Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants.

* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

BOÎTE DE COLORIAGES AVEC SES ACCESSOIRES…

BOÎTE DE COLORIAGES AVEC SES ACCESSOIRES COMPRENANT : - UN LIVRE DE 32 PAGES, FORMAT 190X235MM, AVEC DES DESSINS À COLORIER, - UNE BOITE AVEC 6 GODETS DE PEINTURES, - UN PINCEAU, - 8 CRAYONS GELS OU 8 FEUTRES PAILLETÉS SELON LE MODÈLE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RÈGLE 3B) : LE LIVRE DE COLORIAGE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL. NESH RELATIVE A LA POSITION 4903.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-003957.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-01.

Mot clé national: PEINTURE LIVRE CRAYON DE COULEUR PINCEAU POUR LE COLORIAGE

CARNET POUR ENFANT, COMPOSÉ DE 12 PAGES À…

CARNET POUR ENFANT, COMPOSÉ DE 12 PAGES À COLORIER, REPRÉSENTANT DES MODÈLES STYLISÉS, ET DE QUATRE PLANCHES DE STICKERS POUR DÉCORER LES MODÈLES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NESH RELATIVES À LA POSITION 4903. L'ALBUM DE COLORIAGE POUR ENFANT EST DONC CLASSÉ À CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006899.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-20.

Mot clé national: IMAGE POUR ENFANTS LIVRE ILLUSTRÉ LIVRE D'IMAGES POUR ENFANTS

ASSORTIMENT DE MARCHANDISES CONDITIONNEES…

ASSORTIMENT DE MARCHANDISES CONDITIONNEES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPOSE DE : - UN LIVRET DE COLORIAGE. - 36 FEUILLES DE COLORIAGE A CUSTOMISER. - UNE BOITE DE 12 FEUTRES. - 40 POCHOIRS. - 35 GOMMETTES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG 3 b : LE LIVRET DE COLORIAGE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NESH RELATIVES A LA POSITION 4903.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005591.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-09-25.

Mot clé national: MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT CRAYON FEUTRE POUR LE COLORIAGE POCHOIR LIVRE D'IMAGES POUR ENFANTS

COFFRET COMPOSE DE : - UN LIVRE D’ACTIVITES…

COFFRET COMPOSE DE : - UN LIVRE D’ACTIVITES DE 48 PAGES, - QUATRE POTS DE PEINTURE AUX DOIGTS. CET ARTICLE PERMET A L ENFANT DE COLORIER CHAQUE PAGE AVEC LA PEINTURE. LE TOUT EST CONDITIONNE DANS UNE BOITE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 4903.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003169.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-19.

Mot clé national: PEINTURE POUR ENFANTS LIVRE POUR LE COLORIAGE

LIVRE ARDOISE, CONSTITUE DE PAGES ÉPAISSES…

LIVRE ARDOISE, CONSTITUE DE PAGES ÉPAISSES EN CARTON SUR LESQUELLES L'ENFANT PEUT APPRENDRE A DESSINER SUR LE LIVRE DES CHIFFRES, DES LETTRES ET LES FORMES AVEC LE FEUTRE FOURNI AVEC LE LIVRE. LES PAGES COMPORTENT DES ILLUSTRATIONS ET DU TEXTE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVE A LA POSITION 4903.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002283.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-04-14.

Mot clé national: BOÎTE CRAYON FEUTRE DE CARTON LIVRE AVEC TEXTE DESSIN

BLOC DE 40 CARTES IMPRIMEES EN COULEUR. CES…

BLOC DE 40 CARTES IMPRIMEES EN COULEUR. CES CARTES PRESENTENT DES IMAGES ET DES LETTRES. LE TOUT EST CONDITIONNEE DANS UNE VALISETTE EN MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENTE AVEC SUR LE DESSUS UNE POIGNEE PERMETTANT A L'ENFANT DE LE TRANSPORTER.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 6 DU CHAPITRE 49. NESH RELATIVE A LA POSITION 4903.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001562.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-04-06.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE IMAGE POUR ENFANTS LIVRE VALISE CARTE

LIVRE D’IMAGES POUR ENFANTS COMPORTANT DES…

LIVRE D’IMAGES POUR ENFANTS COMPORTANT DES IMAGES DECOUPEES CHACUNE EN TROIS PANNEAUX A ASSEMBLER MELI-MELO POUR FORMER DES CREATURES MONSTRUEUSES DIFFERENTES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 4903.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006691.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-14.

Mot clé national: IMAGE LIVRE LIVRE D'IMAGES POUR ENFANTS COUPÉS

Livre d’images (dimensions ± 24 cm x 24 cm),…

Livre d’images (dimensions ± 24 cm x 24 cm), en matière textile imprimée, pour enfants. Chaque page (10 au total) présente des empiècements de matières textiles en relief, mobiles et/ou amovibles (mamans et bébés principalement).

La couverture est munie de deux poignées cousues et d'une fermeture à glissière. Le livre est conditionné dans un sac en matières plastiques comportant deux poignées textiles et une fermeture à glissière.

Motivation du classement: Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé du code 4903. NESH relatives à la position 4903.

Référence du RTC:
BED.T.301.204.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-09-28.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE IMAGE POUR ENFANTS LIVRE AVEC TEXTE

LIVRE D'IMAGES POUR ENFANT EN MATIERE…

LIVRE D'IMAGES POUR ENFANT EN MATIERE TEXTILE REMBOURREE ET DE FORME CARREE. UN PETIT TEXTE ACCOMPAGNE CHAQUE ILLUSTRATION.

CHAQUE PAGE EST DOTEE D'UNE PARTIE MOBILE FAISANT UN BRUIT DE PAPIER FROISSE QUAND ON LA TOUCHE.

L'ILLUSTRATION CONSTITUE L'ATTRAIT PRINCIPAL ET LE TEXTE CONSTITUE UN INTERET SECONDAIRE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 4903.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008616.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-26.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE TISSU IMAGE REMBOURRÉ, TEXTILE LIVRE AVEC TEXTE LIVRE D'IMAGES POUR ENFANTS

LIVRE D'IMAGES POUR ENFANT EN MOUSSE.…

LIVRE D'IMAGES POUR ENFANT EN MOUSSE. DIMENSIONS : 18 X 3 X 15 CM.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-006453.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-04.

Mot clé national: LIVRE D'IMAGES POUR ENFANTS