de fibres synthétiques ou artificielles.

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE…

à la base; avec fermeture à glissière; avec manches longues;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE MANTEAU, POUR FEMME, D'UNE LONGUEUR DE 88 CM, EN BONNETERIE 51% ACRYLIQUE, 13% LAINE, 18% MOHAIR, 16% POLYAMIDE ET 2% ELASTHANNE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, UN GRAND COL MONTANT AVEC POUR FERMETURE UNE BOUCLE EN METAL, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET DES BOUCLES EN METAL SUR BANDE FAUX CUIR GARNI D'OEILLETS SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES EN BORD-COTES, LA BASE DU VETEMENT EST EN BORD-COTES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE N°9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6102 NENC RELATIVE A LA POSITION 6102

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004833.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-01.

Mot clé national: À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE BONNETERIE AVEC ENCOLURE RONDE AVEC BORD-CÔTE AUX EXTRÉMITÉS POUR FEMMES SUR LE DEVANT DROITE SUR GAUCHE BOUCLE MÉTALLIQUE POLYAMIDE AVEC COL MONTANT MANTEAU ACRYLIQUE LAINE

DEGUISEMENT DE "BANDIT" POUR ENFANT,…

polyester; avec ouverture complète; étoffe de bonneterie; avec…

DEGUISEMENT DE "BANDIT" POUR ENFANT, COMPRENANT DIFFERENTS ELEMENTS, CHACUN FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

CE RTC REPREND LA CAPE: -VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% POLYESTER, DESCENDANT JUSQU'AUX CUISSES, ET COMPORTANT UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU QUI SE FERME AU MOYEN DE LIENS A NOUER A L'ENCOLURE, LES BORDURES DU VETEMENT N'ONT PAS DE COUTURES. -COMBINAISON RTC N° FR-E4-2005-004647-1 -CEINTURE RTC N° FR-E4- 2005-004647-3 -MASQUE RTC N° FR-E4-2005-004647-4

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NOTE 1 e) DU CHAPITRE 95 QUI EXCLUT LES TRAVESTIS EN MATIERE TEXTILE DES CHAPITRES 61 ET 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6102 REGLEMENT CE N° 347/2001 DU 19/02/2001

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004647-2.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-23.

Mot clé national: POLYESTER AVEC OUVERTURE COMPLÈTE ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC ENCOLURE RONDE AVEC LIENS À NOUER SUR LE DEVANT DÉGUISEMENT POUR ENFANTS GRANDE CAPE