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BANDE EN MATIERE PLASTIQUE (SILICONE) NON…

BANDE EN MATIERE PLASTIQUE (SILICONE) NON ALVEOLAIRE ADHERANTE SUR ELLE-MEME, NON RENFORCEE, NI STRATIFIEE, NI MUNIE D'UN SUPPORT, NI ASSOCIEE A D'AUTRES MATIERES, COMPORTANT UN FILM PROTECTEUR PERMETTANT DE L'ENROULER.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 10 CH 39. NESH RELATIVES A LA POSITION 3920.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-006478.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-19.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE SILICONE PAS ALVÉOLAIRE BANDE

FEUILLE EN MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENTE,…

FEUILLE EN MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENTE, NON ALVEOLAIRE, D UN EPAISSEUR DE 19 µm, EN POLYURETHANE.

ELLE EST RECOUVERTE SUR UN COTE D UNE FEUILLE AMOVIBLE, DE COULEUR JAUNE, EN POLYETHYLENE. FEUILLE DE POLYURETHANE NON ALVEOLAIRE, NON RENFORCEE, NI STRATIFIEE, NI MUNIE D UN SUPPORT, PAREILLEMENT ASSOCIEE A D AUTRES MATIERES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

LA FEUILLE DE POLYURÉTHANE NE PRÉSENTE PAS LES CARACTÉRISTIQUES D UNE FEUILLE AUTO-ADHÉSIVE DÉFINIES DANS LES NESH DE LA POSITION 3919, LA FEUILLE N EST PAS POISSEUSE EN PERMANENCE ET N ADHÈRE PAS PAR SIMPLE CONTACT OU SIMPLE PRESSION DU DOIGT OU DE LA MAIN SUR UN GRAND NOMBRE DE SURFACES.

NESH RELATIVES A LA POSITION 3920.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003004.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-07-07.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE DE POLYURÉTHANE EN FEUILLE DE MAT. PLASTIQUE NON ALVÉOLAIRE

BANDE D'UNE LARGEUR DE 1,9 CM, EN MATIERE…

BANDE D'UNE LARGEUR DE 1,9 CM, EN MATIERE PLASTIQUE NON ALVEOLAIRE DE POLYURETHANE. NON AUTO-ADHESIVE, NON RENFORCEE, NI STRATIFIEE, NI MUNIE D UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIEE A D'AUTRES MATIERES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 3920.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-001465.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-03-24.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE POLYURÉTHANE BANDE

PANNEAU RIGIDE, D'UNE EPAISSEUR DE 7…

PANNEAU RIGIDE, D'UNE EPAISSEUR DE 7 MM, CONSTITUE PAR LA SUPERPOSITION DE COUCHES DE FIBRES DE CELLULOSE IMPREGNEES DE RESINE TYPE EPOXYDE, UN FILM TRANSPARENT EN FLUORURE DE POLYVINYLIDENE RECOUVRE LES DEUX FACES.

IL S'AGIT D'UNE PLAQUE EN MATIERE PLASTIQUE, NON ALVEOLAIRE, DE RESINE TYPE EPOXYDE, CHARGEE DE FIBRES DE CELLULOSE, NON RENFORCEE, NI STRATIFIEE, NI MUNIE D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIEE A D'AUTRES MATIERES.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC NESH RELATIVE A LA POSITION 3920.

Référence du RTC:
FRPRO-2012-008429.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-02-06.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE PANNEAU RÉSINE

ROULEAU DE RUBAN EN MATIERE PLASTIQUE (SILICONE),…

ROULEAU DE RUBAN EN MATIERE PLASTIQUE (SILICONE), DE 2.5 CM DE LARGE, DE COULEUR GRISE, UNIE SUR UNE FACE AVEC UN FILM PROTECTEUR TRANSPARENT, ET AVEC UN TRAIT BLEU EN SON CENTRE SUR L'AUTRE FACE, LEGEREMENT ETIRABLE, ADHERANT SUR LUI MEME MAIS NON ADHESIF, IL S'AGIT D'UNE BANDE NON ALVEOLAIRE, NON RENFORCEE, NI STRATIFIEE, NI MUNIE D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIEE A D'AUTRE MATIERE EN PRODUITS DE POLYMERISATION DE CONDENSATION.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

NOTE N°1 DU CHAPITRE 39: DEFINITION DES MATIERES PLASTIQUES. NESH RELATIVE A LA POSITION 3919: ARTICLE DE TYPE "GRIP" NESH RELATIVE A LA POSITION 3920.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-001821.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-07-02.

Mot clé national: RUBAN SILICONE PAS ALVÉOLAIRE

FEUILLE BLANCHE, BRILLANTE SUR UNE FACE ET…

FEUILLE BLANCHE, BRILLANTE SUR UNE FACE ET MATE SUR L'AUTRE, EN ROULEAU, D'UNE EPAISSEUR TOTALE DE 240 µm, COMPOSEE MAJORITAIREMENT D'UNE SUCCESSION DE COUCHES EN POLYETHYLENE TEREPHTALATE, ET DE COPOLYMERE EYHYLENE-PROPYLENE, NON AUTOADHESIVE, NON ALVEOLAIRE ET NON COMBINEE A D'AUTRES MATIERES, CETTE FEUILLE DESTINEE A LA PHOTOGRAPHIE N'EST PAS UN NEGATF, ET ELLE NE CONTIENT PAS DE FIBRES CELLULOSIQUES.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.

RG 3 b): CEUX SONT LES COUCHES DE PET QUI CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A CET ARTICLE. EXCLU DU CHAPITRE 37: PAS UN NEGATIF EXCLU DU CHAPITRE 48: PAS DE FIBRES CELLULOSIQUES NESH RELATIVE A LA POSITION 3920.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-004514.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2017-08-31.

Mot clé national: COPOLYMÈRE BLANC EN FEUILLE EN ROULEAU POLYÉTHYLÈNE POUR LA PHOTOGRAPHIE

Bande transparente en matières plastiques,…

Bande transparente en matières plastiques, 100 % polyuréthanne, présentée en rouleaux, d'une largeur de +/- 22 mm et destinée à étancher les coutures de vêtements imperméables.

Motivation du classement: Dispositions des règles générales interprétatives 1 et 6 Note 10 du chapitre 39 Libellé des codes 3920, 3920 99, 3920 9928 et 3920 9928 90

Référence du RTC:
BED.T.242.911.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-12-18.

Mot clé national: BANDE