de coton / Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

coton; avec poche; avec ourlet; à la base; veste; avec manches…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE VESTE, POUR HOMMES, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, DE COULEUR BLEU MARINE, SANS DOUBLURE, COMPORTANT UN COL TAILLEUR, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AVEC UNE FERMETURE DE GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN OURLET, UNE GRANDE POCHE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE A LA POSITION 6103.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-006802.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-01-07.

Mot clé national: COTON AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL ÉTOFFE DE BONNETERIE AUX EXTRÉMITÉS SUR LE DEVANT SANS DOUBLURE POUR HOMMES

LOT DE DEUX ARTICLES FAISANT L'OBJET…

coton; avec poche; veste; avec manches longues; avec ouverture…

LOT DE DEUX ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, COMPOSE DE : - VESTE POUR HOMME, EN BONNETERIE DE COTON MATELASSEE, AVEC UN COL, DES MANCHES LONGUES MUNIES D'UNE PATTE ET D'UN BOUTON-PRESSION AUX EXTREMITES, UNE OUVERTURE TOTALE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR DES BOUTONS-PRESSION, DEUX POCHES AU NIVEAU DES HANCHES, DEUX POCHES INTERNES MUNIES D'UN RABAT ET D'UN BOUTON-PRESSION, AVEC UN BIAIS CONTRASTE COUSU SUR LE POURTOUR DU VETEMENT ET DES POCHES. - VETEMENT POUR HOMME, SIMILAIRE A UN ANORAK, EN TISSU DE COTON MAJORITAIREMENT (55% COTON, 45% POLYAMIDE), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN CAPUCHON POURVU D'UN CORDON COULISSANT ET D'UNE DOUBLURE MATELASSEE, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTREMITES D'UNE PATTE FERMANT PAR UN BOUTON-PRESSION, AVEC UNE PATTE ET UN BOUTON-PRESSION SUR CHAQUE EPAULE, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UN PATTE DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC QUATRE POCHES EXTERNES, AVEC DES PATTES MUNIES DE BOUTONS-PRESSION PERMETTANT DE MAINTENIR UN VETEMENT SERVANT DE DOUBLURE.

CE RTC NE REPREND QUE LA VESTE, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6103 ET 61033200.

NOTE 9 CH 61 : VETEMENT POUR HOMME. NESH RELATIVES A LA POSITION 6103 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-000627-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-05-09.

Mot clé national: COTON AVEC POCHE VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL AVEC BOUTON-PRESSION GAUCHE SUR DROITE EN BONNETERIE AVEC FERMETURE

VÊTEMENT POUR FEMMES, SIMILAIRE A UNE VESTE,…

avec ourlet; de coton; veste; avec manches longues; avec bouton;…

VÊTEMENT POUR FEMMES, SIMILAIRE A UNE VESTE, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON, DESTINÉ A COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, COMPORTANT QUATRE PANNEAUX (DEUX FRONTAUX - DEUX DORSAUX) COUSUS DANS LE SENS DE LA LONGUEUR, AVEC UNE CAPUCHE ATTENANTE AU COL, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTRÉMITÉS D’UN OURLET ET D’UNE PATTE DOTÉE D'UNE BOUTONNIÈRE, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN DE BOUTONS, AVEC TROIS POCHES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES HANCHES ET UNE POCHETTE AU NIVEAU DE LA POITRINE, AVEC UN OURLET A LA BASE, ET UNE DOUBLURE DE COULEUR CONTRASTANTE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6103, 6103 32 ET 6103 32 00.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61 : LES VÊTEMENTS SE FERMANT SUR LE DEVANT DROITE SUR GAUCHE SONT A CONSIDÉRER COMME DES VÊTEMENTS POUR FEMMES.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6103 POINT A-A.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-003667.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-02-01.

Mot clé national: AVEC OURLET DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC BOUTON AVEC CAPUCHON POUR FEMMES EN BONNETERIE AVEC FERMETURE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

coton; avec face intérieure; avec poche; avec ourlet; à la base;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE VESTE, POUR GARÇONNET MESURANT PLUS DE 86 CM, EN BONNETERIE 100% COTON, INTERIEUR BONNETERIE GRATTEE, COMPORTANT UN COL TAILLEUR DONT LA BORDURE EST ARRÊTEE PAR UN BIAIS, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SONT OURLEES AVEC POUR DECORATION UN BOUTON, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC LES BORDURES ARRÊTEES PAR UN BIAIS ET DES BOUTONS SE REFERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UNE MARTINGALE DANS LE DOS, UNE POCHE POITRINE, UNE POCHE SUR LE DEVANT DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE EST OURLEE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6103

Référence du RTC:
FR-E4-2006-002130.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-06-11.

Mot clé national: COTON AVEC FACE INTÉRIEURE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL BONNETERIE AUX EXTRÉMITÉS POITRINE SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE BORDURE

VESTE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100%),…

VESTE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100%), DESCENDANT SOUS LES HANCHES, POUR HOMMES, CONSTITUEE DE DEUX PANNEAUX FRONTAUX ET QUATRE PANNEAUX DORSAUX COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR.

CETTE VESTE COMPORTE UN COL, DES MANCHES LONGUES DONT L’EXTREMITE SE FERME PAR BOUTON, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT COTE GAUCHE SUR DROIT PAR QUATRE BOUTONS, UNE POCHE AVEC FERMETURE A GLISSIERE SUR LA MANCHE GAUCHE ET SUR LE DEVANT COTE GAUCHE AU NIVEAU DE LA POITRINE, DEUX POCHES AVEC RABATS SUR LE DEVANT A LA BASE DU VETEMENT.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DU 6103 : DEFINITION DES VESTES

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004550.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.

Mot clé national: AVEC POCHE DE COTON VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL