autres / Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.

COMPRESSE STERILE EN NONTISSE, CONDITIONNEE…

COMPRESSE STERILE EN NONTISSE, CONDITIONNEE EN SACHET DE 5 UNITES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE D'APRES LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION.

NESH 3005: LES COMPRESSES EN NONTISSE, CONDITIONNEES POUR LA VENTE DIRECTE POUR ETRE EMPLOYEES A DES FINS MEDICALES, RELEVENT DE CETTE POSITION, MEME SI ELLES NE SONT PAS RECOUVERTES OU IMPREGNEES DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES.

CODE TARIC 3005905100

Référence du RTC:
FR-E4-2009-003227.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-11-24.

Mot clé national: STÉRILE

KIT COMPOSE D'UN GEL POUR LES MAINS,…

KIT COMPOSE D'UN GEL POUR LES MAINS, D'UN BOUT DE COTON, D'UN PANSEMENT ADHESIF ET D'UN TAMPON ALCOOLISE EN TISSUS NONTISSE CONDITIONNE DANS UNE POCHETTE PLASTIQUE TRANSPARENTE SCELLEE.

CE KIT PERMET AUX PERSONNELS EFFECTUANT DES PRELEVEMENTS ORGANIQUES(PRISES DE SANG, ETC)DE TRAVAILLER DANS DE BONNES CONDITIONS D'HYGIENE.

ASSORTIMENT : CARACTERE ESSENTIEL = PRODUITS DU 3005.

Motivation du classement: RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS-POSITION.

RG3b) : CLASSEMENT TARIFAIRE DES ASSORTIMENTS CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL EN FONCTION DU CARACTERE ESSENTIEL.

RG3c) : CLASSEMENT TARIFAIRE DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ETRE PRISES VALABLEMENT EN CONSIDERATION.

NESH 3006 POINT 8 : CE PRODUIT NE PEUT PAS ETRE CONSIDERE COMME UNE TROUSSE A PHARMACIE DE LA POSITION 300650 (BOITE OU TROUSSE COMPRENANT DE PETITES QUANTITES DE MEDICAMENTS, DES PANSEMENTS ET EVENTUELLEMENT QUELQUES INSTRUMENTS).

NESH 3005 : CLASSEMENT DES OUATES, BANDES ET ARTICLES SIMILAIRES IMPREGNES DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES (REVULSIVES ANTISEPTIQUES ETC).

Référence du RTC:
FR-PRO-2009-002309.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-09-27.

Mot clé national: COTON PANSEMENT ALCOOL

PANSEMENT LIQUIDE POUR LE TRAITEMENT DES…

PANSEMENT LIQUIDE POUR LE TRAITEMENT DES APHTES, CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL EN FLACON DE 10ML.

Motivation du classement: RG1 RG6 NESH 3005

Référence du RTC:
FR-E4-2006-000562.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-19.

PANSEMENT LIQUIDE POUR LES APHTES, CONDITIONNE…

PANSEMENT LIQUIDE POUR LES APHTES, CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL EN FLACON DE 10ML.

Motivation du classement: RG1 RG6

Référence du RTC:
FR-E4-2006-000569.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-19.

COUVERTURE STERILE IMBIBEE D'UN LIQUIDE…

COUVERTURE STERILE IMBIBEE D'UN LIQUIDE BLANCHATRE, UTILISEE POUR ATTENUER LES BRULURES DE LA PEAU, PRESENTEE DANS UN SAC DE TRANSPORT. CE RTC CONCERNE LE CLASSEMENT DE LA COUVERTURE IMBIBEE DE PRODUIT. LE SAC FAIT L'OBJET D'UN AUTRE RTC (FR-E4-2005-002822-01)

Motivation du classement: RG1 RG6 NESH 3005

Référence du RTC:
FR-E4-2005-002822.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.

Mot clé national: COUVERTURE

COMPRESSE STERILE POUR BRULURES, IMPREGNEE…

COMPRESSE STERILE POUR BRULURES, IMPREGNEE D'UN HYDROGEL COMPOSITION HYDROGEL: EAU, MELLEUCA, EMULSIFIANT POIDS: 40GR TAILLE: 26X0.5mm

Référence du RTC:
FR-E4-2005-002746.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.

COMPRESSE STERILE POUR BRULURES, IMPREGNEE…

COMPRESSE STERILE POUR BRULURES, IMPREGNEE D'HYDROGEL. COMPOSITION DE L'HYDROGEL:EAU, MELALEUCA, EMULSIFIANT.. POIDS: 120GR TAILLE: 200X200mm

Référence du RTC:
FR-E4-2005-002747.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.

COMPRESSE STERILE POUR BRULURES, IMPREGNEE…

COMPRESSE STERILE POUR BRULURES, IMPREGNEE D'UN HYDROGEL COMPOSITION DE L'HYDROGEL: EAU, MELALEUCA, EMULSIFIANT POIDS: 40 GR TAILLE:100X100 MM.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-002749.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.

COMPRESSE IMPREGNEE D'HYDROGEL POUR BRULURES.…

COMPRESSE IMPREGNEE D'HYDROGEL POUR BRULURES. COMPOSITION DE L'HYDROGEL: EAU, MELALEUCA, EMULSIFIANT.. TAILLE: 200mmX450mm POIDS: 270GR

Référence du RTC:
FR-E4-2005-002744.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.

PANSEMENT STERILE POUR BRULURES, IMPREGNE…

PANSEMENT STERILE POUR BRULURES, IMPREGNE D'UN GEL ANTISEPTIQUE. COMPOSITION DE GEL: EAU, MELALEUCA, EMULSIFIANT. TAILLE: 600X400MM POIDS: 500GR

Référence du RTC:
FR-E4-2005-003758.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.

Mot clé national: PANSEMENT