Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87.

  • - - 8408201000 80: destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o 8701 10, des véhicules automobiles du n$o 8703, des véhicules automobiles du n$o 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm$3, des véhicules automobiles du n$o 8705
  • - - 8408203100 10: autres
  • - - - 8408203100 20: pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
  • - - - - 8408203100 80: n'excédant pas 50 kW
  • - - - - 8408203500 80: excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
  • - - - - 8408203700 80 (0/1) : excédant 100 kW
  • - - - 8408205100 10: pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance
  • - - - - 8408205100 80: n'excédant pas 50 kW
  • - - - - 8408205500 80: excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
  • - - - - 8408205700 80: excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
  • - - - - 8408209900 80: excédant 200 kW

MOTEUR DIESEL MONOCYLINDRE DESTINE A ETRE…

MOTEUR DIESEL MONOCYLINDRE DESTINE A ETRE MONTE SUR DES VEHICULES SANS PERMIS DE TYPE QUADRICYCLE LEGER.

SA CYLINDREE EST DE 441 CM3, ET SA PUISSANCE DE 4 KW. IL EST LIVRE SANS LANCEUR MANUEL, SANS RESERVOIR, MAIS AVEC UN DEMARREUR ELECTRIQUE.

IL N'EST PAS DESTINE A EQUIPER UN BATEAU, MAIS EST DESTINE A ETRE INSTALLE SUR UN VEHICULE AUTOMOBILE RELEVANT DE LA POSITION 870331.

Date de début de validité:
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Mot clé national: POUR VÉHICULE AUTOMOBILE MOTEUR MOTEUR À PISTON À COMBUST. INTERNE