pour femmes ou fillettes / de fibres synthétiques ou artificielles.

VÊTEMENT DE TYPE PULL, POUR FEMMES, EN BONNETERIE…

VÊTEMENT DE TYPE PULL, POUR FEMMES, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET COTON (50 % COTON ET 50% ACRYLIQUE ), AVEC UNE PARTIE BASSE EN TISSU SUR LE DEVANT. LE VÊTEMENT POSSÈDE DES MANCHES 3/4 ET UNE ENCOLURE EN V AGRÉMENTÉE D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE DESCENDANT SOUS LA POITRINE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 2A) SECTION XI. NOTE 9 CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-08542.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-04-19.

Mot clé national: PULLOVER POUR FEMMES EN BONNETERIE DE COTON DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC ENCOLURE EN V AVEC MANCHES 3/4 AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE

GILET EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES,…

GILET EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE, UNE OUVERTURE COMPLETE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UN SYSTEME D’AIRBAG. CET ARTICLE EST DESTINE A ETRE PORTE DANS LE CADRE DE L’EQUITATION.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG 3 b : LE GILET CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2018-00201.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-04-18.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE AIRBAG

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure…

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant jusqu’aux hanches, en bonneterie de fibres synthétiques 100 % polyester, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, encolure avec une fantaisie en forme de U et des manches très courtes de couleur contrastée aux extrémités.

La base de ce vêtement comporte un ourlet.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 9 du chapitre 61. NESH et NENC relatives à la position 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007014.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-04-09.

Mot clé national: AVEC OURLET À LA BASE T-SHIRT EN BONNETERIE DE POLYESTER VÊTEMENT

Vêtement ,de type mydlayer pour le sport,…

Vêtement ,de type mydlayer pour le sport, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu’aux hanches, avec col montant et confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (100 % Polyester).

Cet article présente une ouverture partielle sur le devant, se fermant au moyen d’une fermeture à glissière, vêtement à manches longues.

La base et les manches se terminent par un ourlet. La marque et le logo apparaissent sur la face avant gauche du vêtement.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 9 du chapitre 61. NESH et NENC relatives à la position 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007057.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-21.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE EN BONNETERIE AVEC COL MONTANT VÊTEMENT DE SPORT

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure…

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant jusqu’aux hanches, en bonneterie de fibres synthétiques (52 % polyester, 44% nylon, 4 % elasthane) non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, avec une encolure ronde et des manches très courtes.

La base de ce vêtement comporte un bord-côte.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 5 du chapitre 61 : définition des t-shirts. NENC point 5. NESH relatives à la position 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007011.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-20.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE T-SHIRT EN BONNETERIE VÊTEMENT

LOT DE DEUX VÊTEMENTS : -BLOUSON, NON RECONNAISSABLE…

LOT DE DEUX VÊTEMENTS : -BLOUSON, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, EN TISSU UNICOLORE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (POLYESTER) ENDUIT SUR LA FACE INTERNE DE MATIÈRE PLASTIQUE (POLYCHLORURE DE VINYLE) NON ALVÉOLAIRE ET DESCENDANT AU-DESSOUS DE LA TAILLE.

CE VÊTEMENT COMPORTE UN COL MONTANT DOUBLÉ D'UN COL AMOVIBLE EN BONNETERIE À LONGS POILS QUI SE FIXE GRÂCE À UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET DES BANDES VELCRO, UNE CAPUCHE DISSIMULÉE DANS LE COL, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE MUNIE DE DEUX TIRETTES, UNE DOUBLURE INTÉRIEURE EN TISSU DE POLYESTER ET DES MANCHES LONGUES AMOVIBLES POURVUES DE BORDS-CÔTE À LEUR EXTRÉMITÉ.

EN OUTRE, IL PRÉSENTE DEUX POCHES POITRINE EN BIAIS AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE POCHE POUR TÉLÉPHONE PORTABLE AVEC RABAT MUNI DE VELCRO, DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES À LA TAILLE, UNE POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE VERTICALE AINSI QUE TROIS LOGEMENTS POUR STYLOS COUSUS SUR LA MANCHE GAUCHE ET UNE POCHE INTÉRIEURE.

LA BASE DU VÊTEMENT EST RESSERRÉE PAR UN BORD-CÔTE. -UNE DOUBLURE INTÉRIEURE AMOVIBLE FORMANT UN GILET EN BONNETERIE À LONGS POILS AVEC UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET UNE POCHE.

CE RTC NE REPREND QUE LE GILET, LE BLOUSON FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006926-01.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-14.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET SANS MANCHES EN BONNETERIE DE POLYESTER VÊTEMENT

GILET, EN BONNETERIE GRATTÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

GILET, EN BONNETERIE GRATTÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (POLYESTER), ASPECT POLAIRE, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DESCENDANT AUX HANCHES, SANS MANCHES, COMPORTANT UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT MUNIE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTE AU BAS DU VÊTEMENT MUNIE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET UN ÉLÉMENT RESSERRANT À LA BASE.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006912.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-12.

Mot clé national: À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL GILET SANS MANCHES EN BONNETERIE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT

Gilet long pour femme, en bonneterie de fibres…

Gilet long pour femme, en bonneterie de fibres majoritairement synthétiques (polyester 62 % acrylique 25 % laine 10 % autres fibres 3%), comportant des manches longues, un col, une ouverte complète sur le devant sans système de fermeture, une ceinture à nouer.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note de sous-position 2A) de la section XI. NESH et NENC relatives à la position 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006953.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-01.

Mot clé national: AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS FERMETURE GILET EN BONNETERIE AVEC CEINTURE COL LONG

Vêtement léger pour femme, couvrant la partie…

Vêtement léger pour femme, couvrant la partie supérieure du corps, dont le devant est confectionné en tissu imprimé (100 % polyester) et le dos en bonneterie unie (95 % viscose 5 % élasthane), comportant une encolure arrondie, des manches courtes et une bretelle à nouer sur une épaule.

La base du vêtement présente un élément resserrant (élastique).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Règle générale 3b) : la bonneterie confère le caractère essentiel. Note 4 du chapitre 61 : la position 6106 ne couvre pas les vêtements comportant un élément resserrant à la base.

Note 5 du chapitre 61 : la position 6109 ne couvre pas les vêtements comportant un élément resserrant à la base.

NESH et NENC relatives à la position 6110.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006960.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-01.

Mot clé national: TISSU À LA BASE LÉGER BONNETERIE PULLOVER AVEC ENCOLURE RONDE SUR LE DEVANT AVEC BRETELLES AVEC MANCHES COURTES DOS AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT PARTIE SUPÉRIEURE, VÊTEMENTS

VETEMENT COMPOSITE, DU TYPE GILET, DESTINE…

VETEMENT COMPOSITE, DU TYPE GILET, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE GILET, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRES (65% POLYESTER, 35% COTON), DONT LES 2 PANS DU DEVANT SONT EN TISSU, COMPORTANT UNE OUVERTURE TOTALE SE FERMANT PAR FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES NE DEPASSANT PAS LA BASE DU VETEMENT, UN COL, UNE DOUBLURE, DES POCHES, UN BORD-COTE A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : LA BONNETERIE MAJORITAIRE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 9 CH 61. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6110. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 6201 91 00 A 6201 99 00 APPLICABLES MUTADIS MUTANDIS A LA POSITION 6102 : LES BLOUSONS DOIVENT PROTEGER DES INTEMPERIES SAUF DANS LE CAS OU LES MANCHES DEPASSENT LA BASE DU VETEMENT.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006141.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-05.

Mot clé national: AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET EN BONNETERIE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT