avec mine de graphite / Crayons à gaine.

Assortiment, conditionné pour la vente au…

Assortiment, conditionné pour la vente au détail, comprenant 1 trousse en matière plastique munie d’une fermeture éclair, 1 gomme, 2 crayons avec mine graphite, 1 taille crayons, 1 stylo à bille et 2 feutres fins. L’ensemble est présenté sous blister.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3c) le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir le crayon avec mine graphite.

Rg 5b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006338.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-20.

Mot clé national: CRAYON STYLO À BILLE MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT CRAYON FEUTRE GOMME À EFFACER

Assortiment, conditionné pour la vente au…

Assortiment, conditionné pour la vente au détail, comprenant 1 règle graduée, 1 feutre fluo, 1 gomme plastique, 1 crayon avec mine graphite, 1 taille crayons, 1 paire de ciseaux et 3 stylos à bille non rechargeables.

L’ensemble est présenté dans une trousse en matière plastique munie d’une fermeture éclair.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3c) le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir le crayon avec mine graphite.

RG 5a) les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006326.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-19.

Mot clé national: CRAYON STYLO À BILLE DE MATIÈRE PLASTIQUE CRAYON FEUTRE GOMME À EFFACER TAILLE-CRAYONS RÈGLE MÈTRE ÉTUI AVEC NÉCESSAIRE À ÉCRIRE

Assortiment, conditionné pour la vente au…

Assortiment, conditionné pour la vente au détail, comprenant 2 stylos à bille non rechargeables, 1 feutre fluo, 3 crayons avec mine graphite, 1 taille crayons et 1 gomme plastique. L’ensemble est présenté sous blister.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3c) le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir le crayon avec mine graphite.

Rg 5b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

NENC des positions 96091010 et 96091090. NESH de la position 9609 premier alinea point B.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006337.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-19.

Mot clé national: CRAYON STYLO À BILLE CRAYON FEUTRE GOMME À EFFACER TAILLE-CRAYONS

Assortiment, conditionné pour la vente au…

Assortiment, conditionné pour la vente au détail, comprenant 1 compas, 1 règle graduée, 1 équerre graduée, 1 feutre fluo, 1 gomme plastique, 1 crayon avec mine graphite, 1 taille crayons et 3 stylos à bille non rechargeables.

L’ensemble est présenté dans une trousse en matière plastique munie d'une fermeture éclair.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

RG 3c) le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir le crayon avec mine graphite.

RG 5a) les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci.

NENC des positions 96091010 et 96091090. NESH de la position 9609 premier alinea point B.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006325.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-19.

Mot clé national: CRAYON STYLO À BILLE MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT CRAYON FEUTRE GOMME À EFFACER TAILLE-CRAYONS RÈGLE MÈTRE

Trousse transparente en plastique comprenant…

Trousse transparente en plastique comprenant un taille-crayons en plastique, une gomme en plastique avec un étui en plastique, 4 stylos bille de couleurs différentes, un stylo bille 4 couleurs, une règle en plastique graduée 15 cm, une paire de ciseaux, un crayon à gaine avec mine graphite HB et un compas en plastique.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC Rg 3 c : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir le crayon à gaine avec mine graphite.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002044.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-17.

Mot clé national: CRAYON MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT DE MATIÈRE PLASTIQUE STYLO GOMME À EFFACER TAILLE-CRAYONS

Set de papeterie comprenant une règle en…

Set de papeterie comprenant une règle en plastique avec graduation en cm, une gomme en forme de coeur, un taille-crayon, un crayon à gaine à papier avec mine graphite et un mini carnet, contenu dans une pochette plastique zippée.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC Règle générale 3 c) : en l’absence d’un élément conférant son caractère essentiel à l’ensemble, le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable, à savoir celui du crayon à gaine à mine de graphite.

Rg 5b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

NESH de la position 9609 point 6 : classement tarifaire des crayons à gaine.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006901.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-11-21.

Mot clé national: CRAYON MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT CARNET DE NOTE GOMME À EFFACER TAILLE-CRAYONS RÈGLE MÈTRE

Assortiment composé d'un stylo, un stylo…

Assortiment composé d'un stylo, un stylo à plume, un porte-mines, un étui recharge porte-mines, un taille-crayon, une gomme en plastique, un crayon à la mine en graphite, une paire de ciseaux à bout rond et trois feutres, conditionnés dans une trousse en PVC transparent.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC : 9609, 9609 10, 9609 10 10.

Règle générale 3 c) : en l’absence d’un élément conférant son caractère essentiel à l’ensemble, le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable, à savoir celui du crayon à gaine à mine de graphite.

Règle générale 5 a) : les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci.

NESH relatives à la position 9609, point 6), page XX-9609-1.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000745.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-04-11.

Mot clé national: MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT CRAYON FEUTRE STYLO

Trousse en plastique transparent comprenant…

Trousse en plastique transparent comprenant : - 1 stylo bille 4 couleurs - 2 gommes plastique - 1 porte-mine automatique - 1 porte-mine mécanique - 1 stylo Bille couleur fancy rose - 1 crayon gel smoothy bleu - 1 taille crayon - 1 feutre moyen bleu - 1 feutre pinceau violet - 1 surligneur bimatière fluo jaune - 1 crayon graphite hb

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9609, 960910 ET 96091010.

RG 3 C : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE À SAVOIR LE CRAYON A MINE GRAPHITE.

RG 5 A : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DURABLES DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000783.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-04-10.

Mot clé national: CRAYON STYLO À BILLE CRAYON FEUTRE TAILLE-CRAYONS

Set de papeterie comprenant une règle en…

Set de papeterie comprenant une règle en plastique avec graduation en cm, une gomme en forme de hibou, un taille-crayon et un crayon à papier avec une gaine rigide en bois. Les articles sont présentés sous emballage plastique avec carton de présentation décoré.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, les notes de sections, de chapitres ainsi que par le libellé des codes NC.

Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le crayon avec une gaine rigide.

Rg 5b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

NESH de la position 96.09 B) 6) - page XX-9609-1.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-008412.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-24.

Mot clé national: CRAYON DE MATIÈRE PLASTIQUE DE BOIS GOMME À EFFACER TAILLE-CRAYONS

Assortiment de papeterie comportant tous…

Assortiment de papeterie comportant tous une inscription ou des impressions de personnages de dessin animé et se présentant sous la forme : -d’un pot à crayon en métal, -de deux crayons à mine graphite, -d’un taille-crayon, -d’un petit carnet avec quelques pages blanches (8,4x5,7 cm), -et d’une gomme.

Le tout est présenté sous emballage plastique.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9609, 960910, 96091010.

Rg 3 c : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent les crayons à mine graphite.

Rg 5 b : les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007166.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-10.

Mot clé national: CRAYON MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT GOMME À EFFACER TAILLE-CRAYONS