Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre.

* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

* En vertu du Règlement (UE) No 1351/2014 du Conseil (JO L 365, p. 46), l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite:
(a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou
(b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.
Les interdictions s'appliquent sans préjudice de l'exécution jusqu'au 21 mars 2015 d'une obligation découlant d'un contrat conclu avant le 20 décembre 2014 ou des contrats accessoires nécessaires à l'exécution de ces contrats, pour autant que l'autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l'avance.
Les interdictions ne s'appliquent pas lorsqu'il n'existe aucun motif raisonnable permettant d'établir que les biens et technologies ou les services au titre du paragraphe 2 sont destinés à être utilisés en Crimée ou à Sébastopol.

CLOU DE FAITAGE EN ACIER GALVANISE AVEC UNE…

CLOU DE FAITAGE EN ACIER GALVANISE AVEC UNE RONDELLE NEOPRENE D'UN DIAMETRE DE 20MM. LA POINTE EST ROULEE/TORSADEE EN ACIER GALVANISE LAQUE. LA TETE PARAPLUIE D'UN DIAMETRE DE 20MM EST RAPPORTEE. DIAMETRE 3.8MM, LONGUEUR 110MM.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

RG 3b - LE CLOU CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE.

Référence du RTC:
FR-E4-2008-004008.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2014-12-18.

Mot clé national: CLOU

PATIN EN ACIER SE PRESENTANT SOUS LA FORME…

PATIN EN ACIER SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE POINTE NICKELEE AVEC UNE TETE DIAMETRE 18MM. UNE RONDELLE PLASTIQUE DIAMETRE 16MM SE TROUVE SOUS LA TETE. LONGUEUR 26MM

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

RG 3b - LA POINTE CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ARTICLE.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-003767.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-09-09.

Mot clé national: ACIER

HERSE DESTINEE A ETRE UTILISEE PAR LA POLICE,…

HERSE DESTINEE A ETRE UTILISEE PAR LA POLICE, LA GENDARMERIE OU LA DOUANE LORS DE BARRAGES ROUTIERS.

ELLE EST CONSTITUEE D'UN MODULE D'UNE LONGUEUR DE 91 CM COMPRENANT 36 CLOUS CREUX EN ACIER TREMPE OBTENUS PAR DECOUPAGE ET 72 POINTES AMOVIBLES EN ACIER TREMPE.

CE SYSTEME EST DESTINE A DEGONFLER LES PNEUS DE TOUT VEHICULE PASSANT DESSUS SANS RISQUER DE FAIRE PERDRE LE CONTROLE DU VEHICULE AU CONDUCTEUR.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7317, 731700 ET 73170090.

RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LES CLOUS ET LES POINTES.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-001514.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-04-12.

Mot clé national: ACIER CLOU

CRAMPILLON SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN…

CRAMPILLON SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN TIGE EN ACIER GALVANISE EN "U" BISEAUTE A SES EXTREMITEES. L'ARTICLE EST OBTENU PAR FORGEAGE A CHAUD. DIAMETRE DE LA TIGE: 8MM DIMENSION: 44X80MM

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

Référence du RTC:
FR-E4-2007-001490.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-04-12.

Mot clé national: CLOU

CRAMPONS ANTIDERAPANTS EN ACIER GALVANISE…

CRAMPONS ANTIDERAPANTS EN ACIER GALVANISE A PLACER SOUS LES SEMELLES DE CHAUSSURES GRACE SON SUPPORT EN CAOUTCHOUC MOULE SUR LEQUEL SONT RIVETES 5 CRAMPONS.

CE PRODUIT PERMET DE REDUIRE LES RISQUES DE CHUTES SUR LA GLACE, LA NEIGE, LE GAZON, LES SOLS BOUEUX...

PRIX DE L'ARTICLE REPARTI DE LA MANIERE SUIVANTE: 2% POUR LE CAOUTCHOUC ET 98% POUR L'ACIER GALAVANISE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

RG 3b - L'ACIER CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ARTICLE.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-005864.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-12-19.

Mot clé national: ACIER

CRAMPON ANTIDERAPANT POUR PNEUMATIQUE. IL…

CRAMPON ANTIDERAPANT POUR PNEUMATIQUE. IL EST COMPOSE D'UN FOURREAU EN ACIER ET D'UNE POINTE EN CARBURE DE TUNGSTENE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 RG 3b - L'ACIER CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ARTICLE. NESH 8101 POINT D PAGE 1338: EXCLUSION DE L'ARTICLE DE CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2006-001291.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-07-09.

Mot clé national: ACIER

CLOU D'ARPENTAGE EN ACIER. DIAMETRE DE…

CLOU D'ARPENTAGE EN ACIER. DIAMETRE DE LA TETE: 25MM LONGUEUR: 65MM

Motivation du classement: RG 1 ET 6

Référence du RTC:
FR-E4-2006-001700.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-06-26.

Mot clé national: CLOU

COIN PITON CONSISTANT EN UNE PIECE POINTUE…

COIN PITON CONSISTANT EN UNE PIECE POINTUE EN ACIER GALVANISE A CHAUD SERVANT A LA FIXATION RAPIDE DE DISPOSITIFS DE BRANCHEMENT SUR UN POTEAU EN BOIS.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NESH 7317 POINT B ALINEA 3) PAGE 1269

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005557.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-21.