de fibres synthétiques / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • - - - 6204530010 80: imprimées à la main selon le procédé "batik"
  • - - - 6204530090 80 (0/11) : autres

JUPE POUR FILLE DE COULEUR SAUMON,100% POLYESTER.LA…

JUPE POUR FILLE DE COULEUR SAUMON,100% POLYESTER.LA JUPE EST COMPOSEE DE DEUX EPAISSEURS DE TULLE ET D'UN JUPON.LA TAILLE EST ELASTIQUEE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 6204.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007320.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-10.

Mot clé national: POUR FILLES JUPE TULLE

Jupe pour filles, de couleur grise, 100%…

Jupe pour filles, de couleur grise, 100% polyamide. La jupe est composée de deux épaisseurs de tulle avec des broderies en sequins dorés et d'un jupon. La taille est élastiquée.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 6204 NESH de la position 6204

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007322.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-03.

Mot clé national: POUR FILLES JUPE TULLE

ASSORTIMENT DE TROIS ARTICLES DE DEGUISEMENT…

tissu; polyester; à la taille; avec ourlet; à la base; avec élastique;…

ASSORTIMENT DE TROIS ARTICLES DE DEGUISEMENT (PANOPLIE BELLE DU SUD) PRESENTES ENSEMBLES DANS UN MÊME EMBALLAGE POUR LA VENTE AU DETAIL COMPRENANT UNE JUPE – UN JUSTAUCORPS - UN CHAPEAU.

CES ARTICLES FONT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE. - JUPE POUR FEMME DE COULEUR BLANCHE, TRES VAPOREUSE, ENTIEREMENT DOUBLEE, CONFECTIONNEE A PARTIR DE TROIS VOLANTS EN TISSU DE TULLE DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT (100% POLYESTER), DESTINEE A COUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES, AVEC UN ELASTIQUE A LA TAILLE, AVEC UNE CEINTURE EN SATIN MAINTENUE COUSUE SUR LES COTES, DESCENDANT EN FORME DE POINTE SUR LE DEVANT ET S’ATTACHANT A L’AIDE DE LIENS A NOUER DANS LE DOS.

CHAQUE VOLANT EST DOTE D’UN GALON EN DENTELLE NOIRE D’UNE LARGEUR DE 6 CM ENVIRON, AVEC UN OURLET TUBULAIRE A LA BASE DOTE D’UN ARCEAU RIGIDE EN METAL.

LE JUSTAUCORPS : FR-E4-2008-001635-02 LE CHAPEAU : FR-E4-2008-001635-03

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DU 5804 : LA MATIERE CONSTITUTIVE DE CE VETEMENT EST DU TULLE DU 5804 => CLASSEMENT DE CE VETEMENT AU CHAPITRE 62.

NOTE 7 DE LA SECTION XI NOTE 1 e) DU CHAPITRE 95 : EXCLU LES TRAVESTIS EN MATIERE TEXTILE DES CHAPITRES 61 ET 62 NESH RELATIVES À LA POSITION 62 04 REGLEMENT CE N° 347/2001 DU 19/02/2001 PARU AU JOCE L 52 DU 22/02/2001.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-001635-01.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-06-16.

Mot clé national: TISSU POLYESTER À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC VOLANT JUPE TULLE DENTELLE

PANOPLIE DE DEGUISEMENT DE PRINCESSE COMPOSEE…

PANOPLIE DE DEGUISEMENT DE PRINCESSE COMPOSEE DE: UN ASSORTIMENT DE QUATRE VETEMENTS DESTINES A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE JUPES, POUR FILLETTES, EN TISSU 100% POLYESTER, DONT LES BORDURES NE SONT PAS ARRETEES PAR UNE COUTURE. -UN VETEMENT DE COULEUR ROSE, ENTIEREMENT DOUBLE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, UNE OUVERTURE COMPLETE AU DOS, AVEC POUR FERMETURE A LA TAILLE DES BANDES VELCRO, DEUX PETITS NOEUDS SUR LE DEVANT DE LA DOUBLURE. -UN VETEMENT DE COULEUR VIOLETTE, ENTIEREMENT DOUBLE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, UNE OUVERTURE COMPLETE AU DOS, AVEC POUR FERMETURE A LA TAILLE DES RUBANS A NOUER. -UN VETEMENT DE COULEUR BLANCHE, NON DOUBLE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, UNE OUVERTURE COMPLETE AU DOS AVEC POUR FERMETURE A LA TAILLE DES BANDES VELCRO. -UN VETEMENT DE COULEUR BLANCHE, ASPECT VOILE, AVEC DOUBLURE PARTIELLE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, UNE OUVERTURE COMPLETE AU DOS AVEC DES RUBANS A NOUER A LA TAILLE.

CES ARTICLES SONT ACCOMPAGNES D'UN PETIT SAC, D'UNE PAIRE DE GANTS, DE TROIS CORSAGES, D'UNE BAGUETTE MAGIQUE, D'UNE PAIRE DE CHAUSSONS ET D'UNE PAIRE DE CHAUSSURES QUI FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: FR-E4-2007-002467-01, FR-E4-2007-002467-02, FR-E4-2007-002467-03, FR-E4-2007-002467-05, FR-E4-2007-002467-06 ET FR-E4-2007-002467-07.

Motivation du classement: RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POISITION ET DE SOUS POSITION. NESH RELATIVE A LA POSITION 6204. REGLEMENT DE CLASSEMENT CE N° 347/2001 DU 19/02/2007.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-002467-04.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-06-19.

Mot clé national: TISSU POLYESTER ÉLASTIQUE À LA TAILLE POUR FILLES JUPE AVEC FERMETURE DÉGUISEMENT BANDE VELCRO RUBAN ENSEMBLE À NOUER

LOT DE SEPT ARTICLES DE DÉGUISEMENT DE TYPE…

marchandise prés. en assortiment; à la taille; avec ourlet; à…

LOT DE SEPT ARTICLES DE DÉGUISEMENT DE TYPE PRINCESSE OU FÉE, POUR FILLETTES (6-8 ANS) COMPRENANT UN JUSTAUCORPS, UN DIADÈME, UNE BAGUE, UNE BAGUETTE MAGIQUE, UN PETIT SAC, UNE PAIRE D'AILES DE FÉE ET UNE JUPE CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL, MAIS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

CE RTC REPREND UNIQUEMENT : - LA JUPE POUR FILLETTES. CELLE-CI EST EN TISSU SATINÉ DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) TEINT UNIFORMÉMENT ET DESCEND JUSQU'AUX MOLLETS.

ELLE PRÉSENTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE ET UN OURLET À LA BASE. - LE JUSTAUCORPS, LE DIADÈME, LA BAGUE, LA BAGUETTE MAGIQUE, LE PETIT SAC ET LA PAIRE D'AILES DE FÉE FONT RESPECTIVEMENT L'OBJET DES RTC N°FR-E4-2005-004648-01, N°FR-E4-2005-004648-02, N°FR-E4-2005-004648-03, N°FR-E4-2005-004648-04, N°FR-E4-2005-004648-05 ET N°FR-E4-2005-004648-06.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE 13 DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6204. NOTE 1. e) DU CHAPITRE 95 : EXCLUT LES TRAVESTIS EN MATIÈRE TEXTILE. RÈGLEMENT DE CLASSEMENT N°347/2001 DU 19/02/2001 PARU AU JOCE L52 DU 22/02/2001. POINT 1).

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004648-07.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-11-22.

Mot clé national: MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE DE TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE POUR FILLES JUPE UNICOLORE AVEC BORD ÉLASTIQUE JUSQU'AUX MOLLETS SATIN