des types utilisés pour les industries alimentaires.

Préparation liquide à base de substances…

Préparation liquide à base de substances odoriférantes (huiles essentielles d’orange amère), contenant de l’alcool, non consommable en l’état et destinée aux professionnels pour l’aromatisation de denrées alimentaires.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note 2 du chapitre 33 : le produit, contenant des huiles essentielles, est composé de substances odoriférantes au sens du 3302.

NESH relatives à la position 3302, point 7) : classement tarifaire des mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie.

Relèvent notamment de cette position les mélanges même combinés avec un diluant ou un support, de produits d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou plusieurs substances odoriférantes, à la condition que ces substances constituent le ou les éléments de base de ces mélanges.

Règlement (CE) n° 1380/2002 de la Commission du 29 juillet 2002.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003874.
Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003867.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-09.

Mot clé national: LIQUIDE SUBSTANCE ODORIFÉRANTE HUILE ESSENTIELLE POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE COMME AROMATISANT ALCOOL

Assortiment conditionné pour la vente au…

Assortiment conditionné pour la vente au détail en boite cartonnée (coffret), destiné à s'initier à la dégustation du thé au travers de quatre sens : l'odorat, le goût, le toucher et la vue, composé de : - 14 fioles d'arômes alimentaires à sentir d'une contenance de 6 ml chacune, composées d'un mélange de substances odoriférantes sur support, des types utilisés pour les industries alimentaires (arôme à utiliser dans les denrées alimentaires), représentant le sens de l'odorat, - un carnet de 50 mouillettes destinées à être trempées dans les fioles d'arômes pour ensuite être senties, - 3 fioles de saveur d'une contenance de 28 ml chacune, destinées à être consommées après dilution pour représenter le sens du goût, dont l'une est un mélange de substances odoriférantes sur support des types utilisées pour les industries alimentaires, - une cuillère-mesure pour doser la préparation à diluer avant de la goûter, - un nuancier de couleurs, composés d'encarts colorés sur une face et avec un texte descriptif sur l'autre face, pour représenter le sens de la vue, - un nuancier de textures, composés de 5 morceaux de matières différentes, pour représenter le sens du toucher.

Motivation du classement: RG 1 et 6: classement déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

RG 3b): Au sein de cet assortiment, la majorité des produits relève du 3302 et lui confère le caractère essentiel.

Note 2 du chap. 33: le produit est composé de substances odoriférantes au sens du 3302. NESH dun 3302, 6): classement des mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie ; et notamment des mélanges d'une ou de plusieurs substances odoriférantes (huiles essentielles, résinoïdes, oléorésines d'extraction ou substances odoriférantes artificielles) combinées à des diluants ou des supports ajoutés.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006449.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-11-15.

Mot clé national: MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT SUBSTANCE ODORIFÉRANTE MÉLANGE, CONCRET THÉ SUPPORT COFFRET ÉDUCATIF

Mélange à base de substances odoriférantes…

Mélange à base de substances odoriférantes sur support de maltodextrine et d'un anti-mottant, se présentant sous forme de poudre très odorante, utilisé comme préparation aromatisante à la vanille pour l'industrie alimentaire.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : classement déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note 2 du chapitre 33 : le produit est composé de substances odoriférantes au sens du 3302. NESH relatives à la position 3302, point 7) : classement tarifaire des mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie.

Relèvent notamment de cette position les mélanges même combinés avec un diluant ou un support, de produits d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou plusieurs substances odoriférantes, à la condition que ces substances constituent le ou les éléments de base de ces mélanges.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-004876.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-17.

Mot clé national: EN POUDRE SUBSTANCE ODORIFÉRANTE SUPPORT POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE COMME AROMATISANT

Préparation liquide gélifiée contenant des…

Préparation liquide gélifiée contenant des substances odoriférantes, en solution alcoolique, destinée à entrer dans la fabrication de produits alimentaires.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 3302: classement tarifaire des mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007871.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-22.

Mot clé national: LIQUIDE SUBSTANCE ODORIFÉRANTE POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE ALCOOL

Préparation liquide gélifiée à base de substances…

Préparation liquide gélifiée à base de substances odoriférantes, en solution alcoolique, destinée à entrer dans la fabrication de produits alimentaires.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 3302: classement tarifaire de mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007870.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-22.

Mot clé national: LIQUIDE SUBSTANCE ODORIFÉRANTE POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE ALCOOL

Préparation liquide gélifiée à base de substances…

Préparation liquide gélifiée à base de substances odoriférantes, en solution alcoolique, destinée à la fabrication de produits alimentaires.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 3302: classement tarifaire des mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007869.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-22.

Mot clé national: LIQUIDE SUBSTANCE ODORIFÉRANTE POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE ALCOOL

Préparation liquide gélifiée à base de substances…

Préparation liquide gélifiée à base de substances odoriférantes, en solution alcoolique, destinée à entrer dans la fabrication de produits alimentaires.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007868.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-22.

Mot clé national: NOISETTE LIQUIDE SUBSTANCE ODORIFÉRANTE POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE ALCOOL

Huile essentielle d’écorce d’orange en solution…

Huile essentielle d’écorce d’orange en solution alcoolique d’origine agricole. Cette solution, non consommable en l’état est utilisée principalement comme arôme naturel dans l’industrie alimentaire.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

NESH relatives à la position 3302 : classement tarifaire des mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons.

Règlement (CE) n° 1380/2002 de la Commission du 29 juillet 2002.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-001163.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-05-27.

Mot clé national: HUILE ESSENTIELLE POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE ALCOOL ÉCORCE EN SOLUTION

Arôme destiné à l'industrie agroalimentaire…

Arôme destiné à l'industrie agroalimentaire (notamment animale) se présentant sous forme de poudre de couleur orange. Le mélange est composé de substances odoriférantes et de graisse de colza.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.

Note 2 du chapitre 33 : aux fins du 3302, l'expression « substances odoriférantes » couvre uniquement les substances du 3301, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse.

NESH relatives à la position 3302 : classement tarifaire des mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-007676.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-12-08.

Mot clé national: EN POUDRE GRAISSE VÉGÉTALE POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE POUR L'ALIMENTATION ANIMALE ODORIFÉRANT