Chaussures pour le surf des neiges.

CHAUSSURE DESTINEE A LA PRATIQUE DU SURF…

CHAUSSURE DESTINEE A LA PRATIQUE DU SURF DES NEIGES, A SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE OU CAOUTCHOUC, A DESSUS EN MATIERE PLASTIQUE MAJORITAIRE, COMPORTANT UNE LANGUETTE ET SE FERMANT PAR UN SYSTEME DE LACAGE BOA, COMPORTANT UN CHAUSSON INTERIEUR MUNI D'UNE LANGUETTE ET D'UN SYSTEME DE LACAGE RAPIDE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6402.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000236.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-05-21.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE MATIÈRE PLASTIQUE CHAUSSURE LANGUETTE, CHAUSSURE CHAUSSURE DE SPORT

CHAUSSURE DESTINÉE À LA PRATIQUE DU SNOW…

dessus, chaussure; semelle extérieure; de caoutchouc; de matière…

CHAUSSURE DESTINÉE À LA PRATIQUE DU SNOW BOARD, AVEC SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS MAJORITAIREMENT EN MATIÈRE PLASTIQUE (61% MATIÈRE PLASTIQUE - 39% MATIÈRE TEXTILE), COUVRANT LA CHEVILLE REMONTANT JUSQU'À MI-MOLLET ET PRÉSENTANT UNE OUVERTURE SE FERMANT PAR UNE LANGUETTE ET DES LACETS.

L'ARTICLE COMPORTE À L'INTÉRIEUR UN CHAUSSON AMOVIBLE REMBOURRÉ REMONTANT JUSQU'À MI-MOLLET AVEC UNE OUVERTURE SE FERMANT PAR UNE LANGUETTE INTÉRIEURE, DES LACETS ET UNE PATTE AVEC VELCRO.

LA SEMELLE EXTÉRIEURE COMPORTE DES SCULPTURES ANTIDÉRAPANTES.

Motivation du classement: RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITIONS 1b) DU CHAPITRE 64 : LES CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES SONT INCLUES DANS LES CHAUSSURES DE SPORT. NOTE 4a) ET NOTE COMPLÉMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64 : LE DESSUS DE LA CHAUSSURE EST MAJORITAIREMENT CONFECTIONNÉ EN MATIÈRE PLASTIQUE.

Référence du RTC:
FR-E4-2005-002384.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2011-12-12.

Mot clé national: DESSUS, CHAUSSURE SEMELLE EXTÉRIEURE DE CAOUTCHOUC DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC DOUBLURE AVEC OUVERTURE AMOVIBLE LANGUETTE, CHAUSSURE AVEC FERMETURE À LACET, CHAUSSURE ANTIDÉRAPANT COUVRANT LA CHEVILLE REMBOURRÉ, TEXTILE CHAUSSURE DE SPORT