pour femmes ou fillettes / de fibres synthétiques ou artificielles.

VETEMENT COMPOSITE, DU TYPE GILET, DESTINE…

VETEMENT COMPOSITE, DU TYPE GILET, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE GILET, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRES (65% POLYESTER, 35% COTON), DONT LES 2 PANS DU DEVANT SONT EN TISSU, COMPORTANT UNE OUVERTURE TOTALE SE FERMANT PAR FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES NE DEPASSANT PAS LA BASE DU VETEMENT, UN COL, UNE DOUBLURE, DES POCHES, UN BORD-COTE A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : LA BONNETERIE MAJORITAIRE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 9 CH 61. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6110. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 6201 91 00 A 6201 99 00 APPLICABLES MUTADIS MUTANDIS A LA POSITION 6102 : LES BLOUSONS DOIVENT PROTEGER DES INTEMPERIES SAUF DANS LE CAS OU LES MANCHES DEPASSENT LA BASE DU VETEMENT.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006141.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-05.

Mot clé national: AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET EN BONNETERIE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure…

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type pull-over, en bonneterie, type polaire, de fibres synthétiques, avec une ouverture partielle au tiers supérieur du vêtement, se fermant bord à bord avec une fermeture à glissière, avec des manches longues.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections, de chapitres, ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC. Note 9 du chapitre 61. NENC et NESH relatives à la position 6110.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005578.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-30.

Mot clé national: GILET EN BONNETERIE AVEC FERMETURE

LOT DE 2 PIÈCES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE…

LOT DE 2 PIÈCES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (80% NYLON, 20% ÉLASTHANNE), COMPOSÉ DE : - UN SLIP DE BAIN AVEC DOUBLURE - UN GILET AVEC MANCHES LONGUES ET FERMETURE À GLISSIÈRE FERMANT DROITE SUR GAUCHE.

CE RTC NE REPREND QUE LE GILET, LE SLIP DE BAIN FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005056-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-25.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET EN BONNETERIE DROITE SUR GAUCHE

VÊTEMENT COUVRANT LA PARTIE SUPÉRIEURE DU…

VÊTEMENT COUVRANT LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES MAJORITAIREMENT (57% ACRYLIQUE, 33% POLYESTER ET 10% FIBRES MÉTALLIQUES), GENRE T-SHIRT DE FORME PONCHO, POUR FEMMES, DE COULEUR BEIGE, AVEC ENCOLURE DE FORME EN V, AVEC COUTURE SUR LE CÔTÉ MAIS SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, SANS MANCHES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

RÈGLE 3B) : LES FIBRES SYNTHÉTIQUES CONFÈRENT LE CARACTÈRE ESSENTIEL. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-004924.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-25.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE T-SHIRT SANS MANCHES ÉTOFFE DE BONNETERIE DE POLYESTER ACRYLIQUE PONCHO

VÊTEMENT COUVRANT LA PARTIE SUPÉRIEURE DU…

VÊTEMENT COUVRANT LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, SIMILAIRE À UN PULL, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE TYPE DENTELLE NOIRE ET AVEC UNE DOUBLURE BLANCHE APPARENTE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (90 % POLYESTER ET 10 % ÉLASTHANNE).

LE VÊTEMENT COMPORTE UNE ENCOLURE EN « V » DÉGAGÉE DOTÉE D’UN ÉLÉMENT RESSERRANT À NOUER SUR LE DEVANT SE TERMINANT PAR DES POMPONS ET LA BASE EST RESSERRÉE PAR UN ÉLASTIQUE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 4 ET 5 CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002886.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-22.

Mot clé national: À LA BASE AVEC MANCHES LONGUES AVEC DOUBLURE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE PULLOVER EN BONNETERIE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT FIN

VETEMENT EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES…

VETEMENT EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (81% POLYAMIDE, 19% ELASTHANNE), DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, PRES DU CORPS, DESCENDANT AUX HANCHES, AVEC DES MANCHES COURTES, UNE ENCOLURE RONDE ET DES PROTECTIONS NON AMOVIBLES. CE VETEMENT EST DESTINE A LA PRATIQUE DU RUGBY.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 1. e) CH 95. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-003054.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-07.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES VÊTEMENT ÉQUIP. DE PROTECTION POUR SPORT

PULL POUR FEMMES, AVEC UNE FAUSSE CHEMISE…

PULL POUR FEMMES, AVEC UNE FAUSSE CHEMISE INTÉRIEURE, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% ACRYLIQUE), DE COULEUR GRISE ET BLANCHE.

LE VÊTEMENT COMPORTE UN COL QUI SE FERME PAR UN BOUTON, UN BAS DE TYPE CHEMISE ET DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTRÉMITÉS SE TERMINENT PAR UN OURLET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NENC ET NESH RELATIVES À LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002894.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-30.

Mot clé national: AVEC MANCHES LONGUES AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE PULLOVER POUR FEMMES EN BONNETERIE CHEMISE ACRYLIQUE

PULL POUR FEMMES AVEC BRETELLES EN DENTELLE,…

PULL POUR FEMMES AVEC BRETELLES EN DENTELLE, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES MAJORITAIRES (85 % POLYESTER, 12 % VISCOSE ET 3 % ÉLASTHANE), DE COULEUR GRISE ET NOIRE AVEC DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTRÉMITÉS SE TERMINENT PAR UN OURLET. LA BASE EST OURLÉE.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002888.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-30.

Mot clé national: POLYESTER AVEC MANCHES LONGUES DE FIBRE SYNTHÉTIQUE PULLOVER ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR FEMMES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (95% POLYESTER, 5% ELASTHANNE) COMPORTANT UNE MANCHE COURTE, UNE EPAULE DENUDEE ET UN ELEMENT RESSERRANT A LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002907.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-26.

Mot clé national: À LA BASE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE LÉGER PULLOVER EN BONNETERIE AVEC MANCHES COURTES AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT ÉPAULE

VÊTEMENT DESTINE À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINE À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, TYPE GILET, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES , COMPORTANT DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SANS SYSTÈME DE FERMETURE, UN COL ET DEUX FAUSSES POCHES LATÉRALES.

CE VÊTEMENT NE COMPORTE PAS D’ÉLÉMENT RESSERRANT À LA BASE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002864.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-18.

Mot clé national: AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL GILET EN BONNETERIE