Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

COUVERTURE POUR BÉBÉS CONFECTIONNÉE EN MATIÈRE…

COUVERTURE POUR BÉBÉS CONFECTIONNÉE EN MATIÈRE TEXTILE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DE COULEUR ROSE (100% POLYESTER ), PRÉSENTANT UNE DOUBLURE COMPLÈTE IMITATION FOURRURE DE COULEUR BLANCHE AVEC POILS DE POLYESTER MAINTENUS PAR COUTURE SUR LA BONNETERIE.

L'ARTICLE EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UN SAC EN MATIÈRE PLASTIQUE. DIMENSIONS: 100 x 75 CM.

Date de début de validité:
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Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DE POLYESTER POUR BÉBÉS COUVERTURE

BLOUSON POUR BÉBÉS ET ENFANTS AVEC CAPUCHON,…

BLOUSON POUR BÉBÉS ET ENFANTS AVEC CAPUCHON, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DE COULEUR ROSE (100% POLYESTER ), S'OUVRANT SUR LE DEVANT À L’AIDE D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET AVEC DES MANCHES LONGUES.

LE VÊTEMENT PRÉSENTE UNE DOUBLURE INTÉRIEURE COMPLÈTE IMITATION FOURRURE DE COULEUR BLANCHE ( 100 % POLYESTER ), AVEC POILS DE POLYESTER MAINTENUS PAR COUTURE SUR LA BONNETERIE.

LE BLOUSON POSSÈDE DES BOUTONS-PRESSION AU NIVEAU DE L’OUVERTURE ET DEUX POCHES SUR LE DEVANT.

Date de début de validité:
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Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CAPUCHON BLOUSON AVEC BOUTON-PRESSION DE POLYESTER POUR BÉBÉS VÊTEMENT POUR ENFANTS

BLOUSON POUR BÉBÉS ET ENFANTS AVEC CAPUCHON,…

BLOUSON POUR BÉBÉS ET ENFANTS AVEC CAPUCHON, S'OUVRANT SUR LE DEVANT À L’AIDE D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC DES MANCHES LONGUES ET DEUX POCHES LATÉRALES.

LA SURFACE EXTÉRIEURE DU VÊTEMENT EST EN BONNETERIE AVEC INDUCTION EN MATIÈRE PLASTIQUE PERCEPTIBLE À L’ŒIL NU.

LE BLOUSON PRÉSENTE UNE DOUBLURE INTÉRIEURE IMITATION MOUTON DE COULEUR BLANCHE ( 100 % POLYESTER ), AVEC POILS DE POLYESTER MAINTENUS PAR COUTURE SUR LA BONNETERIE.

Date de début de validité:
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Mot clé national: ENDUIT, SAUF PAPIER AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC CAPUCHON BLOUSON EN BONNETERIE VÊTEMENT

BLOUSON POUR BÉBÉS ET ENFANTS AVEC CAPUCHON,…

BLOUSON POUR BÉBÉS ET ENFANTS AVEC CAPUCHON, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DE COULEUR MARRON ( 87% POLYESTER ET 13 % POLYAMIDE ), S'OUVRANT SUR LE DEVANT À L’AIDE D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET AVEC DES MANCHES LONGUES.

LE VÊTEMENT PRÉSENTE UNE DOUBLURE INTÉRIEURE COMPLÈTE IMITATION MOUTON DE COULEUR MARRON ( 100 % POLYESTER ), AVEC POILS DE POLYESTER MAINTENUS PAR COUTURE SUR LA BONNETERIE.

LE BLOUSON POSSÈDE DES BOUTONS-PRESSION AU NIVEAU DE L’OUVERTURE ET DEUX POCHES SUR LE DEVANT .

Date de début de validité:
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Mot clé national: TISSU AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC CAPUCHON BLOUSON AVEC BOUTON-PRESSION DE POLYESTER VÊTEMENT POUR ENFANTS