de fibres synthétiques ou artificielles.

CULOTTE POUR FEMMES, GENRE SHORT, SANS OUVERTURE,…

CULOTTE POUR FEMMES, GENRE SHORT, SANS OUVERTURE, EN ETOFFE DE BONNETERIE AJOUREE DE FIBRE SYNTHETIQUE EN MAJORITE, TYPE DENTELLE, DE COULEUR NOIRE, MUNIE D'UN ELASTIQUE A LA TAILLE RECOUVERT DE VELOURS, DESCENDANT JUSQU'AU DESSUS DE LA MI-CUISSE, AVEC UNE DOUBLURE TOTALE DE COULEUR BEIGE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRE SYNTHETIQUE MAJORITAIREMENT, AVEC UN OURLET EN BAS DE CHAQUE JAMBE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004695.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-28.

Mot clé national: SLIP SHORT ÉTOFFE DE BONNETERIE DENTELLE SANS OUVERTURE AVEC CEINTURE AVEC DOUBLURE

SOUS-VÊTEMENT LONG, NON RECONNAISSABLE COMME…

SOUS-VÊTEMENT LONG, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMME OU POUR FEMME, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE (85 % POLYPROPYLÈNE ET 15 % POLYESTER) RECOUVRANT LA PARTIE INFÉRIEURE DU CORPS DE LA TAILLE JUSQU’À LA CHEVILLE AVEC UNE TAILLE ÉLASTIQUEE, AVEC UNE BASE ARRÊTÉE.

IL EST DESTINE A ÊTRE PORTE COMME SOUS-VÊTEMENT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004356.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-21.

Mot clé national: PANTALON ÉLASTIQUE À LA TAILLE SANS OUVERTURE ÉTOFFE DE BONNETERIE CULOTTE, SOUS-VÊTEMENTS POUR PROTECTION

CULOTTE POUR FEMMES, CONFECTIONNEE EN ETOFFE…

CULOTTE POUR FEMMES, CONFECTIONNEE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES ET CONTENANT DES FILS DE CAOUTCHOUC ET MUNIE D’UNE BANDE ÉLASTIQUE AU NIVEAU DE LA TAILLE. PEUT ETRE UTILISEE COMME CULOTTE DE MAILLOT DE BAIN.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVE A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002590.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-04-27.

Mot clé national: À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR FEMMES SLIP

LOT DE 2 SLIPS, POUR FEMMES, CONDITIONNE…

LOT DE 2 SLIPS, POUR FEMMES, CONDITIONNE PAR DEUX POUR LA VENTE AU DETAIL, CONFECTIONNES EN ETOFFE DE BONNETERIE, MUNIS D’UNE BORDURE, TYPE DENTELLE ELASTIQUE, AUTOUR DES CUISSES ET A LA TAILLE : - UN EN COTON MAJORITAIRE (92 % COTON ET 8 % ELASTHANNE), AVEC UNE PARTIE AJOUREE SUR LES HANCHES ; - UN EN SYNTHETIQUE MAJORITAIRE (80 % POLYAMIDE ET 20 % ELASTHANNE), AVEC UNE PARTIE AJOUREE SUR L’ARRIERE ET LES HANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

RG 3C) : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIERE POSITION ENVISAGEABLE ; RG 5B) : L’EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000700.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-31.

Mot clé national: ÉLASTIQUE À LA TAILLE DE COTON ÉTOFFE DE BONNETERIE DE MATIÈRE TEXTILE SYNTHÉTIQUE AVEC BANDE

LOT DE 2 SLIPS, POUR FEMMES, CONDITIONNE…

LOT DE 2 SLIPS, POUR FEMMES, CONDITIONNE PAR DEUX POUR LA VENTE AU DETAIL, CONFECTIONNES EN ETOFFE DE BONNETERIE, MUNIS D’UNE BORDURE, TYPE DENTELLE ELASTIQUE, AUTOUR DES CUISSES ET A LA TAILLE : - UN EN COTON MAJORITAIRE (92 % COTON ET 8 % ELASTHANNE), AVEC UNE PARTIE AJOUREE SUR LES HANCHES ; - UN EN SYNTHETIQUE MAJORITAIRE (80 % POLYAMIDE ET 20 % ELASTHANNE), AVEC UNE PARTIE AJOUREE SUR L’ARRIERE ET LES HANCHES.

CE RTC NE REPREND QUE LE SLIP EN MATIERE SYNTHETIQUE, LE SLIP EN COTON FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

RG 5B) : L’EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 14 SECTION XI : LES VETEMENTS EN MATIERE TEXTILE APPARTENANT A DES POSITIONS DIFFERENTES SONT A CLASSER DANS LEUR POSITION RESPECTIVE MEME PRESENTES EN ASSORTIMENT.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007184-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-24.

Mot clé national: ÉLASTIQUE À LA TAILLE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR FEMMES SLIP AVEC BANDE

SLIP, GENRE BOXER, EXTENSIBLE, SANS OUVERTURE,…

SLIP, GENRE BOXER, EXTENSIBLE, SANS OUVERTURE, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE GENRE FILET EN FIBRES SYNTHETIQUES (86% POLYAMIDE, 2% POLYESTER, 12% ELASTOMERE), ET COMPORTANT UN LISERE VERT A LA BASE.

CET ARTICLE EST CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL PAR LOT DE 2 DANS UNE BOITE CARTONNEE COMPORTANT DES INSCRIPTIONS COMMERCIALES ET UN DESSIN.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6108 ET 61082200.

RG5.B): L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-161375.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-08.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE FILET, RÉSEAU DE MAILLES SLIP PANSEMENT POUR PROTECTION

SOUS-VETEMENT D HIVER POUR FEMME, PRESENTE…

SOUS-VETEMENT D HIVER POUR FEMME, PRESENTE SOUS LA FORME D'UN CALECON LONG A PORTER SOUS UNE TENUE DE SPORT POUR LA PRATIQUE DE SPORTS EN HIVER EN CONDITIONS DE BASSES TEMPERATURES EN ETOFFE DE BONNETERIE EPAISSE 88% POLYESTER 12% ELASTANE CE VETEMENT ENVELOPPE SEPAREMENT CHAQUE JAMBE.

RECOUVRE LES GENOUX ET DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES. BANDE ELASTIQUEE A LA TAILLE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DU CODE 6108

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-008020.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-12-26.

SOUS-VETEMENT SE PRESENTANT SOUS LA FORME…

SOUS-VETEMENT SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CALECON D HIVER EN ETOFFE DE BONETTERIE EPAISSE A PORTER EN PREMIERE COUCHE SOUS UNE TENUE DE SPORT POUR LA PRATIQUE DE SPORTS EN HIVER EN CONDITIONS DE BASSES TEMPERATURES EN ETOFFE DE BONNETERIE 88% POLYESTER 12% ELASTANE CE VETEMENT ENVELOPPE SEPAREMENT CHAQUE JAMBE, RECOUVRE LES GENOUX ET DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES BANDE ELASTIQUEE A LA TAILLE NON RECONNAISSABLE POUR HOMME OU FEMME

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-008019.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-12-25.

SLIP JETABLE, GENRE BOXER, EXTENSIBLE, SANS…

polyester; élastique; étoffe de bonneterie; pour femmes; jetable;…

SLIP JETABLE, GENRE BOXER, EXTENSIBLE, SANS OUVERTURE, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (87% POLYESTER ET 13% ELASTHANNE), ET COMPORTANT UN LISERE BLEU A LA TAILLE.

CET ARTICLE EST CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL PAR LOT DE CINQ DANS UN SACHET EN MATIERE PLASTIQUE AVEC UN SUPPORT CARTONNE COMPORTANT DES INSCRIPTIONS COMMERCIALES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6108 ET 61082200.

RG5.B): L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 9 DU CHAPITRE 61 : CET ARTICLE EST POUR FEMME.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6108 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-002144.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-05-14.

Mot clé national: POLYESTER ÉLASTIQUE ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR FEMMES JETABLE SLIP

SLIP POUR FEMMES, COMPOSE DE 31% LAINE, 23%…

SLIP POUR FEMMES, COMPOSE DE 31% LAINE, 23% ACETATE, 21% COTON, 12% POLYESTER, 10% VISCOSE ET 3% D'ELASTHANNE, AVEC MAILLES SUR LE DEVANT, EN BONNETERIE, DE COLORIS NOIR, COMPORTANT UN FOND DOUBLE, UNE BANDE ÉLASTIQUE A LA TAILLE ET AUX CUISSES.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6108, 6108 22 00.

NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION TARIFAIRE 6108.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-002261.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-04-11.

Mot clé national: AVEC ÉLASTIQUE BONNETERIE POUR FEMMES SLIP SOUS-VÊTEMENT