Pantoufles et autres chaussures d'intérieur.

Chaussure d’intérieur, genre chausson ou…

Chaussure d’intérieur, genre chausson ou pantoufle en microfibre, avec dessus en matière textile et semelle extérieure en matière plastique, comportant un élastique sur son pourtour.

Extérieur : 88 % polyester et 12% polyamide. Intérieur : 100 % polyuréthane. Semelle : PVC. Dimension : 12x30 cm.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 4 du Chapitre 64. NESH relatives à la position 6404.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006616.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-12.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE PANTOUFLE MICROFIBRE

CHAUSSURES D'INTERIEUR POUR BEBES, A…

CHAUSSURES D'INTERIEUR POUR BEBES, A SEMELLES EXTERIEURES EN MATIERE PLASTIQUE (POLYURETHANE) ET DESSUS EN MATIERE TEXTILE (COTON), COMPORTANT UNE DOUBLURE IMITATION FOURRURE ET DES FRANGES DECORATIVES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE 4 CHAPITRE 64. NESH RELATIVES A LA POSITION 6404.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001204.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-21.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE POUR BÉBÉS CHAUSSURE D'INTÉRIEUR DE POLYURÉTHANE

CHAUSSURE D' INTÉRIEUR : PANTOUFLE, DE…

CHAUSSURE D' INTÉRIEUR : PANTOUFLE, DE TYPE MULE, - AVEC UN DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE, - AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE ET PRÉSENTANT DES SCULPTURES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 4 CH 64 : DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE ET SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC OU MATIÈRE PLASTIQUE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6404.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009291.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-03.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE CAOUTCHOUC DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE PANTOUFLE CHAUSSURE D'INTÉRIEUR

CHAUSSON, DU GENRE CLAQUETTE, DONT LE DESSUS…

CHAUSSON, DU GENRE CLAQUETTE, DONT LE DESSUS EST EN MATIERE TEXTILE ET ET LA SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 4 CH 64 : DESSUS EN MATIERE TEXTILE ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6404.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005155.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-03.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE PANTOUFLE

CHAUSSURE D’INTERIEUR, DU GENRE MULE, DONT…

CHAUSSURE D’INTERIEUR, DU GENRE MULE, DONT LE DESSUS EST EN MATIERE TEXTILE ET LA SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 4 CH 64 : DESSUS EN MATIERE TEXTILE ET SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC OU MATIERE PLASTIQUE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6404.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001939.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-04-27.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE CHAUSSURE D'INTÉRIEUR

PANTOUFLES DONT LE DESSUS EST EN MATIERE…

PANTOUFLES DONT LE DESSUS EST EN MATIERE TEXTILE ET LA SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC DOTEES D’UNE BRODERIE SUR LE DESSUS.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-000172.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-21.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE PANTOUFLE

PANTOUFLE COMPORTANT UN DESSUS EN MATIERE…

PANTOUFLE COMPORTANT UN DESSUS EN MATIERE TEXTILE ET UNE SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003590.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-16.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE PANTOUFLE

CHAUSSURE D’INTÉRIEUR, PANTOUFLE POUR FEMME,…

CHAUSSURE D’INTÉRIEUR, PANTOUFLE POUR FEMME, AVEC LE DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE ET LA SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE PLASTIQUE, COMPORTANT UN NŒUD DÉCORATIF ET DES ETOILES SUR LE DESSUS.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

NOTE 4 ET NOTE COMPLEMENTAIRE 1 CH 64 : DESSUS EN MATIERE TEXTILE ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6404.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003380.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-01-24.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC DÉCORATION PANTOUFLE CHAUSSURE D'INTÉRIEUR

CHAUSSURE D’INTÉRIEUR, PANTOUFLE POUR FEMME,…

CHAUSSURE D’INTÉRIEUR, PANTOUFLE POUR FEMME, AVEC LE DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE ET LA SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE PLASTIQUE, COMPORTANT UN NŒUD DÉCORATIF SUR LE DESSUS.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003383.
Référence du RTC:
FR-RTC-2015-003385.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2022-01-24.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC DÉCORATION PANTOUFLE CHAUSSURE D'INTÉRIEUR