OUVRAGES DIVERS.

  • 9601000000 80 (2/0) : Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
  • 9602000000 80 (2/14) : Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n$o|3503, et ouvrages en gélatine non durcie
  • 9603000000 80 (8/0) : Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
  • 9604000000 80 (0/4) : Tamis et cribles, à main
  • 9605000000 80 (0/15) : Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
  • 9606000000 80 (6/0) : Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
  • 9607000000 80 (4/0) : Fermetures à glissière et leurs parties
  • 9608000000 80 (9/0) : Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n$o|9609
  • 9609000000 80 (3/0) : Crayons (autres que les crayons du n$o|9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
  • 9610000000 80 (0/48) : Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
  • 9611000000 80 (0/30) : Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
  • 9612000000 80 (2/0) : Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
  • 9613000000 80 (4/0) : Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n$o|3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
  • 9614000000 80 (2/0) : Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
  • 9615000000 80 (4/0) : Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n$o|8516, et leurs parties
  • 9616000000 80 (2/0) : Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
  • 9617000000 80 (0/10) : Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
  • 9618000000 80 (0/18) : Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages
  • 9619000000 80 (12/3) : Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières
  • 9620000000 80 (4/0) : Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires