Linge de lit en bonneterie / Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

Drap-housse ayant fonction d’alèse, en bonneterie…

Drap-housse ayant fonction d’alèse, en bonneterie de coton enduite de matière plastique (polyuréthane). Il est équipé d’une poche zippée destinée à recouvrir un plan incliné en mousse. Cet article existe en 3 dimensions.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC. Note 7 de la section XI. Note 1 du chapitre 63. Nesh relatives à la position 6302.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005917.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-30.

Mot clé national: COTON ENDUIT, SAUF PAPIER EN BONNETERIE POLYURÉTHANE

Alèse en bonneterie comprenant une maille…

Alèse en bonneterie comprenant une maille 3D en polyester, une membrane absorbante 80% polyester, 20% rayonne (viscose), une membrane polyuréthane imperméable.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6: le classement est déterminé par les notes de sections, de chapitres, ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC  Note 7f et 8a de la section XI. Note 1 du chapitre 63. NESH relatives à la position 6302.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005916.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-30.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BONNETERIE LINGE DE LIT

DRAP-HOUSSE SERVANT EGALEMENT D’ALESE EN…

DRAP-HOUSSE SERVANT EGALEMENT D’ALESE EN BONNETERIE DE COTON ENDUITE DE MATIERE PLASTIQUE. CET ARTICLE EXISTE EN 3 DIMENSIONS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-003811.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-06-08.

Mot clé national: COTON ENDUIT, SAUF PAPIER EN BONNETERIE

DRAP HOUSSE EN BONNETERIE 100% COTON. IL…

DRAP HOUSSE EN BONNETERIE 100% COTON. IL PRÉSENTE UN POURTOUR ÉLASTIQUÉ PERMETTANT DE MAINTENIR LE DRAP AU MATELAS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000369.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-26.

Mot clé national: DE COTON AVEC BORD ÉLASTIQUE EN BONNETERIE LINGE DE LIT

HOUSSE DE PROTECTION POUR OREILLER, CONFECTIONNEE…

HOUSSE DE PROTECTION POUR OREILLER, CONFECTIONNEE EN 100% COTON, DE FORME CARREE, DE DIMENSION ENVIRON 65 CM X 65 CM, AVEC SUR UN DES COTES UNE OUVERTURE PERMETTANT D'Y INTRODUIRE UN OREILLER.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-002683.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-06-21.

Mot clé national: DE COTON HOUSSE AVEC OUVERTURE PARTIELLE ARTICLE TEXTILE DE FORME CARRÉE OREILLER

PARURE DE LIT POUR BEBE, CONSTITUEE D'UNE…

PARURE DE LIT POUR BEBE, CONSTITUEE D'UNE TAIE D'OREILLER EN TISSU ET D'UNE HOUSSE DE COUETTE EN BONNETERIE. CETTE DERNIERE EST DOTEE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE COMPOSITION DE LA HOUSSE DE COUETTE : 80% COTON, 20% POLYESTER. TAIE D'OREILLER EN COTON ET POLYESTER.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6302 ET 63021000.

RG3b) : LA HOUSSE DE COUETTE EN BONNETERIE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-161773.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-07-21.

Mot clé national: COTON EN BONNETERIE POUR BÉBÉS TAIE D'OREILLER

DRAP HOUSSE DE MATELAS, POUR BÉBÉ EN ÉTOFFE…

DRAP HOUSSE DE MATELAS, POUR BÉBÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, TEINT OU IMPRIME. LE DRAP EST MUNI D'UN BORD ÉLASTIQUE SUR SON POURTOUR PERMETTANT DE LE MAINTENIR EN PLACE SUR LE MATELAS.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6302,6302 10 ET 6302 10 00.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6302 POINT 1: LES DRAPS HOUSSES POUR MATELAS SONT REPRIS PARMI LE LINGE DE LIT DE LA PRÉSENTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-006433.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-10-11.

Mot clé national: COTON

DRAP HOUSSE EN MAILLE JERSEY POUR LIT BEBE…

DRAP HOUSSE EN MAILLE JERSEY POUR LIT BEBE EN COTON.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES 6302, 6302 10. NESH RELATIVES À LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FRFR-PRO-2012-004206.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-08-06.

Mot clé national: HOUSSE MATELAS LIT

DRAP HOUSSE EN BONNETERIE 100% COTON. IL…

DRAP HOUSSE EN BONNETERIE 100% COTON. IL PRÉSENTE UN POURTOUR ÉLASTIQUÉ PERMETTANT DE MAINTENIR LE DRAP AU MATELAS. DIMENSIONS 190X90 CM LE DRAP HOUSSE EST PRÉSENTÉ SOUS EMBALLAGE PLASTIQUE POUR LA VENTE AU DÉTAIL.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6302,6302 10 ET 6302 10 00.

RG5B:LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH DE LA POSITION 6302 ALINÉA 1.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-002978.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-11-04.

Mot clé national: COTON AVEC BORD ÉLASTIQUE EN BONNETERIE LINGE DE LIT

DRAP HOUSSE DE MATELAS, POUR BÉBÉ EN ÉTOFFE…

coton; linge de lit; matelas

DRAP HOUSSE DE MATELAS, POUR BÉBÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 100% COTON. LE DRAP EST MUNI D'UN BORD ÉLASTIQUE SUR SON POURTOUR PERMETTANT DE LE MAINTENIR EN PLACE SUR LE MATELAS. DIMENSIONS 72CMX22CM

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6302,6302 10 ET 6302 10 00.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6302 POINT 1: LES DRAPS HOUSSES POUR MATELAS SONT REPRIS PARMI LE LINGE DE LIT DE LA PRÉSENTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2009-000493.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2015-04-21.

Mot clé national: COTON LINGE DE LIT MATELAS