de fibres synthétiques ou artificielles.

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, TYPE PEIGNOIR, EN ETOFFE DE BONNETERIE A LONGS POILS DE FIBRES SYNTHETIQUES ( 80 % POLYESTER ET 20 % POLYAMIDE).

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004828.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-01.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE DE POLYESTER DE POLYAMIDE ÉTOFFE À LONGS POILS

CHEMISE DE NUIT, DE TYPE NUISETTE, CONFECTIONNEE…

CHEMISE DE NUIT, DE TYPE NUISETTE, CONFECTIONNEE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES DE POLYAMIDE MAJORITAIRE (88%) COUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS JUSQU’AU DESSOUS DES HANCHES, COMPOSE : - D’UNE NUISETTE DE COULEUR NOIRE, AJOUREE TYPE DENTELLE AVEC UNE PARTIE HAUTE PLUMETIS ET PARTIE BASSE TYPE BRODERIE AVEC PETITES PERLES METALLISEES COUSUES, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE ET DES MANCHES LONGUES ; - D’UNE NUISETTE DE COULEUR BEIGE, EN ETOFFE DE BONNETERIE, DE POLYESTER MAJORITAIRE (60%), COMPORTANT UN DECOLLETE LEGEREMENT ARRONDI SUR LE DEVANT, DE FINES BRETELLES REGLABLES ET UN OURLET A LA BASE SUR LE POURTOUR.

CE RTC CONCERNE LA NUISETTE DE COULEUR NOIRE TYPE DENTELLE, LA NUISETTE DE COULEUR BEIGE FAISANT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004693-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-23.

Mot clé national: AVEC MANCHES LONGUES POUR FEMMES EN BONNETERIE DE FIBRE ARTIFICIELLE COUVRANT LE HAUT DU CORPS VÊTEMENT CHEMISE DE NUIT

VETEMENTS POUR FEMMES, DE TYPE TOP POUR LA…

VETEMENTS POUR FEMMES, DE TYPE TOP POUR LA NUIT, COUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS JUSQU'AU DESSUS DES HANCHES, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES, COMPOSE DE : - UN TOP BRODE DE COULEUR NOIRE, AJOURE TYPE DENTELLE, DE POLYAMIDE MAJORITAIRE (88%), AVEC DES PETITES PERLES METALLISEES COUSUES SUR LE DEVANT, COMPORTANT UN DECOLLETE EN V SUR LE DEVANT ET DANS LE DOS, DES BRETELLES NON REGLABLES ET UN OURLET A LA BASE SUR L'ARRIERE ; - UN TOP DE COULEUR BEIGE, EN ETOFFE DE BONNETERIE, DE POLYESTER MAJORITAIRE (60%), COMPORTANT UN DECOLLETE LEGEREMENT ARRONDI SUR LE DEVANT, DE FINES BRETELLES REGLABLES ET UN OURLET A LA BASE SUR LE POURTOUR.

CE RTC CONCERNE LE TOP AJOUREE DE COULEUR NOIRE, LE TOP BEIGE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004691-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-28.

Mot clé national: POUR FEMMES EN BONNETERIE AVEC BRETELLES DE FIBRE ARTIFICIELLE COUVRANT LE HAUT DU CORPS VÊTEMENT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, TYPE ROBE DE CHAMBRE, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER) GENRE VELOURS, COMPORTANT DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE COMPLETE, UNE CEINTURE ET DEUX POCHES LATERALES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002662.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-19.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE DE POLYESTER BONNETERIE VELOURS AVEC CEINTURE PARTIE SUPÉRIEURE, VÊTEMENTS

VETEMENT POUR FEMME, GENRE CARACO, DESCENDANT…

VETEMENT POUR FEMME, GENRE CARACO, DESCENDANT AUX HANCHES, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE LEGERE ET TRANSPARENTE DE FIBRES SYNTHETIQUES (92 % POLYAMIDE, 8 % ELASTHANNE) COMPORTANT DE FINES BRETELLES REGLABLES, UNE ENCOLURE EN «V» DOTEE D’UN PETIT VOLANT SUR SON POURTOUR ET D’UN PETIT NOEUD DECORATIF.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007317.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-16.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC VOLANT EN BONNETERIE AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V

SOUS-VETEMENT POUR FEMME, DU GENRE "BODY",…

SOUS-VETEMENT POUR FEMME, DU GENRE "BODY", EN BONNETERIE IMITATION DENTELLE DE FIBRES SYNTHETIQUES (90% POLYAMIDE, 10% ELASTHANE), PRES DU CORPS, DESTINE A COUVRIR LE HAUT DU CORPS JUSQU'A L'ENTREJAMBE.

L'ARTICLE COMPORTE UNE ENCOLURE EN «V» DOTE D’UN NOEUD EN SON CENTRE, DES BRETELLES REGLABLES ET UN BAS ECHANCRE EN FORME DE STRING.FERMETURE PAR BOUTONS PRESSIONS.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007323.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-10.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC BOUTON-PRESSION EN BONNETERIE RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V SOUS-VÊTEMENT BODY BRETELLES

Body pour femmes, 98% polyamide, de couleur…

Body pour femmes, 98% polyamide, de couleur noire, en bonneterie dentelle, transparent. Fermeture par pression au niveau de l'entre-jambes.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 6108 NESH de la position 6108

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007324.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-09.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC BOUTON-PRESSION EN BONNETERIE BODY À L'ENTREJAMBE

SOUS-VETEMENT POUR FEMMES,BODY,EN BONNETERIE…

SOUS-VETEMENT POUR FEMMES,BODY,EN BONNETERIE RACHEL 72,8% ET TULLE 27,2%.LA BONNETERIE ET LE TULLE SONT EN FIBRES SYNTHETIQUES DE POLYAMIDE ET ELASTHANE,COMPORTANT DES BRETELLES REGLABLES ET UN BAS EN FORME DE STRING DE MARQUE "ROUGEGORGE",TAILLE 42/44.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6108.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005196.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-07.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BONNETERIE AVEC BRETELLES RÉGLABLE SOUS-VÊTEMENT BODY

SOUS-VETEMENT POUR FEMME, DU GENRE "BODY",…

SOUS-VETEMENT POUR FEMME, DU GENRE "BODY", EN BONNETERIE, EN FIBRES SYNTHETIQUES (89% POLYAMIDE, 11% ELASTHANE), PRES DU CORPS, DESTINE A COUVRIR LE HAUT DU CORPS JUSQU'A L'ENTREJAMBE.

BUSTE OUVERT, BRETELLES REGLABLES AU DOS, AGRAFAGE : 3 POSITIONS A L’ENTREJAMBE. LE SOUS-VETEMENT NE PRESENTE PAS D'ELASTICITE VERTICALE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006126.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-12-02.

Mot clé national: SOUS-VÊTEMENT BODY EN BONNETERIE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC BRETELLES RÉGLABLE

SOUS-VETEMENT POUR FEMME, DU GENRE "BODY",…

SOUS-VETEMENT POUR FEMME, DU GENRE "BODY", EN BONNETERIE IMITATION DENTELLE DE FIBRES SYNTHETIQUES (82% POLYAMIDE, 18% ELASTHANE), PRES DU CORPS, DESTINE A COUVRIR LE HAUT DU CORPS JUSQU'A L'ENTREJAMBE.

L'ARTICLE COMPORTE UNE ENCOLURE EN «V» DOTE D’UN NOEUD EN SON CENTRE, DES BRETELLES REGLABLES ET UN BAS ECHANCRE EN FORME DE STRING.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005764.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-10-05.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE AVEC BRETELLES RÉGLABLE AVEC ENCOLURE EN V SOUS-VÊTEMENT BODY