de fibres synthétiques / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

ENSEMBLE COMPOSÉ DE TROIS ARTICLES, DU TYPE…

ENSEMBLE COMPOSÉ DE TROIS ARTICLES, DU TYPE DÉGUISEMENT DE NOËL POUR ENFANT : - UNE VESTE EN BONNETERIE 100% POLYESTER, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, AVEC DEUX POCHES ET UN REMBOURRAGE VENTRAL.

LES MANCHES SONT LONGUES. LA BASE DU VÊTEMENT ET LES MANCHES SE TERMINENT PAR UN OURLET. - LE PANTALON EN BONNETERIE 100% POLYESTER COUVRE LA TOTALITÉ DES JAMBES AVEC DES SUR-BOTTES INTÉGRÉES. - UN BONNET DE FORME CONIQUE COMPOSÉ DE 2 PANS EN BONNETERIE 100% POLYESTER, DE FORME TRIANGULAIRE, COUSUS ENSEMBLE.

LA BASE EST GARNIE D'UNE BANDE BLANCHE ET LE SOMMET D'UN POMPON BLANC. CE RTC NE REPREND QUE L'ENSEMBLE VESTE ET PANTALON, LE DERNIER ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005892-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-12-08.

Mot clé national: PANTALON POLYESTER AVEC MANCHES LONGUES SANS OUVERTURE BONNETERIE AVEC ENCOLURE RONDE VÊTEMENT

DEGUISEMENT DE PERE NOEL POUR ADULTE, COMPOSE…

DEGUISEMENT DE PERE NOEL POUR ADULTE, COMPOSE DE 6 ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE PLASTIQUE.

CE DEGUISEMENT COMPREND : - UN ENSEMBLE EN BONNETERIE A LONGS POILS DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER). - UN BONNET COMPORTANT DE FAUX CHEVEUX COUSUS. - UNE FAUSSE BARBE COMPORTANT UN ELASTIQUE DE MAINTIEN. - UNE LARGE CEINTURE EN MATIERE PLASTIQUE AVEC UNE BOUCLE EN METAL. - UNE PAIRE DE GANTS EN BONNETERIE. - UNE PAIRE DE JAMBIERES EN MATIERE PLASTIQUE COMPORTANT UNE BANDE EN BONNETERIE A LONGS POILS SUR LE HAUT.

CE RTC NE REPREND QUE L’ENSEMBLE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG5.b) : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 3 b) CH 61 : DEFINITION DES ENSEMBLES.

NOTE 9 CH 61. NOTE 14 DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005908-03.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-12-02.

Mot clé national: PANTALON EN BONNETERIE ENSEMBLE ÉTOFFE À LONGS POILS EN FORME DE PÈRE NOËL

ENSEMBLE D'INTERIEUR, CONFECTIONNE EN…

pantalon; à la taille; avec élastique; avec doublure; de fibre…

ENSEMBLE D'INTERIEUR, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT (65% POLYESTER, 35% VISCOSE), POUR FEMME ET COMPOSE DE : - VETEMENT DESTINÉ A COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V, DES BRETELLES REGLABLES, UN VOLANT SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE ET DES BRETELLES, UNE OUVERTURE PARTIELLE FORMANT DEUX PANS SUR LE DEVANT, UNE DOUBLURE DEPASSANT DE LA BASE DU VETEMENT ET UN NOEUD AU MILIEU DE LA POITRINE. - UN PANTALON, SANS OUVERTURE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE ET UN OURLET A LA BASE.

LES ELEMENTS DE CET ENSEMBLE SONT DE MEME STRUCTURE, COMPOSITION, STYLE ET COULEUR. TAILLE : 46/48.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6104 ET 61042300.

NOTE 3.b) ET NOTE COMPLEMENTAIRE 1 CH 61. NOTE 9 CH 61. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6104. NENC RELATIVES A LA POSITION 6108 : CET ENSEMBLE D'INTERIEUR N'EST PAS DESTINE A ETRE PORTE EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT EN TANT QUE VETEMENT DE NUIT.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-002537.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-04-25.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE AVEC DOUBLURE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V ENSEMBLE

ENSEMBLE D'INTERIEUR, POUR FEMME, CONFECTIONNE…

pantalon; polyester; élastique; à la taille; avec poche; avec…

ENSEMBLE D'INTERIEUR, POUR FEMME, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% POLYESTER, DE COLORIS UNI, COMPOSE: -D'UNE VESTE COMPORTANT UN COL ROND, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE AVEC DES BOUTONS, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SONT OURLEES, UNE PETITE POCHE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, BIAIS ET GALON EN BORDURE DU COL, DES MANCHES ET DES POCHES. -D'UN PANTALON SANS OUVERTURE, AVEC UNE TAILLE ELASTIQUEE, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN OURLET.

UN TEE-SHIRT ACCOMPAGNE CET ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL ET FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-003443-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-07-27.

Mot clé national: PANTALON POLYESTER ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE VESTE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL ÉTOFFE DE BONNETERIE AUX EXTRÉMITÉS POUR FEMMES SUR LE DEVANT DROITE SUR GAUCHE ENSEMBLE

ENSEMBLE CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE…

ENSEMBLE CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTETIQUES (100% POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, ET COMPOSE : - D'UN HAUT, RECOUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L'AIDE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, UN COL MONTANT, DES MANCHES LONGUES, UNE RANGEE DE SEQUINS SUR CHAQUE LONGUEUR DES MANCHES, ET UNE BANDE RAPPORTEE A L'EXTREMITE DES MANCHES ET A LA BASE. - D'UN PANTALON, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, AVEC UN ELASTIQUE A LA TAILLE, UNE RANGEE DE SEQUINS SUR CHAQUE LONGUEUR DE JAMBES, ET UN OURLET A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6104 ET 61042300.

NOTE 3. b) DU CHAPITRE 61 : DEFINITION D'UN ENSEMBLE. NOTE 9 DU CHAPITRE 61 : LES VETEMENTS NON RECONNAISSABLES COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES SONT CLASSES COMME ETANT POUR FEMMES.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-001998.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-05-04.

Mot clé national: PANTALON POLYESTER AVEC OURLET AVEC MANCHES LONGUES AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE ÉTOFFE DE BONNETERIE JUSQU'AUX CHEVILLES AVEC OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT AVEC PAILLETTES AVEC COL MONTANT ENSEMBLE

ENSEMBLE EN BONNETERIE GRATTÉE, GENRE VELOURS,…

pantalon; à la taille; avec poche; avec fermeture à glissière;…

ENSEMBLE EN BONNETERIE GRATTÉE, GENRE VELOURS, DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), COMPOSÉ DE DEUX PIECES RÉALISÉES DANS LA MEME ETOFFE ET DE MEME STRUCTURE : - UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UNE OUVERTURE TOTALE SE FERMANT BORD A BORD, UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES, UN COL DROIT, UNE POCHE DE CHAQUE COTE AUX NIVEAU DES HANCHES, UNE BRODERIE A GAUCHE DE LA POITRINE.

LA BASE ET L'EXTREMITE DES MANCHES COMPORTENT UNE BANDE RESSERRANTE. - UN PANTALON DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SEPARÉMENT CHAQUE JAMBE, NE COMPORTANT PAS D'OUVERTURE, AVEC UNE BANDE ELASTIQUE A LA TAILLE ET UN OURLET A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104 ET 61042300.

NOTE 9 CH 61 : VETEMENT POUR FEMME. NOTE 3.b) CH61 : DEFINITION D'UN ENSEMBLE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001792.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-08-09.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC ÉLASTIQUE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GILET BONNETERIE VELOURS ENSEMBLE

ENSEMBLE POUR FEMME CONFECTIONNÉ EN BONNETERIE…

pantalon; polyester; maillot de corps

ENSEMBLE POUR FEMME CONFECTIONNÉ EN BONNETERIE 100% POLYESTER COMPOSÉ: - D'UN HAUT DE TYPE DÉBARDEUR,SANS MANCHES,AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE PEU DÉCOLLETÉE POURVUE D'UN LÉGER SURFILAGE DE COULEUR CONTRASTANTE,AVEC UNE BASE ROULOTTÉE. - D'UN PANTALON DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES,SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT,AVEC UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE,AVEC LE BAS DES JAMBES ROULOTTÉ ET COMPORTANT UN SURFILAGE DE COULEUR IDENTIQUE A CELUI DU MAILLOT DE CORPS FANTAISIE.

LE PANTALON COMPORTE UN MOTIF DÉCORATIF IMPRIMÉ AU BAS DE LA JAMBE GAUCHE. TAILLE 42/44 CET ENSEMBLE EST PRÉSENTÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL AVEC UN GILET CARDIGAN FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ: FR-E4-2010-001380-02.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE,LES NOTES DE SECTIONS,DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104,6104 23 ET 6104 23 00.

NOTE 3b) DU CHAPITRE 61. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001380-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-07-05.

Mot clé national: PANTALON POLYESTER MAILLOT DE CORPS

ENSEMBLE POUR FEMME COMPOSÉ D'UN PANTALON…

pantalon; à la taille; avec fermeture à glissière; avec manches…

ENSEMBLE POUR FEMME COMPOSÉ D'UN PANTALON ET D'UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE GILET, RÉALISÉS DANS LA MÊME ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL : - LE GILET DESCEND SOUS LES HANCHES ET PRÉSENTE UNE ENCOLURE RONDE, UN CAPUCHON, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT À L'AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, DES MANCHES LONGUES, DEUX POCHES LATÉRALES, UNE BANDE RAPPORTEE AUX EXTREMITES DES MANCHES ET A LA BASE.

CE VETEMENT EST MUNI D'UNE LIGNE DE STRASS DE CHAQUE COTE DE LA FERMETURE A GLISSIERE ET SUR LE POURTOUR DE LA BASE. - PANTALON, POUR FEMME, SANS OUVERTURE ET COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE.

TAILLE 42/44

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104 ET 61042300.

NOTE 9 CH 61 : VETEMENT NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME. NOTE 3b) ET NC 1 CH 61: CES VETEMENTS REPONDENT A LA DEFINITION DES ENSEMBLES.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6104 : CES ARTICLES SONT CLASSES A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-003348.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-01-03.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE SANS OUVERTURE GILET AVEC CAPUCHON EN BONNETERIE ENSEMBLE

ENSEMBLE DE DEUX VETEMENTS, CONFECTIONNES…

pantalon; élastique; à la taille; avec poche; avec ourlet; à…

ENSEMBLE DE DEUX VETEMENTS, CONFECTIONNES EN ETOFFE DE BONNETERIE 65% POLYESTER ET 35% BAUMWOLLE. -VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE GILET, NON DOUBLE, COMPORTANT UN CAPUCHON AVEC UN LIEN RESSERRANT A NOUER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN BORD-COTE, UNE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE SE TERMINE PAR UN BORD-COTE. -VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE PANTALON, NON DOUBLE, SANS OUVERTURE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE AVEC UN LIEN RESSERRANT, LA BASE DES JAMBES EST OURLEE, AVEC POUR DECORATION DEUX BANDES D'ETOFFE SUR LE COTE DE CHAQUE JAMBE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE A LA POSITION 6104. NESH RELATIVE A LA POSITION 6112, A): CET ARTICLE EST EXCLU DE CETTE POSITION CAR IL N'EST PAS DESTINE A ETRE PORTE EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT DANS LE CADRE D'UNE ACTIVITE SPORTIVE.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-003959.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-01-12.

Mot clé national: PANTALON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE JAMBE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE GILET AVEC CAPUCHON AVEC BORD-CÔTE AUX EXTRÉMITÉS POUR FEMMES AVEC LIENS À NOUER SUR LE DEVANT ENSEMBLE

ENSEMBLE COMPOSE D'UN HAUT ET D'UN…

ENSEMBLE COMPOSE D'UN HAUT ET D'UN PANTALON, DANS LA MEME ETOFFE DE BONNETERIE, GRATTEE, DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER ), TEINTS UNIFORMEMENT, CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL.

LE HAUT EST UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, AVEC UNE CAPUCHE MUNIE D'UN LIEN RESSERANT, UNE ENCOLURE EN V, DES MANCHES LONGUES TERMINEES PAR UN OURLET, UNE OUVERTURE PATRIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR SUPERPOSITION , DES POCHES TRANVERSALES EXTERIEURES SUR LE DEVANT ET UN LARGE OURLET A LA BASE.

LE BAS EST UN PANTALON POSSEDANT UN ELASTIQUE RESSERANT A LA TAILLE ET L'EXTREMITE DES JAMBES EST OURLEE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104, 6104 23 ET 6104 23 00.

NOTE 3b) ET NOTE COMPLEMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 61: CES VETEMENTS REPONDENT A LA DEFINITION DES ENSEMBLES.

NOTE 9 CHAPITRE 61 NESH RELATIVES A LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS A LA POSTION 6104 : CES VETEMENTS REPONDENT A LA DEFINITION DES ENSEMBLES.

Référence du RTC:
FR-PRO-2007-000237.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-11-06.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC MANCHES LONGUES AVEC ÉLASTIQUE AVEC CAPUCHON AVEC LIENS À NOUER AVEC OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT EN BONNETERIE DE POLYESTER AVEC ENCOLURE EN V COUVRANT LE HAUT DU CORPS ENSEMBLE