAILLE ET A L'ENTREJAMBE UNE BORDURE ELASTIQUEE, UN PETIT NOEUD AU MILIEU DE LA TAILLE SUR LE DEVANT, LE FOND EST DOUBLE, ELLES SONT IMPRIMEES DE MOTIFS POUR ENFANTS.

ELLES SONT PRESENTEES POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN PETIT SAC QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-000283-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-03-30.

Mot clé national: COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE IMPRIMÉ POUR FILLES ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC MOTIF SLIP À L'ENTREJAMBE

CULOTTE POUR FEMME, GENRE SHORTY, EN ETOFFE…

à la taille; à la base; de coton; avec doublure; étoffe de bonneterie;…

CULOTTE POUR FEMME, GENRE SHORTY, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100% COTON), AVEC UNE LARGE BANDE RAJOUTEE EN DENTELLE A LA TAILLE, AVEC UN FOND DOUBLE A L’INTERIEUR, AVEC UN ROULOTTE FRISOTTE A LA BASE, AVEC UN PETIT NŒUD DECORATIF SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVES A LA POSITION 61 08

Référence du RTC:
FR-E4-2008-002165.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-07-24.

Mot clé national: À LA TAILLE À LA BASE DE COTON AVEC DOUBLURE ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC BORD ROULOTTE SLIP DENTELLE À L'ENTREJAMBE AVEC BANDE

LOT DE DEUX VETEMENTS EN ETOFFE DE BONNETERIE…

coton; à la taille; à la base; avec élastique; avec doublure;…

LOT DE DEUX VETEMENTS EN ETOFFE DE BONNETERIE LEGERE DE COTON MAJORITAIREMENT (62% COTON, 33% POLYESTER, 5 % ELASTHANNE), FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, COMPOSE DE : - UN SLIP, GENRE BOXER, DANS LE MEME TISSU, COMPORTANT UN GALON DE DENTELLE A CHAQUE EMMANCHURES , UN ELASTIQUE A LA TAILLE, UNE DOUBLURE A L'ENTRE-JAMBE ET UN NOEUD DECORATIF SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE LA TAILLE. - UN VETEMENT PRES DU CORPS, DE TYPE MAILLOT DE CORPS, UNI, DESTINE A RECOUVRIR LE HAUT DU CORPS.

L'ARTICLE COMPORTE UNE ENCOLURE EN « V » AVEC UN GALON DE DENTELLE SUR SON POURTOUR, DES PINCES POITRINE, DE FINES BRETELLES REGLABLES SE TERMINANT PAR UN BIAIS SUR LE POURTOUR DES EMMANCHURES ET DU DOS, ET DEUX NOEUDS DECORATIFS AU MILIEU DE LA POITRINE .

LA BASE EST OURLEE. (RTC N° FR-PRO-2008-000782-01). TAILLE M CE RTC NE REPREND QUE LE MAILLOT DE CORPS, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6108 ET 61082100.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108 : LES SLIPS ET CULOTTES SONT REPRIS NOMMEMENT.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-000782-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-07-17.

Mot clé national: COTON À LA TAILLE À LA BASE AVEC ÉLASTIQUE AVEC DOUBLURE BONNETERIE SLIP DENTELLE À L'ENTREJAMBE

CULOTTE POUR FEMME, , GENRE SHORTY, EN ETOFFE…

à la taille; de coton; étoffe de bonneterie; à l'entrejambe;…

CULOTTE POUR FEMME, , GENRE SHORTY, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (95% COTON – 5% LYCRA), AVEC UNE LARGE BANDE RAJOUTEE A LA TAILLE, ET AUX ENTRE-JAMBES FORMANT OURLET, AVEC UN FOND DOUBLE A L’INTERIEUR, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE DANS LE DOS.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 61 08

Référence du RTC:
FR-E4-2008-000225.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-02-05.

Mot clé national: À LA TAILLE DE COTON ÉTOFFE DE BONNETERIE À L'ENTREJAMBE AVEC BANDE

ENSEMBLE DE SOUS-VETEMENTS FEMININ, PRESENTES…

ENSEMBLE DE SOUS-VETEMENTS FEMININ, PRESENTES DANS UN SAC, COMPOSE: - D'UN MAILLOT DE CORPS EN BONNETERIE DE COTON, AVEC DEUX FINES BRETELLES EN BONNETERIE ELASTIQUE IMPRIMEE D'INSCRIPTIONS, AVEC UNE ENCOLURE LEGEREMENT DEGAGEE SOULIGNEE PAR UN BIAIS DE BONNETERIE IDENTIQUE A CELUI CONSTITUANT LES BRETELLES, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN DESSIN ET UNE INSCRIPTION DECORATIFS IMPRIMES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE LA POITRINE. - D'UNE CULOTTE EN BONNETERIE DE COTON (100% COTON), TAILLE HAUTE, AVEC UNE BANDE EN BONNETERIE ELASTIQUE AU NIVEAU DE LA TAILLE SIMILAIRE A CELLE CONSTITUANT LES BRETELLES DU MAILLOT DE CORPS.

LE SAC CONTENANT CES DEUX ELEMENTS EST UN SAC D'EMBALLAGE EN MATIERE TEXTILE, CONCU POUR LE TRANSPORT DE CES DEUX MARCHANDISES.

IL EST MAJORITAIREMENT EN TISSU DE COTON ET COMPORTE UNE FACE EN BONNETERIE GENRE FILET. IL EST MUNI DE DEUX PETITES ANSES EN CORDAGE TRESSE ET D'UN PETIT MORCEAU DE VELCRO PERMETTANT DE LE FERMER.

CE RTC NE REPREND QUE LA CULOTTE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES (NOTE 14 DE LA SECTION XI ET NOTE COMPLEMENTAIRE 2 DU CHAPITRE 61), AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC (6109, 6109 10 ET 6109 10 00).

NOTE 14 DE LA SECTION XI: LES ASSORTIMENTS DE VETEMENTS ET DE SOUS-VETEMENTS NE SONT PAS PERMIS.

NESH RELATIVES A LA POSITION N°6108: LES CULOTTES SE CLASSENT A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2007-000257-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-11-25.

Mot clé national: AVEC OURLET DE COTON AVEC ÉLASTIQUE EN BONNETERIE SLIP AVEC INSCRIPTION

ENSEMBLE DE MARCHANDISES EN BONNETERIE DE…

ENSEMBLE DE MARCHANDISES EN BONNETERIE DE COTON, COMPOSE DE: - UN TEE-SHIRT, EN BONNETERIE UNIE, AVEC UNE ENCOLURE RONDE LEGEREMENT DEGAGEE SOULIGNEE PAR UN BIAIS DE COULEUR CONTRASTE, AVEC DE LARGES EMMANCHURES, AVEC DES MANCHES TRES COURTES OURLEES A LEUR EXTREMITE, OURLE A LA BASE, AVEC UNE IMPRESSION DECORATIVE SUR LE DEVANT; - UNE CULOTTE GENRE BOXER, EN BONNETERIE IMPRIMEE DE PETITES INSCRIPTIONS ET DE PETITS MOTIFS REPETES SUR TOUT LE SOUS-VETEMENT, AVEC UN ELASTIQUE ET UN CORDON RESSERRANT A LA TAILLE SE NOUANT SUR LE DEVANT, AVEC DES OURLETS AU NIVEAU DES JAMBES; - UNE POCHETTE DE PRESENTATION EN BONNETERIE IMPRIMEE DES MEMES MOTIFS QUE CEUX PRESENTS SUR LA CULOTTE, AVEC UN CORDON RESSERRANT EN TISSU SATINE POURVU DE LISIERES REELLES PERMETTANT DE FERMER LA POCHETTE, AVEC UN PANNEAU EN BONNETERIE COUSU SUR LE DESSUS SUR LEQUEL EST IMPRIMEE UNE SERIGRAPHIE REPRESENTANT DEUX MASCOTTES.

CE RTC NE REPREND QUE LA CULOTTE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES (NOTE 14 DE LA SECTION XI), AINSI QUE PAR LES LIBELLES DES CODES NC (6109, 6109 10 ET 6109 10 00).

NOTE 14 DE LA SECTION XI: LES ASSORTIMENTS DE VETEMENT NE SONT PAS PERMIS. NESH RELATIVES A LA POSITION N°6108: CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES SLIPS ET CULOTTES.

Référence du RTC:
FR-PRO-2007-000260-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-11-25.

Mot clé national: DE COTON AVEC ÉLASTIQUE AVEC CORDON COULISSANT EN BONNETERIE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

coton; élastique; à la taille; imprimé; pour filles; étoffe de…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE CULOTTE, POUR FILLETTE, EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, AVEC LA TAILLE ET LES ECHANCRURES DES JAMBES ELASTIQUEES, LE FOND EST DOUBLE, MOTIFS IMPRIMES SUR LE COTE GAUCHE.

CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UNE BRASSIERE QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS-POSITION. NOTE N° 14 DE LA SECTION XI. NESH RELATIVE A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-003672-03.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-08-19.

Mot clé national: COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE IMPRIMÉ POUR FILLES ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC MOTIF SLIP SUR LE CÔTÉ

CULOTTE À TAILLE HAUTE POUR FEMMES, DU TYPE…

coton; élastique; à la taille; avec bouton; avec doublure; étoffe…

CULOTTE À TAILLE HAUTE POUR FEMMES, DU TYPE SHORTY, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON UNICOLORE, AVEC UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE NE COMPORTANT AUCUNE OUVERTURE, AVEC TROIS PETITS BOUTONS DÉCORATIFS SUR LE DEVANT, AVEC UNE DOUBLURE À L'ENTREJAMBE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-003538.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2013-08-06.

Mot clé national: COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC BOUTON AVEC DOUBLURE ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR FEMMES UNICOLORE SUR LE DEVANT POUR LA DÉCORATION SLIP À L'ENTREJAMBE