Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

Bande de revêtement de sol en caoutchouc…

Bande de revêtement de sol en caoutchouc régénéré vulcanisé non durci et non alvéolaire, découpée en forme rectangulaire. L’article est présenté en rouleau et comporte des motifs de type diamant sur la face supérieure. Dimensions : Longueur :5,50 m ; largeur: 40 cm Poids : 9,3 Kg

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE FORME RECTANGULAIRE REVÊTEMENT DE SOL EN ROULEAU PAS ALVÉOLAIRE

Flocons de caoutchouc synthétique vulcanisé,…

Flocons de caoutchouc synthétique vulcanisé, en copolymère styrène-butadiène (SBR).

Date de début de validité:
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Mot clé national: CAOUTCHOUC EN FORME PRIMAIRE EN FLOCONS

BANDE DE REVETEMENT EN CAOUTCHOUC REGENERE…

BANDE DE REVETEMENT EN CAOUTCHOUC REGENERE MAJORITAIRE (70 % CAOUTCHOUC REGENERE, 30 % CARBONATE DE CALCIUM), AVEC MOTIFS ANTIDERAPANTS, PRESENTEE EN ROULEAU.

Date de début de validité:
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Mot clé national: ANTIDÉRAPANT REVÊTEMENT DE SOL BANDE

MELANGE HETEROGENE DE CAOUTCHOUCS(STYRENE-BUTADIENE…

MELANGE HETEROGENE DE CAOUTCHOUCS(STYRENE-BUTADIENE ET POLYISOBUTYLENE MAJORITAIREMENT), SOUS FORME PRIMAIRE(POUDRE NOIRE).

Date de début de validité:
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Mot clé national: CAOUTCHOUC