de fibres synthétiques ou artificielles.

VÊTEMENT POUR FEMME EN ÉTOFFE DE BONNETERIE,…

VÊTEMENT POUR FEMME EN ÉTOFFE DE BONNETERIE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELLES , LÉGER, AJUSTÉ, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS : - AVEC ENCOLURE, - COMPORTANT UNE OUVERTURE SUR LA NUQUE ET LE HAUT DU DOS, REFERMABLE PAR DEUX BOUTONS, - COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DÉCOLLETÉ À L’AVANT, - SANS MANCHE, SANS POCHE, - DESCENDANT EN DESSOUS DE LA TAILLE, - SANS ÉLÉMENT PERMETTANT DE RESSERRER LE BAS DU VÊTEMENT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

EXCLUSION DU 6109 : LE VÊTEMENT COMPORTE À L’ARRIÈRE UN SYSTÈME DE FERMETURE AVEC DEUX BOUTONS, CE QUI L’EXCLUT DES MAILLOTS DE CORPS (DE FANTAISIE) DU 6109.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6106.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-002931.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-28.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS MANCHES AVEC OUVERTURE PARTIELLE EN BONNETERIE BLOUSE SANS COL

DÉGUISEMENT DE SORCIÈRE COMPOSÉ D'UNE…

DÉGUISEMENT DE SORCIÈRE COMPOSÉ D'UNE TUNIQUE NOIRE (TAILLE M ) NOIRE À MANCHES LONGUES EN ÉTOFFE DE BONNETERIE, AVEC UNE CEINTURE NOIRE AUTO-AGRIPPANTE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % POLYESTER) ET D'UN CHAPEAU NOIR EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % POLYESTER).

LES BAS DES MANCHES ET DE LA TUNIQUE SONT COUPÉS EN POINTE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61. RÈGLE 3B) : LA TUNIQUE EN BONNETERIE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL. NOTE 1 E) DU CHAPITRE 95.

NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6106.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002225.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-12.

Mot clé national: POLYESTER EN BONNETERIE DÉGUISEMENT AVEC CEINTURE CHAPEAU

VÊTEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE…

VÊTEMENT DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE-CHEMISIER, POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (95 % POLYESTER 5 % ÉLASTHANNE), AVEC OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT, AVEC DES BOUTONS QUI NE S'OUVRENT PAS, AVEC MANCHES 3/4, AVEC PARTIES DÉCORATIVES IMITATION DENTELLE SUR LES ÉPAULES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6106.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002890.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-30.

Mot clé national: POLYESTER DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE EN BONNETERIE BLOUSE AVEC MANCHES 3/4

VÊTEMENT NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR…

VÊTEMENT NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, TYPE POLO, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % POLYESTER).

IL COMPORTE UN COL CHEMISIER, UNE OUVERTURE PARTIELLE SOUS L'ENCOLURE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, DES MANCHES COURTES DONT L’EXTRÉMITÉ SE TERMINE PAR UN OURLET ET UN LOGO DE LA MARQUE FLOQUÉ AU NIVEAU DE LA POITRINE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6106.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000391.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-16.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC LOGO AVEC OUVERTURE PARTIELLE EN BONNETERIE DE POLYESTER CHEMISE-POLO AVEC MANCHES COURTES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE, POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (95 % POLYESTER 5 % ELASTHANE), AVEC OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT FERMANT AVEC DEUX LIENS, AVEC MANCHES 3/4, AVEC PARTIES DECORATIVES EN BONNETERIE RASCHEL IMITATION DENTELLE (POLYAMIDE 90 %, ELASTHANE 10%).

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6106.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008995.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-30.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE EN BONNETERIE BLOUSE DE POLYESTER AVEC MANCHES 3/4 PARTIE SUPÉRIEURE, VÊTEMENTS D'ELASTHANE

BLOUSE POUR FEMME EN BONNETERIE (50 % MODAL,…

BLOUSE POUR FEMME EN BONNETERIE (50 % MODAL, 50 % COTON), SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE, UNE OUVERTURE PARTIELLE À L’ENCOLURE AU NIVEAU DU DOS FERMANT PAR 2 BOUTONS, UN PAN DÉCORATIF EN POLYESTER RAJOUTÉ SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE DE SOUS-POSITION 2.-A) DE LA SECTION XI. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6106.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008512.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-29.

Mot clé national: DE COTON AVEC BOUTON AVEC ENCOLURE RONDE EN BONNETERIE BLOUSE AVEC FERMETURE DE MODAL

BLOUSE EN BONNETERIE DE FIBRES ARTIFICIELLES…

BLOUSE EN BONNETERIE DE FIBRES ARTIFICIELLES (95% VISCOSE, 5% ÉLASTHANNE), COMPORTANT UNE ENCOLURE « V » DÉGAGÉE, UNE OUVERTURE PARTIELLE DOTÉE D'UN SYSTÈME DE FERMETURE PAR LACET ET DES MANCHES 3/4.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6106.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007737.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-12-20.

Mot clé national: BONNETERIE AVEC OUVERTURE PARTIELLE BLOUSE AVEC ENCOLURE EN V DE FIBRE ARTIFICIELLE VÊTEMENT

VETEMENT POUR FEMMES, DESTINE A RECOUVRIR…

VETEMENT POUR FEMMES, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, SANS MANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES BOUTONS, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE POLYESTER, DE COULEUR BLEUE CHINEE DE BLANC, AVEC DES BANDES DE DENTELLE ECRUE, DE 5 CM DE LARGE, RAPPORTEES SUR LE DEVANT ET UNE AUTRE AJOUREE AU MILILEU DU DOS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61 : FERMETURE DROITE SUR GAUCHE, VETEMENT POUR FEMME. NESH RELATIVES A LA POSITION 6106.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003615.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-16.

Mot clé national: AVEC OURLET À LA BASE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS MANCHES ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC ENCOLURE RONDE POUR FEMMES SUR LE DEVANT AVEC BOUTONNAGE VÊTEMENT

VETEMENT POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN BONNETERIE…

VETEMENT POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES, DE POLYESTER (99%) ET ELASTHANNE (1%), DE COULEUR BLANCHE, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC UNE OUVERTURE DANS LE HAUT DU DOS SE FERMANT PAR UN NOEUD, AVEC DES MANCHES COURTES, DOTE D’UNE BANDE RAPPORTEE SUR LE BAS AVEC UNE BANDE DE BONNETERIE AJOUREE DE TYPE DENTELLE SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6106.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001825.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-04-07.

Mot clé national: AVEC OUVERTURE EN BONNETERIE BLOUSE DANS LE DOS AVEC MANCHES COURTES

BLOUSE POUR FEMME EN BONNETERIE RASCHEL DE…

BLOUSE POUR FEMME EN BONNETERIE RASCHEL DE FIBRES SYNTHETIQUES (90% NYLON, 10% ELASTHANNE), SANS MANCHES, COMPORTANT UN COL DROIT, UNE OUVERTURE PARTIELLE A L’ENCOLURE AU NIVEAU DU DOS FERMANT PAR 2 BOUTONS, UNE DOUBLURE PARTIELLE DE LA POITRINE A LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6106.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001057.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-03-15.

Mot clé national: AVEC BOUTON AVEC DOUBLURE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS MANCHES AVEC OUVERTURE PARTIELLE EN BONNETERIE BLOUSE DANS LE DOS AVEC FERMETURE DENTELLE RASCHEL