Manteaux, cabans, capes et articles similaires.

MARCHANDISES CONDITIONNEES ENSEMBLE POUR…

MARCHANDISES CONDITIONNEES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, FAISANT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE : - UNE COMBINAISON EN BONNETERIE A LONGS POILS DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER) DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES COMPORTANT UN CAPUCHON, DES MANCHES LONGUES,UNE OUVERTURE PARTIELLE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE. - UNE CAPE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES COMPORTANT DES SEQUINS COLLES ET DES BOUTONS POUR LA FIXER A LA COMBINAISON. - UN ARTICLE DE FETE, DU TYPE LOU, EN MATIERE TEXTILE COMPORTANT DES SEQUINS ET UN ELASTIQUE DE MAINTIEN.

CE RTC NE REPREND QUE LA CAPE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 14 DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2018-02202-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-15.

Mot clé national: AVEC BOUTON DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE GRANDE CAPE ÉTOFFE À LONGS POILS

VÊTEMENT DE TYPE CAPE, EN BONNETERIE DE FIBRES…

VÊTEMENT DE TYPE CAPE, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) TRÈS AJOURÉE IMITANT UNE TOILE D’ARAIGNÉE, COMPORTANT UNE LONGUE CAPUCHE, DES MANCHES LONGUES ET UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 9 CH 61. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002224.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-14.

Mot clé national: AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE DE POLYESTER GRANDE CAPE

VETEMENT COUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU…

VETEMENT COUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'EN DESSOUS DE LA MI-CUISSE, DESTINE A ETRE PORTE AU-DESSUS DES AUTRES VETEMENTS POUR ASSURER UNE CERTAINE PROTECTION CONTRE LES INTEMPERIES, EN ETOFFE DE BONNETERIE EPAISSE DE MATIERE SYNTHETIQUE (100 % ACRYLIQUE), AVEC UNE FENTE SUR LES COTES POUR PASSER LES BRAS, SANS MANCHES, RETOMBANT SUR LES EPAULES ET COUVRANT LE HAUT DES BRAS, LE DEVANT TOMBE BORD A BORD, SANS ENCOLURE, SANS SYSTEME DE FERMETURE.

L'ARTICLE EST DE COULEUR BLEU MARINE ET BEIGE REPRESENTANT DES FORMES GEOMETRIQUES, LA BASE SE TERMINE PAR DES FRANGES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005810.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-08.

Mot clé national: SANS FERMETURE SANS MANCHES EN BONNETERIE VÊTEMENT SANS COL MANTEAU ACRYLIQUE AVEC FRANGES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DEGUISEMENT DE NOEL ADULTE,GENRE CAPE, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE:100%POLYESTER COMPORTANT UNE CAPUCHE, UNE ENCOLURE RONDE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT,FERMETURE PAR LIENS MUNIS DE POMPONS, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NESH RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005905.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-11-11.

Mot clé national: POLYESTER AVEC OURLET À LA BASE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC CAPUCHON ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC ENCOLURE RONDE SUR LE DEVANT GRANDE CAPE

VETEMENT DESTINE A COUVRIR LE HAUT DU CORPS,…

VETEMENT DESTINE A COUVRIR LE HAUT DU CORPS, GENRE MANTEAU, EN ETOFFE DE BONNETERIE A LONGS POILS DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) IMITATION FOURRURE CONTRECOLLEE A UNE ETOFFE DE BONNETERIE (100 % POLYESTER) ENDUITE DE MATIERE PLASTIQUE ALVEOLAIRE (100 % POLYURETHANE) CE MANTEAU SANS COL COMPORTE UNE ENCOLURE RONDE, DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE COMPLETE DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UN RABAT NON MAINTENU ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : L’ETOFFE EN BONNETERIE A LONGS POILS CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 9 CH 61. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003278.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-07-27.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE SANS COL MANTEAU ÉTOFFE À LONGS POILS

COSTUME DE VENGEUR MASQUE, POUR ENFANT, COMPOSE…

COSTUME DE VENGEUR MASQUE, POUR ENFANT, COMPOSE DE CINQ ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE PLASTIQUE AVEC UNE CARTONNETTE MUNIE D'INSCRIPTIONS COMMERCIALES.

CE COSTUME COMPREND : - UNE BLOUSE – UN PANTALON – UNE CAPE – UN MASQUE EN MATIERE TEXTILE - UN ACCESSOIRE DU VETEMENT SIMILAIRE A UN JABOT.

TOUS CES ARTICLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE. CE RTC REPREND UNIQUEMENT LA CAPE.

CET ARTICLE, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES, UNICOLORE, SE FERMANT SUR LE DEVANT BORD A BORD AU MOYEN D'UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE, COMPORTE UN COL MONTANT MUNI D'UN BIAIS ET DONT LA DOUBLURE EST DE COULEUR CONTRASTANTE, UN OURLET DE FINITION SUR LE POURTOUR AINSI QU'UN MOTIF SUR LE DEVANT COTE DROIT.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6102, 610230 ET 61023010.

RG5.B): L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 14 DE LA SECTION XI : LES VETEMENTS EN MATIERE TEXTILE APPARTENANT A DES POSITIONS DIFFERENTES SONT A CLASSER DANS LEURS POSITIONS RESPECTIVES.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61 : LES ARTICLES NON RECONNAISSABLES COMME ETANT POUR GARCONNETS OU POUR FILLETTES SONT CLASSES COMME DES VETEMENTS ETANT POUR FILLETTES.

NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6102 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION. REGLEMENT (CE) N°347/2001 DE LA COMMISSION DU 19 FEVRIER 2001.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003681-03.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-07-23.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE UNISEXE ÉTOFFE DE BONNETERIE DÉGUISEMENT POUR ENFANTS

DEGUISEMENTS DE NINJA, CHEVALIER ET VENGEUR…

DEGUISEMENTS DE NINJA, CHEVALIER ET VENGEUR MASQUE COMPRENANT: 1/ 1 COMBINAISON EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) COMPORTANT DES MANCHES LONGUES, UNE ENCOLURE RONDE, UNE OUVERTURE PARTIELLE AU DOS FERMANT PAR BANDES AUTO-AGRIPPANTES, ET 4 BANDES AUTO-AGRIPPANTES PERMETTANT DE MAINTENIR UNE “COTE DE MAILLE” SUR LE DEVANT. 2/ 2 ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSU, IMITATION COTE DE MAILLE, L'UN A FIXER SUR LE DEVANT DE LA CAGOULE ET L'AUTRE SUR LA POITRINE PAR BANDES AUTO-AGRIPPANTES.

CE DERNIER COMPORTE UN LARGE ECUSSON COUSU. 3/ UN LARGE EMPIECEMENT SIMILAIRE A UNE “ARMURE NINJA” EN MOUSSE RECOUVERT DE BONNETERIE FERMANT PAR BANDES AUTO-AGRIPPANTES A LA NUQUE ET MAINTENU A LA TAILLE PAR UN LIEN FERMANT PAR BANDE AUTO-AGRIPPANTE AU DOS. 4/ 1 CAPE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), COMPORTANT UN COL ET UNE FERMETURE BORD A BORD PAR BANDE AUTO-AGRIPPANTE. 5/ 1 ARTICLE CONFECTIONNE A NOUER AUTOUR DU COU, DU GENRE JABOT COMPORTANT UNE LARGE BANDE EN TULLE COUSUE SUR UN LIEN ET FORMANT DES FRONCES. 6/ 1 CAGOULE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE FERMANT PAR UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE A L'ARRIERE. 7/ 1 CEINTURE CONFECTIONNEE EN TISSU DOUBLE DOTEE D'UNE COUTURE SUR 3 COTES ET D'UN Z IMPRIME. 8/ 3 BANDES EN BONNETERIE DE COULEUR JAUNE DESTINEES A ETRE NOUEES AUTOUR DE LA TAILLE ET DES JAMBES. 9/ 1 MASQUE DU GENRE LOUP, EN BONNETERIE COMPORTANT UN ELASTIQUE DE MAINTIEN. 10/ 1 FOUET EN TEXTILE. 11/ 1 NUNCHAKU ET 1 MASSE EN PLASTIQUE.

CE RTC NE REPREND QUE LA CAPE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET DE CLASSEMENTS SEPARES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6102, 610230 ET 61023010.

NOTE 1 e) CH 95 : LES TRAVESTIS EN MATIERE TEXTILE SONT CLASSES AU CH 61 OU 62. NESH RELATIVES A LA POSITION 6102.

REGLEMENT (CE) N° 347/2001 DU 19/02/2001 – CAS 1.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003772-06.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-07-24.

Mot clé national: AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE AVEC VELCRO

VETEMENT POUR FEMME, GENRE MANTEAU, EN BONNETERIE…

avec poche; avec fermeture à glissière; avec manches longues;…

VETEMENT POUR FEMME, GENRE MANTEAU, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% ACRYLIQUE), AVEC UN COL RECOUVERT D’UNE DOUBLURE EN ETOFFE DE BONNETERIE A LONGS POILS ET D'UN EMPIECEMENT EN ETOFFE FANTAISIE SUR UNE FACE, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UNE PATTE, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT DOTEE DE CHAQUE COTE D'UNE BANDE FANTAISIE COUSUE SE FERMANT PARTIELLEMENT A L’AIDE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN LARGE PASSANT FANTAISIE DE CHAQUE COTE DE LA TAILLE, UNE CEINTURE ET DES POCHES.

LA BASE ET L'EXTREMITE DES MANCHES SONT SURFILEES ET ONDULEES. CE VETEMENT DESCEND AU NIVEAU DES GENOUX.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6102, 610230 ET 61023010.

NOTE 9 CH 61. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006387.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-11-13.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC COL DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE AVEC CEINTURE MANTEAU

MANTEAU POUR FEMME, CONFECTIONNÉ À PARTIR…

avec poche; avec manches longues; avec ouverture complète; avec…

MANTEAU POUR FEMME, CONFECTIONNÉ À PARTIR DUNE ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) IMITATION PEAU, CONSTITUANT LA FACE EXTERNE, CONTRECOLLÉ À UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE À LONGS POILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% ACRYLIQUE), IMITATION FOURRURE, CONSTITUANT LA FACE INTERNE.

IL EST DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS ET DESCEND JUSQU'AU DESSUS DU GENOU.

IL COMPORTE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN DE BOUTONS-PRESSION, UNE ENCOLURE RONDE, UN CAPUCHON, DES MANCHES LONGUES ET DEUX POCHES PLAQUEES.

LONGUEUR : 91 CM

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6102, 610230 ET 61023010.

NOTE 5 CH 43 : CET ARTICLE N'EST PAS EN PELLETERIE FACTICE. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6102 : CE VETEMENT CORRESPOND A LA DEFINITION DES MANTEAUX

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-003801.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2017-09-06.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC CAPUCHON AVEC BOUTON-PRESSION EN BONNETERIE IMITATION MANTEAU PEAU

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE CABAN, POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE GRATTEE 100% POLYESTER, ASPECT PEAU LAINEE, DONT LA PARTIE INTERIEURE IMITE LA FOURRURE, COMPORTANT UN GRAND COL, UN BOUTON-PRESSION A LA BASE DU COU SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES, UNE POCHE VERTICALE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, UNE FENTE MEDIANE AU BAS DU DOS, AVEC POUR GARNITURE DES BANDES DE FAUSSE FOURRURE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE A LA POSITION 6102.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-002693.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2017-06-28.

Mot clé national: POLYESTER AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR FEMMES IMITATION AVEC FENTE DOS AVEC DOUBLURE COMPLÈTE