Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés.

* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

  • - 0712200000 80 (0/3) : Oignons
  • - 0712310000 10: Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes
  • - - 0712310000 80: Champignons du genre Agaricus
  • - - 0712320000 80 (2/0) : Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)
  • - - 0712330000 80 (2/0) : Trémelles (Tremella spp.)
  • - - 0712390000 80 (2/0) : autres
  • - 0712900000 80 (7/3) : autres légumes; mélanges de légumes