écrus ou blanchis / mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels.

TISSU DE FIBRES BLANCHIES, DISCONTINUES,…

TISSU DE FIBRES BLANCHIES, DISCONTINUES, MÉLANGÉES PRINCIPALEMENT AVEC DES FIBRES SYNTHÉTIQUES  ( 56,1 % POLYESTER, 34,2 % LIN, 5,3 % COTON ET 4,4 % VISCOSE ).

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 5515.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002983.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-27.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BLANCHI, BOIS/PAPIER/FIBRE

TISSU DE COULEUR BLANCHE, D UN POIDS AU M²…

TISSU DE COULEUR BLANCHE, D UN POIDS AU M² DE 60G, A ARMURE TOILE, EN 100% POLYESTER, COMPOSE DE 54% DE FIBRES DISCONTINUES DANS UN SENS ET DE 46% DE FILAMENTS TEXTURES DANS L AUTRE SENS.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.LES NESH RELATIVES A LA POSITION 5515.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-165230.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-11-19.

Mot clé national: TISSU DE POLYESTER

TISSU, DE COULEUR BLANCHE, THERMOCOLLANT,…

TISSU, DE COULEUR BLANCHE, THERMOCOLLANT, D'UN POIDS AU M2 DE 72 GR, D'UNE LARGEUR DE 150 CM, EN POLYESTER CONSTITUE DE FIBRES DISCONTINUES 57% ET DE FILAMENTS TEXTURES 43%, ENDUIT SUR UNE FACE DE MATIERE PLASTIQUE (POLYETHYLENE TEREPHTALATE), NON VISIBLE A L'OEIL NU.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NESH RELATIVE A LA POSITION 5515.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-004202.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-07-26.

Mot clé national: TISSU POLYESTER ENDUIT, SAUF PAPIER SUR UNE FACE BLANC POLYÉTHYLÈNE

TISSU BLANC A ARMURE TOILE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

TISSU BLANC A ARMURE TOILE, DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), D'UN POIDS DE 87 GRAMMES/M² ET COMPOSÉ DE FIBRES DISCONTINUES (60%) ET DE FILAMENTS TEXTURÉS (40%).

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5515, 5515 12 ET 5515 12 10.

NESH 5515 : LE TISSU EST DONC CLASSÉ A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2009-001892.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-09-09.

Mot clé national: TISSU POLYESTER DE FIBRE SYNTH. OU ARTIFICIELLE BLANC

TISSU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER…

TISSU DE FIBRES DISCONTINUES DE POLYESTER MÉLANGÉES UNIQUEMENT AVEC DES FILAMENTS TEXTURÉS DE POLYESTER,BLANCHIS (60% FIBRES,40% FILAMENTS). POIDS AU M²:88 GRAMMES

Motivation du classement: RG1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉ, LES NOTES DE SECTION,DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5515, 5515 12 et 5515 12 10.

NOTE 2A DE LA SECTION XI :LES FIBRES DE POLYESTER PRÉDOMINENT EN POIDS. EXCLUSION DE LA SOUS POSITION 5407 51 00.

NOTE DE SOUS POSITION 1/e et 1/i DE LA SECTION XI. NESH DE LA POSITION 5515.

Référence du RTC:
FR-PRO-2009-001350.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-08-16.

Mot clé national: TISSU POLYESTER FIL FIBRE

TISSU BLANC, A ARMURE TOILE, D'UN POIDS…

TISSU BLANC, A ARMURE TOILE, D'UN POIDS DE 88 G/M2 EN 100% POLYESTER, FILS DE FIBRES DISCONTINUES EN TRAME 58.6%, ET FILS DE FILAMENTS EN CHAINE 41.4%, ASPECT ONDULE DU AU CALANDRAGE, LE TISSU EST BLANCHI SANS ETRE TEINT EN BLANC.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 5515

Référence du RTC:
FR-E4-2005-004865.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-04.

Mot clé national: TISSU POLYESTER BLANCHI, BOIS/PAPIER/FIBRE