autres / Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n$o 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires.

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ACCESSOIRE D'IMPRIMANTE SE PRESENTANT…

ACCESSOIRE D'IMPRIMANTE SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE CARTOUCHES D'ENCRE USAGEES, SANS ENCRE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: ENCRE CARTOUCHE USAGÉ

CARTOUCHE D'ENCRE LIQUIDE BLEUE EQUIPEE…

CARTOUCHE D'ENCRE LIQUIDE BLEUE EQUIPEE D'UNE PUCE ELECTRONIQUE DESTINEE A ETRE UTILISEE SUR DES IMPRIMANTES JETS D'ENCRE ET SUR DES APPAREILS MULTIFONCTIONS DE TYPE IMPRIMANTE NUMERISATEUR COPIEUR.

ELLE EST CONSTITUEE D'UN BOITIER EN PLASTIQUE NOIR DUQUEL DEPASSE UNE PARTIE CONTENANT DES CIRCUITS INTEGRES, ET MUNIE D'UNE ETIQUETTE DETACHABLE A OTER AVANT LA MISE EN SERVICE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: ENCRE CARTOUCHE IMPRIMANTE

CARTOUCHE D'ENCRE LIQUIDE EQUIPEE D'UNE…

CARTOUCHE D'ENCRE LIQUIDE EQUIPEE D'UNE TETE D'IMPRESSION. ELLE EST DESTINEE A ETRE UTILISEE SUR DES IMPRIMANTES A JET D'ENCRE ET SUR DES APPAREILS MULTIFONCTIONS DE TYPE IMPRIMANTE NUMERISEUR COPIEUR.

ELLE EST CONSTITUEE D'UN BOITIER EN PLASTIQUE NOIR DONT LA FACADE EST DE COULEUR VERTE, ET MUNIE D'UNE ETIQUETTE TRANSPARENTE DETACHABLE A OTER AVANT LA MISE EN SERVICE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: ENCRE CARTOUCHE IMPRIMANTE

CARTOUCHE D'ENCRE NOIRE AVEC TETE D'IMPRESSION…

CARTOUCHE D'ENCRE NOIRE AVEC TETE D'IMPRESSION DESTINEE A ETRE UTILISEE SUR DES IMPRIMANTES A JET D'ENCRE SUR SUPPORT PAPIER. CES IMPRIMANTES RELEVENT DE LA POSITION 8443.

Date de début de validité:
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Mot clé national: ENCRE CARTOUCHE IMPRIMANTE