autre linge de lit / Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

LINGE DE LIT DU TYPE TAIE D'OREILLER…

LINGE DE LIT DU TYPE TAIE D'OREILLER OU HOUSSE DE TRAVERSIN, DE FORME CARRÉE OU TUBULAIRE, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON UNICOLORE, LAVABLE RÉGULIÈREMENT.

L'ARTICLE COMPORTE UNE OUVERTURE PARTIELLE, SOIT SUR UN CÔTÉ POUR LES ARTICLES CARRÉS SOIT SUR LA LONGUEUR POUR LES ARTICLES TUBULAIRES, QUI SERA REFERMÉE APRÈS L'IMPORTATION.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION.

RG 2a): CLASSEMENT À L'ARTICLE FINI, TAIE D'OREILLER OU HOUSSE DE TRAVERSIN SELON LA FORME.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6302: CET ARTICLE EST LAVABLE RÉGULIÈREMENT ET DÉPOURVU DE FONCTION DÉCORATIVE, IL EST DONC RECONNAISSABLE COMME LINGE DE LIT.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-002738.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-07-04.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC OUVERTURE UNICOLORE CONFECTIONNÉ LINGE DE LIT ARTICLE TEXTILE DE FORME CARRÉE DE FORME TUBULAIRE TAIE D'OREILLER

TAIE D'OREILLER EN TISSU MAJORITAIREMENT…

polyester; coton; de forme rectangulaire; avec ouverture partielle;…

TAIE D'OREILLER EN TISSU MAJORITAIREMENT DE COTON (80% COTON 20% POLYESTER) DE FORME RECTANGULAIRE (60 * 40 CM), UNICOLORE, COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR UNE FACE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-000716.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-02-25.

Mot clé national: POLYESTER COTON DE FORME RECTANGULAIRE AVEC OUVERTURE PARTIELLE LINGE DE LIT TAIE D'OREILLER

LINGE DE LIT DU TYPE TAIE D'OREILLER,…

LINGE DE LIT DU TYPE TAIE D'OREILLER, DIMENSION 76CM X 52CM, CONFECTIONNEE EN TISSU DE COTON UNICOLORE, LAVABLE REGULIEREMENT.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NESH DU 6302

Référence du RTC:
FR-E4-2006-004417.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-10-04.

Mot clé national: TISSU COTON DE FORME RECTANGULAIRE LINGE DE LIT TAIE D'OREILLER TISSU DE COTON

LINGE DE LIT DU TYPE DRAP, DIMENSION 180CM…

LINGE DE LIT DU TYPE DRAP, DIMENSION 180CM X 126CM, CONFECTIONNE EN TISSU DE COTON UNICOLORE, LAVABLE REGULIEREMENT.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-004418.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-10-04.

Mot clé national: COTON LINGE DE LIT TISSU DE COTON DRAP DE LIT

LINGE DE LIT, DE TYPE PROTÈGE-MATELAS, POUR…

LINGE DE LIT, DE TYPE PROTÈGE-MATELAS, POUR LIT D'ADULTE, COMPOSÉ D'UN PLATEAU EN TISSU MOLLETON 100% COTON DE TYPE FLANELLE, AVEC UNE JUPE D'ENTOURAGE EN BONNETERIE JERSEY 100% COTON ET AVEC UN ÉLASTIQUE SUR SON POURTOUR.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. RGI 3b) : LE TISSU EST MAJORITAIRE EN SURFACE. NESH RELATIVES À LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-000835.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-03-21.

Mot clé national: DE TISSU DE COTON AVEC BORD ÉLASTIQUE EN BONNETERIE PROTÈGE-MATELAS

AUTRE LINGE DE LIT, GENRE PROTEGE-OREILLER,…

tissu; coton; avec ouverture; linge de lit; oreiller; pour protection

AUTRE LINGE DE LIT, GENRE PROTEGE-OREILLER, EN TISSU DE FLANELLE 100% COTON, DE DIMENSION 64 CM X 64 CM, AVEC UNE OUVERTURE A RABAT INTERIEUR SUR UN COTE, LES BORDURES DE L'OUVERTURE ET DU RABAT SONT ARRETEES PAR PIQURE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE N° 1 DU CHAPITRE 63 NESH RELATIVE A LA POSITION 6302

Référence du RTC:
FR-E4-2006-000837.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-03-14.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC OUVERTURE LINGE DE LIT OREILLER POUR PROTECTION

LINGE DE LIT, DU TYPE HOUSSE DE TRAVERSIN,…

LINGE DE LIT, DU TYPE HOUSSE DE TRAVERSIN, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON UNICOLORE, LAVABLE RÉGULIÈREMENT.

Motivation du classement: RG 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-000836.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-03-13.

Mot clé national: DE TISSU DE COTON AVEC OUVERTURE UNICOLORE CONFECTIONNÉ DE FORME CYLINDRIQUE LINGE DE LIT ARTICLE TEXTILE

LINGE DE LIT, GENRE PROTEGE-MATELAS, DONT…

LINGE DE LIT, GENRE PROTEGE-MATELAS, DONT LE PLATEAU EST EN TISSU MOLLETON 100% COTON, LA FACE INTERNE EST IMPERMEABILISEE 100% POLYCHLORURE DE VINYLE, AVEC UNE JUPE D'ENTOURAGE EN JERSEY 100% COTON ET UN ELASTIQUE SUR SON POURTOUR.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 6302

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005351.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-12-26.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC FACE INTÉRIEURE ENDUIT, SAUF PAPIER ÉLASTIQUE JUPE POLYCHLORURE DE VINYLE PLATEAU LIT PROTÈGE-MATELAS

LINGE DE LIT, GENRE PROTEGE-MATELAS, DONT…

LINGE DE LIT, GENRE PROTEGE-MATELAS, DONT LE PLATEAU EST EN TISSU MOLLETON 100% COTON, LA FACE INTERNE EST IMPERMEABILISEE 100% POLYURETHANE, AVEC UNE JUPE D'ENTOURAGE EN JERSEY 100% COTON ET UN ELASTIQUE SUR SON POURTOUR.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005350.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-12-26.

Mot clé national: TISSU COTON AVEC FACE INTÉRIEURE ENDUIT, SAUF PAPIER ÉLASTIQUE JUPE POLYURÉTHANE PLATEAU LIT PROTÈGE-MATELAS