autres / Graines, fruits et spores à ensemencer.

PETIT POT EN TERRE CUITE CONTENANT UNE PLAQUETTE…

PETIT POT EN TERRE CUITE CONTENANT UNE PLAQUETTE DE TERRE DESHYDRATEE ET UN SACHET DE GRAINES DE TOMATE CERISE, CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE CARTONNÉ. LE CARACTÈRE ESSENTIEL DE CET ASSORTIMENT EST CONFÉRÉ PAR LES GRAINES DE TOMATE CERISE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ D'APRÈS LE LIBELLÉ DE POSITION ET DE SOUS POSITION. RG 3B: LE CARACTÈRE ESSENTIEL DE CET ASSORTIMENT EST CONFÉRÉ PAR LES GRAINES DE TOMATE CERISE. NESH 1209: LES GRAINES POTAGÈRES A ENSEMENCER SONT REPRISES A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-002829.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-12-31.

Mot clé national: GRAINE

ASSORTIMENT LUDIQUE DE GRAINES A ENSEMENCER…

ASSORTIMENT LUDIQUE DE GRAINES A ENSEMENCER COMPOSITION: 1 POT EN TERRACOTTA 1 COUPELLE EN TERRACOTTA 1 SACHET DE TERRE DESHYDRATEE 1 SACHET DE GRAINE DE PETIT POIS 1 SACHET DE GRAINES DE TOMATES CERISES LES GRAINES DE LEGUMES CONFERENT A CET ASSORTIMENT SON CARACTERE ESSENTIEL.

Motivation du classement: RG1 RG6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DU CODE NC 12099190 RG3B: LES GRAINES DE LEGUMES CONFERENT AU PRODUIT SON CARACTERE ESSENTIEL LE CLASSEMENT SE FERA DONC A CETTE POSITION.

NESH 1209: LES GRAINES A ENSEMENCER RELEVENT DE CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001770.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-12-31.

Mot clé national: TOMATE POT GRAINE

GRAINES DE COURGES DECORTIQUEES, AYANT PERDUES…

GRAINES DE COURGES DECORTIQUEES, AYANT PERDUES LEUR POUVOIR GERMINATIF, DESTINEES A L'ALIMENTATION HUMAINE EN BOULANGERIE ET PATISSERIE. CONDITIONNEES EN SACS DE 25KG

Motivation du classement: RG1 RG6 NESH 1209 NENC 12099190

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005267.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-12-25.