pour femmes ou fillettes / de laine.

VETEMENT COMPOSITE, DU GENRE PULL-OVER, DONT…

VETEMENT COMPOSITE, DU GENRE PULL-OVER, DONT LE DEVANT EST EN CUIR D'AGNEAU DOUBLE DE SOIE, LE DOS ET LES EPAULES SONT EN BONNETERIE DE LAINE.

CE PULL-OVER COMPORTE UNE ENCOLURE RONDE, UN DEPART DE MANCHES ET UN BORD-COTE SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE, DES MANCHES ET DE LA BASE.

TAILLE 38 = 300 GRAMMES

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : LA PARTIE EN BONNETERIE DE LAINE MAJORITAIRE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NOTE 9 CH 61.

NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-164669.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-29.

Mot clé national: BONNETERIE PULLOVER AVEC ENCOLURE RONDE AVEC BORD-CÔTE SUR LE DEVANT CUIR AVEC MANCHES COURTES LAINE

PULLOVER, DU GENRE FAUX CACHE-COEUR, EN BONNETERIE…

PULLOVER, DU GENRE FAUX CACHE-COEUR, EN BONNETERIE DE LAINE (90% LAINE, 10% CACHEMIRE), D'UN POIDS INFERIEUR A 600 G, DOTE DE MANCHES LONGUES ET D'UN BORD-COTE SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE, A L'EXTREMITE DES MANCHES ET DE LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 6110, 611011 ET 61101190.

NOTE 9 CH 61. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LA LAINE EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-159755.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-30.

Mot clé national: AVEC MANCHES LONGUES PULLOVER AVEC BORD-CÔTE EN BONNETERIE LAINE

VETEMENT, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

à la taille; avec ourlet; à la base; avec ouverture complète;…

VETEMENT, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE GILET, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE LAINE MAJORITAIREMENT (75 % LAINE, 20% POLYESTER ET 5 % CACHEMIRE), UNICOLORE, ET DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES.

CET ARTICLE, COMPORTE UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT, DES MANCHES LONGUES SE TERMINANT PAR UN OURLET, UNE CEINTURE A LA TAILLE DE COULEUR CONTRASTANTE GLISSANT DANS DES FENTES SITUEES AU DOS DE L'ARTICLE ET SE NOUANT SUR LE DEVANT, ET UN OURLET A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6110, 611011 ET 61101190.

NOTE DE SOUS-POSITION 2.A) DE LA SECTION XI : LA LAINE EST MAJORITAIRE. NOTE 9 DU CHAPITRE 61 : CE VETEMENT EST POUR FEMME.

NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6110 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003355.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-05-23.

Mot clé national: À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE GILET ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC LIENS À NOUER SUR LE DEVANT JUSQU'AUX HANCHES COUVRANT LE HAUT DU CORPS LAINE

VETEMENT, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

avec ourlet; à la base; avec manches longues; pullover; étoffe…

VETEMENT, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, SIMILAIRE A UN PULL-OVER, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE LAINE MAJORITAIREMENT (75 % LAINE, 20% POLYESTER ET 5 % CACHEMIRE), UNICOLORE, POUR FEMME, ET DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES.

CET ARTICLE COMPORTE UNE ENCOLURE ARRONDIE, DES MANCHES LONGUES SE TERMINANT PAR UN OURLET, UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS MUNIE DE DEUX LIENS A NOUER DE COULEUR CONTRASTANTE, ET UN OURLET A LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6110, 611011 ET 61101190.

NOTE DE SOUS-POSITION 2.A) DE LA SECTION XI : LA LAINE EST MAJORITAIRE. NOTE 9 DU CHAPITRE 61 : CE VETEMENT EST POUR FEMME.

NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6110 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003354.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-05-23.

Mot clé national: AVEC OURLET À LA BASE AVEC MANCHES LONGUES PULLOVER ÉTOFFE DE BONNETERIE AVEC ENCOLURE RONDE AVEC LIENS À NOUER UNICOLORE AVEC OUVERTURE PARTIELLE JUSQU'AUX HANCHES DANS LE DOS COUVRANT LE HAUT DU CORPS LAINE

VETEMENT POUR FEMMES, DU TYPE GILET, EN ETOFFE…

à la base; avec manches longues; avec ouverture complète; avec…

VETEMENT POUR FEMMES, DU TYPE GILET, EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% LAINE, DESTINE À RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS ET DESCENDANT JUSQUE SOUS LES HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE EN V, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN DE BOUTONS, DE LARGES EMMANCHURES, DES MANCHES LONGUES, UN BORD-CÔTES AUX EXTREMITES DES MANCHES ET A LA BASE.

TAILLE 40/42

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 6110, 611011 ET 61101190. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-000671.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-02-24.

Mot clé national: À LA BASE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON GILET AVEC BORD-CÔTE EN BONNETERIE DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE LAINE

VÊTEMENT POUR FEMMES, GENRE GILET, EN ÉTOFFE…

polyester; avec ouverture complète; gilet; pour femmes; en bonneterie;…

VÊTEMENT POUR FEMMES, GENRE GILET, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE LAINE MAJORITAIREMENT (75% LAINE, 20% POLYESTER, 5% CACHEMIRE), ET DESTINÉ A RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS.

LE GILET COMPORTE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT DONT LES DEUX PANS SE CROISENT ET SE TERMINENT EN POINTE, A NOUER FAÇON CACHE-CŒUR SUR LE DEVANT OU SUR LE CÔTÉ, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTRÉMITÉS SE TERMINENT PAR UN BORD-ROULOTTÉ, ET UN OURLET A LA BASE DU VÊTEMENT.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6110, 6110 11 ET 6110 11 90.

NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NOTE DE SOUS-POSITION 2 A DE LA SECTION XI : LA MATIÈRE PRÉDOMINANTE EST CONSTITUÉE PAR LA LAINE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001848.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-08-11.

Mot clé national: POLYESTER AVEC OUVERTURE COMPLÈTE GILET POUR FEMMES EN BONNETERIE LAINE

VETEMENT POUR FEMME, DU TYPE GILET LONG,…

avec poche; avec manches longues; avec ouverture complète; avec…

VETEMENT POUR FEMME, DU TYPE GILET LONG, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE LAINE MAJORITAIREMENT (80% LAMBSWOOL, 20% POLYAMIDE), DESTINE À RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, AVEC UN COL DROIT EN BORD-COTES, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN D'UN DOUBLE BOUTONNAGE, AVEC DES MANCHES LONGUES DONT UNE COMPORTE UNE POCHE, AVEC UNE PATTE ET UN BOUTON A CHAQUE EPAULE, AVEC DEUX POCHES SUR LE DEVANT, AVEC UN BORD-COTE À LA BASE, À L'EXTREMITE DES MANCHES, ET SUR LE DESSUS DES POCHES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 6110, 611011 ET 61101190.

NOTE 9 CH 61 : ARTICLE POUR FEMME. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LA LAINE EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6110 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-001552.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-07-21.

Mot clé national: AVEC POCHE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON AVEC COL GILET EN BONNETERIE DROITE SUR GAUCHE AVEC FERMETURE LAINE LONG

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

à la base; avec manches longues; avec ouverture complète; avec…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE GILET, POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN BONNETERIE, 70% LAINE ET 30% CACHEMIRE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE SE PROLONGEANT PAR UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU, AVEC DES BOUTONS AU CENTRE, LA BORDURE DE L'ENCOLURE ET DE L'OUVERTURE SE TERMINE PAR UN BORD-CÔTE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN LONG BORD-CÔTE, DES SMOCKS SUR LE DEVANT AU CENTRE, LA BASE SE TERMINE PAR UN BORD-CÔTE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVE A LA POSITION 6110.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-002813.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-09-30.

Mot clé national: À LA BASE AVEC MANCHES LONGUES AVEC OUVERTURE COMPLÈTE AVEC BOUTON GILET BONNETERIE AVEC ENCOLURE RONDE AVEC BORD-CÔTE AUX EXTRÉMITÉS POUR FEMMES SUR LE DEVANT LAINE BORDURE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

avec ourlet; à la base; avec ouverture complète; gilet; bonneterie;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE GILET LONG, POUR FEMMES, CONFECTIONNE EN BONNETERIE, 70% LAINE ET 30% CACHEMIRE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE SE PROLONGEANT PAR UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU, LA BORDURE DE L'ENCOLURE ET DE L'OUVERTURE SE TERMINE PAR UN BORD-CÔTE, SANS MANCHES, AVEC DE LARGES EMMANCHURES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN BORD ROULOTTE, UN PASSANT POUR CEINTURE DE CHAQUE COTE, UNE CEINTURE, LA BASE SE TERMINE PAR UN BORD ROULOTTE, AVEC DES SMOCKS AU NIVEAU DES EPAULES.

Référence du RTC:
FR-E4-2009-002812.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-09-30.

Mot clé national: AVEC OURLET À LA BASE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE GILET BONNETERIE SANS MANCHES AVEC ENCOLURE RONDE AVEC BORD-CÔTE POUR FEMMES SUR LE DEVANT AVEC CEINTURE AVEC PASSANTS, VÊTEMENTS LAINE BORDURE AVEC EMMANCHURES LARGES

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE PULL-OVER, CONFECTIONNE EN BONNETERIE DE LAINE MAJORITAIRE (70% LAINE, 30% ANGORA, 10% NYLON), DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES.

LE VETEMENT POSSEDE DES MANCHES LONGUES, UNE ENCOLURE ARRONDIE SOULIGNEE PAR UN BORD-COTES, UNE OUVERTURE PARTIELLE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR BOUTONS, UN PLASTRON COMPORTANT DES TORSADES HORIZONTALES.

UN LOGO BRODE A GAUCHE DE LA BASE ET EN HAUT DU DOS SOUS L'ENCOLURE. LES MANCHES COMPORTENT UN BORD-COTES ET LA BASE EST ROULOTTEE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 6110, 611011 ET 61101190.

NOTE 9 CH 61 : CET ARTICLE RÉPOND A LA DÉFINITION DES VETEMENTS POUR FEMMES OU FILLETTES. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LA LAINE EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6110 : LES PULLOVERS SONT REPRIS NOMMEMENT.

Référence du RTC:
FR-PRO-2008-000331.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2014-03-31.

Mot clé national: AVEC MANCHES LONGUES AVEC BOUTON BONNETERIE PULLOVER POUR FEMMES AVEC OUVERTURE PARTIELLE LAINE