Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n$o 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

Article de décoration à suspendre, sous la…

Article de décoration à suspendre, sous la forme d’une boule recouverte de paillettes et de plumes. Diamètre 8 cm.

Date de début de validité:
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Mot clé national: POUR LA DÉCORATION AVEC PAILLETTES EN PLUME ARTICLE D'ORNEMENTATION À SUSPENDRE

Marchandise de décoration d'intérieur,…

Marchandise de décoration d'intérieur, représentant un animal (perroquet, flamant rose), de différentes couleurs, composée de plumes, de parties en matière plastique et de duvet pour le flamant rose. Dimensions: 120 cm de hauteur (flamant rose) - 35 cm de hauteur (perroquet).

Date de début de validité:
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Mot clé national: POUR LA DÉCORATION EN FORME D'ANIMAL AVEC MATIÈRE PLASTIQUE EN PLUME

OBJET D'ORNEMENTATION, EN FORME DE PAON…

OBJET D'ORNEMENTATION, EN FORME DE PAON COMPORTANT DES PLUMES A LA PLACE DE LA QUEUE. LE CORPS EN MATIERE PLASTIQUE COMPORTE DES PAILLETTES ET EST COLLE SUR UNE PINCE EN METAL. CET ARTICLE EST CONDITIONNE SUR UNE FEUILLE EN MATIERE PLASTIQUE DOTEE D’UN CAVALIER EN CARTON IMPRIME.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE MÉTAL POUR LA DÉCORATION EN PLUME OISEAU

PAPILLON EN PLUMES COMPORTANT DES STRASS,…

PAPILLON EN PLUMES COMPORTANT DES STRASS, COLLE SUR UNE PINCE EN METAL.

Date de début de validité:
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Mot clé national: PAPILLON EN PLUME DE MÉTAL POUR LA DÉCORATION

OBJET D'ORNEMENTATION, EN FORME D'OISEAU…

OBJET D'ORNEMENTATION, EN FORME D'OISEAU COMPORTANT DES PLUMES A LA PLACE DE LA QUEUE. LE CORPS EST EN MATIERE PLASTIQUE RECOUVERT DE PAILLETTES, LE TOUT EST COLLE SUR UNE PINCE EN METAL. CET ARTICLE EST CONDITIONNE DANS UNE BOITE EN MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENTE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE MÉTAL POUR LA DÉCORATION EN PLUME OISEAU

ATTRAPE-REVES COMPOSE DE 3 GALONS ET 3 JEUX…

ATTRAPE-REVES COMPOSE DE 3 GALONS ET 3 JEUX DE 4 PLUMES VERITABLES NOUES SUR UN CERCLE DOTE D’UNE ATTACHE POUR LE SUSPENDRE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: POUR LA DÉCORATION EN PLUME OUVRAGES DIVERS À SUSPENDRE

ATTRAPE-REVES COMPOSE DE 7 JEUX DE 2 PLUMES…

ATTRAPE-REVES COMPOSE DE 7 JEUX DE 2 PLUMES VERITABLES NOUES AU MOYEN D’UN LIEN SUR UN CERCLE DOTE D’UNE ATTACHE POUR LE SUSPENDRE. CHAQUE PLUME COMPORTE UNE PERLE EN BOIS.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE BOIS POUR LA DÉCORATION LANIÈRE PERLE EN PLUME OUVRAGES DIVERS À SUSPENDRE

Article décoratif à suspendre dénommé « attrape-rêve »…

Article décoratif à suspendre dénommé « attrape-rêve » comprenant  un cercle d’un diamètre d’environ 8 cm recouvert de matière textile et au centre duquel sont entrelacés des fils en matière textile avec des perles en matière plastique collées.

Le cercle est orné de plumes et de perles en bois et en matière plastique reliées au cercle par des cordons en matière textile.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC PERLES POUR LA DÉCORATION EN PLUME AVEC MATIÈRE TEXTILE ARTICLE D'ORNEMENTATION ANNEAU, FORME À SUSPENDRE

Article décoratif à suspendre dénommé « attrape-rêve »…

Article décoratif à suspendre dénommé « attrape-rêve » comprenant  un cercle d’un diamètre d’environ 15 cm recouvert d’un cordon en matière textile et au centre duquel sont entrelacés des fils en matière textile formant une figure géométrique.

Le cercle est orné de trois rubans en matière textile en dentelle et crochet et douze plumes avec perles en bois reliées au cercle par des cordons.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC CORDON AVEC RUBAN DE BOIS AVEC PERLES POUR LA DÉCORATION EN PLUME ARTICLE D'ORNEMENTATION ANNEAU, FORME À SUSPENDRE

JOUET POUR CHAT, COMPORTANT UNE BAGUETTE…

JOUET POUR CHAT, COMPORTANT UNE BAGUETTE EN MATIERE PLASTIQUE COMPORTANT UN CORDON ELASTIQUE FIXE A UNE EXTREMITE, UN GROUPE DE PLUMES NATURELLES EST FIXE A CHAQUE EXTREMITE DU CORDON. CET ARTICLE EST CONDITIONNE SUR UN CARTONNAGE IMPRIME.

Date de début de validité:
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Mot clé national: EN PLUME NATUREL POUR CHATS JOUETS POUR ANIMAUX DOMESTIQUES