n'excédant pas 1 kg / Arachides.

Préparation alimentaire à base d'arachides…

Préparation alimentaire à base d'arachides décortiquées, grillées et salées, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 1kg.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 2008: classement tarifaire des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008332.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-27.

Mot clé national: SALE (AVEC SEL) ARACHIDE GRILLÉS

Cacahuètes grillées à sec, aromatisées et…

Cacahuètes grillées à sec, aromatisées et assaisonnées notamment par du sel et du piment déshydraté, conditionnées pour la vente au détail en sachet de 49 g.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives au chapitre 20, considérations générales, point 6) : relèvent du chapitre 20 les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes préparés ou conservés par d'autres procédés que ceux visés aux Chapitres 7, 8 et 11 ou ailleurs dans la Nomenclature.

NESH relatives à la position 2008, point 1) : classement tarifaire des arachides et autres fruits à coques, grillés en atmosphère sèche, même contenant de l'huile végétale, enduits d'huile végétale ou additionnés de sel, d'aromatisants, d'épices ou d'autres additifs.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004352.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-12-15.

Mot clé national: SALE (AVEC SEL) AROMATISE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL ARACHIDE MALTODEXTRINE EN SACHET GRILLÉS

Préparation alimentaire d'arachides grillées…

Préparation alimentaire d'arachides grillées au miel (recouvertes d'une très fine couche marron sucrée), conditionnée pour la vente au détail en sachet hermétique d'une contenance de 49 g.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.

NENC du 2008 11 10 au 2008 19 99: les arachides préparées relèvent de ces sous positions. NESH du 20 06: le produit de ce RTC n'est pas un fruit préparé de cette position.

NESH du 20 08, 1): classement tarifaire des Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs, dont les arachides grillées, enduites d'huile végétale ou additionnées de sel, d'aromatisants, d'épices ou d'autres additifs.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-002088.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-13.

Mot clé national: SALE (AVEC SEL) PRÉPARATION DE FRUITS SUCRE CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL HUILE VÉGÉTALE ARACHIDE GRILLE MIEL EN SACHET

ASSORTIMENT D'ARACHIDES GRILLÉES, DE…

ASSORTIMENT D'ARACHIDES GRILLÉES, DE FRUITS À COQUES GRILLÉS ET DE FRUITS SECS, CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHETS DE 100 GRS, 500 GRS ET DE 1 KG.

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.

RG 3B : LES CACAHUÈTES (ARACHIDES) CONFÈRENT LE CARACTÈRE ESSENTIEL À CET ASSORTIMENT. NESH RELATIVES À LA POSITION 2008 POINT 1) : CLASSEMENT TARIFAIRE DES ARACHIDES GRILLÉES, ADDITIONNÉES DE SEL.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003307.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-06-03.

Mot clé national: NOISETTE SALE (AVEC SEL) MÉLANGE, CONCRET AMANDE FRUIT SEC RAISIN SEC ARACHIDE NOIX DE CAJOU

ASSORTIMENT D'ARACHIDES GRILLÉES, DE…

ASSORTIMENT D'ARACHIDES GRILLÉES, DE FRUITS SECS ET DE FRUITS À COQUES GRILLÉS, CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHETS DE 100 GRS ET DE 1 KG.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003301.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-06-03.

Mot clé national: NOISETTE SALE (AVEC SEL) MÉLANGE, CONCRET AMANDE FRUIT SEC RAISIN SEC ARACHIDE NOIX DE CAJOU

CACAHUÈTES BLANCHIES DE COULEUR ORANGÉE,…

CACAHUÈTES BLANCHIES DE COULEUR ORANGÉE, GRILLÉES DANS L'HUILE VÉGÉTALE, SALÉES ET ÉPICÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHETS, EN BOCAUX EN VERRE OU EN BOCAUX EN PLASTIQUE N'EXCÉDANT PAS 1 KG.

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.

NESH RELATIVES À LA POSITION 2008 POINT 1) : CLASSEMENT TARIFAIRE DES ARACHIDES GRILLÉES DANS L'HUILE, ADDITIONNÉES DE SEL, D'AROMATISANTS OU D'ÉPICES.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003299.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-05-30.

Mot clé national: SALE (AVEC SEL) CUIT HUILE VÉGÉTALE ARACHIDE HUILE DE TOURNESOL ÉPICE OU HERBE AROMATIQUE GRILLAGE

CACAHUÈTES BLANCHIES, GRILLÉES DANS L'HUILE…

CACAHUÈTES BLANCHIES, GRILLÉES DANS L'HUILE VÉGÉTALE ET SALÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHETS, EN BOCAUX EN VERRE OU EN BOCAUX EN PLASTIQUE N'EXCÉDANT PAS 1 KG.

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NESH RELATIVES À LA POSITION 2008 POINT 1) : CLASSEMENT TARIFAIRE DES ARACHIDES GRILLÉES DANS L'HUILE ET ADDITIONNÉES DE SEL.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003311.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-05-30.

Mot clé national: SALE (AVEC SEL) CUIT HUILE VÉGÉTALE ARACHIDE HUILE DE TOURNESOL GRILLAGE

CACAHUÈTES ENTIÈRES AVEC PEAU, DE COULEUR…

CACAHUÈTES ENTIÈRES AVEC PEAU, DE COULEUR BRUNE, GRILLÉES DANS L'HUILE VÉGÉTALE ET SALÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHETS N'EXCÉDANT PAS 1 KG.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003312.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-05-30.

Mot clé national: SALE (AVEC SEL) CUIT HUILE VÉGÉTALE ARACHIDE HUILE DE TOURNESOL GRILLAGE

CACAHUÈTES BLANCHIES DE COULEUR ORANGÉE,…

CACAHUÈTES BLANCHIES DE COULEUR ORANGÉE, GRILLÉES DANS L'HUILE VÉGÉTALE, SALÉES ET AROMATISÉES, CONDITIONNÉES POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHETS, EN BOCAUX EN VERRE OU EN BOCAUX EN PLASTIQUE N'EXCÉDANT PAS 1 KG.

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.

NESH RELATIVES À LA POSITION 2008 POINT 1) : CLASSEMENT TARIFAIRE DES ARACHIDES GRILLÉES DANS L'HUILE, ADDITIONNÉES DE SEL, D'AROMATISANTS OU D'ÉPICES.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003314.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-05-30.

Mot clé national: SALE (AVEC SEL) AROMATISE CUIT HUILE VÉGÉTALE ARACHIDE HUILE DE TOURNESOL ÉPICE OU HERBE AROMATIQUE GRILLAGE

ARACHIDES RECOUVERTES DE SUCRE CARAMELISÉ,…

ARACHIDES RECOUVERTES DE SUCRE CARAMELISÉ, CONDITIONNÉES EN SACHET DE 100G.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ D'APRÈS LE LIBELLÉ DE POSITION ET DE SOUS POSITION.

RG 3B: LE CARACTERE ESSENTIEL DU PRODUIT EST CONFERÉ PAR LES ARACHIDES QUI SONT PREPONDERANTES EN POIDS.

NESH 2008-1): LES FRUITS A COQUE GRILLÉS ET ENDUITS D'AROMATISANTS, SONT REPRIS A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-003510.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2017-02-21.

Mot clé national: SUCRE CARAMEL ARACHIDE