Anoraks, blousons et articles similaires.

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE BLOUSON, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) COMPORTANT UN COL TAILLEUR, DES MANCHES LONGUES DEPASSANT LA BASE DU VETEMENT DOTEES D’UN SOUFFLET ET D’UNE PETITE FERMETURE A GLISSIERE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UN ELEMENT RESSERANT A LA BASE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6102. NENC RELATIVES AUX POSITIONS 62019100 à 62019900, APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS A LA SOUS-POSITION 61023090.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004937.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-08.

Mot clé national: À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BLOUSON EN BONNETERIE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT

VETEMENT COUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU…

VETEMENT COUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) IMPRIMEE IMITATION DENTELLE, COMPORTANT DES MANCHES LONGUES DEPASSANT LA BASE DU VETEMENT, UNE ENCOLURE RONDE, UNE OUVERTURE COMPLETE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UN ELEMENT RESSERRANT A LA BASE ET UNE DOUBLURE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004242.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-21.

Mot clé national: À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BLOUSON EN BONNETERIE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT

VÊTEMENT SIMILAIRE À UN ANORAK, DESCENDANT…

VÊTEMENT SIMILAIRE À UN ANORAK, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (60,2%) MAJORITAIREMENT ET EN TISSU MATELASSÉ ( 39,8 % ).

CE VÊTEMENT POSSÈDE UN CAPUCHON AVEC UN CORDON RESSERRANT, DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE.

LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NOTE 2A SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2016-008800.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-18.

Mot clé national: TISSU AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CORDON COULISSANT AVEC CAPUCHON BLOUSON EN BONNETERIE

VÊTEMENT EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE TYPE…

VÊTEMENT EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE TYPE BLOUSON DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES.

LE VÊTEMENT POSSÈDE UNE CAPUCHE DOUBLÉE DE TISSU LÉGER, DES MANCHES LONGUES DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT AVEC AUX EXTRÉMITÉS UNE BANDE ÉLASTIQUÉE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, DEUX POCHES SUR LE DEVANT ET UNE BANDE ÉLASTIQUÉE RESSERRANTE À LA BASE DU VÊTEMENT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000239.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-05-23.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC CAPUCHON BLOUSON ÉTOFFE DE BONNETERIE VÊTEMENT AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT

BLOUSON EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES…

BLOUSON EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (95% POLYESTER, 5% ELASTHANNE), COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE, DES MANCHES LONGUES DEPASSANT LA BASE DU VETEMENT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE BANDE RESSERRANTE A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 CH 61. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000263.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-23.

Mot clé national: À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BLOUSON EN BONNETERIE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT

VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, TYPE BLOUSON, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER) TYPE POLAIRE, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, AVEC COL, AVEC OUVERTURE COMPLETE MUNIE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC DEUX POCHES LATERALES, AVEC UN ELEMENT RESSERRANT A LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009038.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-30.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BLOUSON EN BONNETERIE DE POLYESTER AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure…

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps en étoffe de bonneterie grattée de fibres synthétiques ( 100% polyester), non reconnaissable pour hommes ou femmes, possédant : - un col montant doublé ; - des empiècements en tissu au niveau des épaules et des coudes; - des manches longues doublées avec un élastique à leur extrémité; - des poches intérieures en tissu avec une bande velcro ; - une ouverture complète sur le devant se fermant par une fermeture à glissière ; -deux poches à la taille se fermant avec une fermeture à glissière ; - une base ourlée et élastiquée .

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code nc. Note 9 ch 61. Nesh relatives a la position 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007896.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-02-29.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC OURLET AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ANORAK DE FIBRE SYNTHÉTIQUE UNISEXE ÉTOFFE DE BONNETERIE DE POLYESTER

VETEMENT EN ETOFFE DE BONNETERIE GENRE FILET,…

VETEMENT EN ETOFFE DE BONNETERIE GENRE FILET, SIMILAIRE A UN BLOUSON, DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), COMPORTANT UN COL, DES MANCHES LONGUES DEPASSANT LA BASE DU VETEMENT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE BANDE ELASTIQUE RESSERRANTE A LA BASE, UN BORD-COTE A L’EXTREMITE DES MANCHES ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6102. NENC RELATIVES A LA POSITION 6102 : LA NOTE EXPLICATIVE DES SOUS-POSITIONS 6201 91 00 A 6201 99 00 EST APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004508.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-07-18.

Mot clé national: À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BLOUSON EN BONNETERIE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT

BLOUSON EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES…

BLOUSON EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), COMPORTANT UN COL, DES MANCHES LONGUES EN TISSU DEPASSANT LA BASE DU VETEMENT DOTEES D’UNE OUVERTURE PARTIELLE, D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET D’UN ELASTIQUE AUX EXTREMITES RECOUVERTES DE MANCHES COURTES EN BONNETERIE, D’UNE OUVERTURE PARTIELLE SOUS LA FORME D’UNE BANDE DOTEE DE 2 FERMETURES A GLISSIERE S’OUVRANT SUR UNE AUTRE OUVERTURE PARTIELLE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE BANDE ELASTIQUEE A LA BASE ET UNE POCHE AU DOS DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6102. NENC RELATIVES AUX POSITIONS 62019100 A 62019900 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX POSITIONS.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-008280.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-02-16.

Mot clé national: AVEC POCHE À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC ÉLASTIQUE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BLOUSON AVEC OUVERTURE PARTIELLE EN BONNETERIE DÉPASSANT LA BASE DU VÊTEMENT

VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, SIMILAIRE A UN BLOUSON, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), AVEC UNE CAPUCHE, DES MANCHES LONGUES ET UNE DOUBLURE.

CET ARTICLE DISPOSE D'UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT, MUNIE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE ET D UN BORD COTE A LA BASE ET AUX EXTREMITES DES MANCHES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61 : LES ARTICLES NON RECONNAISSABLES SONT CLASSÉS COMME ÉTANT DES VÊTEMENTS POUR FEMMES.

NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6102 :LES BLOUSONS SONT REPRIS A CETTE POSITION. NESH RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004162.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-09-03.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC CAPUCHON UNISEXE BLOUSON ÉTOFFE DE BONNETERIE SUR LE DEVANT DE POLYESTER