Parasols de jardin et articles similaires.

PARASOL PUBLICITAIRE, COMPOSÉ D'UNE TOILE…

PARASOL PUBLICITAIRE, COMPOSÉ D'UNE TOILE EN MAILLE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET D'UNE ARMATURE EN BOIS OU ACIER. LA TOILE EST DE FORME RONDE OU CARRÉE. IL EST DESTINÉ AUX PROFESSIONNELS, PLAGES OU TERRASSES DE CAFÉS.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVE A LA POSITION 6601.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07342.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-03.

Mot clé national: ACIER BOIS DE FORME CARRÉE DE TOILE POUR LA PUBLICITÉ DE FORME RONDE PARASOL

OMBRELLE, EN POLYESTER, AVEC UN PIED EN ALUMINIUM…

OMBRELLE, EN POLYESTER, AVEC UN PIED EN ALUMINIUM ET MATIÈRE PLASTIQUE, FLEXIBLE ET ORIENTABLE À LA BASE ET AU SOMMET, DESTINÉE À ÊTRE FIXÉE SUR UNE POUSSETTE POUR ENFANTS.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6601.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008915.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-29.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE DE POLYESTER POUR ENFANTS PARASOL

OMBRELLE, EN POLYESTER, MUNIE D’UN DISPOSITIF…

OMBRELLE, EN POLYESTER, MUNIE D’UN DISPOSITIF DE FIXATION SUR CHASSIS DE POUSSETTE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6601.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001400.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-03-30.

GRANDE OMBRELLE DE PISCINE EN TISSU SE FIXANT…

GRANDE OMBRELLE DE PISCINE EN TISSU SE FIXANT PAR 4 POINTS A LA STRUCTURE DE LA PISCINE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6601.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-005350.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-11-12.

Mot clé national: TISSU PARASOL

PARASOL INDIVIDUEL POUR BAIN DE SOLEIL, AVEC…

PARASOL INDIVIDUEL POUR BAIN DE SOLEIL, AVEC STRUCTURE ALUMINIUM ET TOILE DE POLYESTER ENDUIT PVC, DE FORME RECTANGULAIRE, MUNI DE FIXATION DESTINE A ETRE ATTACHE SUR LES MONTANTS D'UN TRANSAT. CONDITIONNE PAR PIECE POUR LA VENTE AU DETAIL ET CARTON DE REGROUPEMENT PAR 10.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NESH DE SOUS-POSITION DU 6601 10 : CETTE POSITION COMPREND DONC LES PARASOLS FIXES AUX SIEGES DE REPOS PAR EXEMPLE.

RG 5 B) LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DES MARCHANDISES, PRESENTES AVEC ELLES SONT CLASSES AVEC CES DERNIERES LORSQU'ILS SONT DE TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES-CI.

NENC RELATIVES A LA POSITION 6601.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-001535.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-04-22.

Mot clé national: DE FORME RECTANGULAIRE D'ALUMINIUM TUBE DE TOILE PARASOL

PARASOL, EN TOILE DE POLYESTER, D'UN…

PARASOL, EN TOILE DE POLYESTER, D'UN DIAMETRE DE 3 M, COMPORTANT UNE CHEMINEE D'AERATION, UN MAT DEPORTE EN ACIER/ALUMINIUM, UN SYSTEME D'OUVERTURE PAR MANIVELLE, ET UN PIED EN CROIX.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH RELATIVE A LA POSITION 6601.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-161506.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-07.

Mot clé national: DE POLYESTER ACIER ALUMINIUM DE TOILE PARASOL

PARASOL DE JARDIN REGLAGE AVEC UN PIED EN…

PARASOL DE JARDIN REGLAGE AVEC UN PIED EN METAL DESTINE A ETRE PLANTE DANS LE SOL ET UNE TOILE EN TISSU.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES 6601, 6601 10. NESH RELATIVES À LA POSITION 6601.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-006089.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-10-02.

Mot clé national: PARASOL

PARASOL AU DECOR DE LA MARQUE REGLAGE JUSQU'A…

PARASOL AU DECOR DE LA MARQUE REGLAGE JUSQU'A 1.80 METRES.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES 6601, 6601 10. NESH RELATIVES À LA POSITION 6601.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-004378.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-08-08.

Mot clé national: PARASOL

PARASOL INDIVIDUEL DONT LE PIED EST EN BOIS,…

polyester; aluminium; bois; parasol

PARASOL INDIVIDUEL DONT LE PIED EST EN BOIS, LE SYSTEME DE FIXATION EST EN ALUMINIUM ET LA TOILE EST EN POLYESTER. LE PRODUIT EST CONDITIONNE ET VENDU EN CARTON UNITAIRE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6601 ET 6601 10 00

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-002908.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2017-06-23.

Mot clé national: POLYESTER ALUMINIUM BOIS PARASOL

PARASOL CONSTITUE D'UN MAT ET UNE STRUCTURE…

PARASOL CONSTITUE D'UN MAT ET UNE STRUCTURE EN ALUMINIUM, ET D'UNE TOILE 100% POLYESTER. IL EST DOTE D'UNE OUVERTURE PAR MANIVELLE. DIAMETRE 270CM.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-000469.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2016-03-09.

Mot clé national: PARASOL